Toutes les ressources Bailleul-la-Vallée (Eure, France) 81 résultats (7ms)

Bailleul-la-Vallée

5O/6/46 , 1841-1939 , Bailleul-la-Vallée (Eure, France)  

Eglise (1863-1876) ; Presbytère (1841-1932) ; Cimetière (1862-1939) ; Maison d'école (1855-1930) ; Fontaines,... (1875-1911) ; Assurances (1929).

Bailleul-la-Vallée

5O/6/46 , 1841-1939 , Bailleul-la-Vallée (Eure, France)  

Eglise (1863-1876) ; Presbytère (1841-1932) ; Cimetière (1862-1939) ; Maison d'école (1855-1930) ; Fontaines,... (1875-1911) ; Assurances (1929).

Bailleul-la-Vallée

76W8766 , 1940-1970 , Bailleul-la-Vallée (Eure, France)  
Contexte :
Instruction des demandes d'indemnisation > Dossiers immobiliers et éléments d'exploitation des services publics > Indemnisation par l'Etat des dépenses engagées par les communes pour la réparation ou la reconstruction des bâtiments publics : demandes des communes, délibérations du conseil municipal, devis estimatifs des travaux, rapports des contrôleurs, décisions d'engagement de crédits, mémoires définitifs des travaux exécutés, plans.

Bailleul-la-Vallée

76W8766 , 1940-1970 , Bailleul-la-Vallée (Eure, France)  
Contexte :
Instruction des demandes d'indemnisation > Dossiers immobiliers et éléments d'exploitation des services publics > Indemnisation par l'Etat des dépenses engagées par les communes pour la réparation ou la reconstruction des bâtiments publics : demandes des communes, délibérations du conseil municipal, devis estimatifs des travaux, rapports des contrôleurs, décisions d'engagement de crédits, mémoires définitifs des travaux exécutés, plans.