Toutes les ressources Bacquepuis (Eure, France) 109 résultats (23ms)

Bacquepuis

76W5473-5474 , 1940-1970 , Bacquepuis (Eure, France)  
Contexte :
Instruction des demandes d'indemnisation > Dossiers immobiliers et éléments d'exploitation agricole > Dossiers

Bacquepuis

76W5473-5474 , 1940-1970 , Bacquepuis (Eure, France)  
Contexte :
Instruction des demandes d'indemnisation > Dossiers immobiliers et éléments d'exploitation agricole > Dossiers
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8 médias

BACQUEPUIS

140 T 6 33 , Bacquepuis (Eure, France)  
Contexte :
Monuments > Dossiers par communes > Aclou-Barneville-sur-Seine
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BACQUEPUIS

140 T 6 33 , Bacquepuis (Eure, France)  
Contexte :
Monuments > Dossiers par communes > Aclou-Barneville-sur-Seine

Bacquepuis

5O/6/44 , 1830-1938 , Bacquepuis (Eure, France)  

Cimetière (1851-1938) ; Maison d'école (1884-1933) ; Mairie (1851-1867) ; Fontaines,... (1830-1901) ; Assurances (1921-1922).

Bacquepuis

76W8764 , 1940-1970 , Bacquepuis (Eure, France)  
Contexte :
Instruction des demandes d'indemnisation > Dossiers immobiliers et éléments d'exploitation des services publics > Indemnisation par l'Etat des dépenses engagées par les communes pour la réparation ou la reconstruction des bâtiments publics : demandes des communes, délibérations du conseil municipal, devis estimatifs des travaux, rapports des contrôleurs, décisions d'engagement de crédits, mémoires définitifs des travaux exécutés, plans.

Bacquepuis

5O/6/44 , 1830-1938 , Bacquepuis (Eure, France)  

Cimetière (1851-1938) ; Maison d'école (1884-1933) ; Mairie (1851-1867) ; Fontaines,... (1830-1901) ; Assurances (1921-1922).

Bacquepuis

76W8764 , 1940-1970 , Bacquepuis (Eure, France)  
Contexte :
Instruction des demandes d'indemnisation > Dossiers immobiliers et éléments d'exploitation des services publics > Indemnisation par l'Etat des dépenses engagées par les communes pour la réparation ou la reconstruction des bâtiments publics : demandes des communes, délibérations du conseil municipal, devis estimatifs des travaux, rapports des contrôleurs, décisions d'engagement de crédits, mémoires définitifs des travaux exécutés, plans.

Bacquepuis

76W1824 , 1940-1970 , Bacquepuis (Eure, France)  
Contexte :
Instruction des demandes d'indemnisation > Dossiers immobiliers habitations > Immeubles des particuliers

Bacquepuis

76W1824 , 1940-1970 , Bacquepuis (Eure, France)  
Contexte :
Instruction des demandes d'indemnisation > Dossiers immobiliers habitations > Immeubles des particuliers