Instruction des demandes d'indemnisation > Dossiers immobiliers et éléments d'exploitation des services publics > Indemnisation par l'Etat des dépenses engagées par les communes pour la réparation ou la reconstruction des bâtiments publics : demandes des communes, délibérations du conseil municipal, devis estimatifs des travaux, rapports des contrôleurs, décisions d'engagement de crédits, mémoires définitifs des travaux exécutés, plans.
1- "Plan de la paroisse. 1ere carte". *, Plan parcellaire avec indication des tenanciers (extrait de E 308), 1726, O. Ms. papier, encre, sanguine. Le titre était au verso, cf. photocopie jointe au plan (39 x 15) et photocopie d'un plan au verso (58 x 97), 130,5 x 198 , avec support : 140 x 211, 2- "2eme carte de la paroisse de Barc". *, Plan parcellaire avec indication des tenanciers (extrait de E 309), 1727, O. Ms. papier, sanguine, 168 x 87,5 , avec support : 172 x 93,5, 3- " Plan de la paroisse de Barc et du fief de Gisay". 3eme carte. *, plan parcellaire avec indication des tenanciers (extrait de E 310), 18e siècle, O. Ms. papier, aquarellé jaune, légendé, orienté , 134 x 120,5 (avec support irrégulier), 4- "4eme carte de la paroisse de Barc". *, Plan parcellaire avec indication des tenanciers (extrait de E 311), 18e siècle, O. Ms. papier encre, 142 x 90 , avec support : 147 x 96,5
Barc. Tableau d'assemblage _ du Plan Parcellaire de la Commune du Barc. _ Canton de Beaumont-le-Roger - Bernay - Eure. _ Terminé sur le terrain en 1826 sous l'administration de M. Le Vicomte Raymond Delaitre, Préfet _ M.Leguay maire _ en sous la Direction de M. Hurtrelle, Directeur des Contributions directes. _ M. Hautier, Géomètre en Chef. _ Par M. Gérard, Géomètre de 1re classe.
Cote :
3PL/768/1
Date :
1826
Description physique :
Dimensions : 53 cm x 64.5 cm Echelle de 1 à 10000
Origine :
M. Hautier, Géomètre en Chef. $ Par M. Gérard, Géomètre de 1re classe
Barc. Tableau d'assemblage _ du Plan Parcellaire de la Commune du Barc. _ Canton de Beaumont-le-Roger - Bernay - Eure. _ Terminé sur le terrain en 1826 sous l'administration de M. Le Vicomte Raymond Delaitre, Préfet _ M.Leguay maire _ en sous la Direction de M. Hurtrelle, Directeur des Contributions directes. _ M. Hautier, Géomètre en Chef. _ Par M. Gérard, Géomètre de 1re classe.
Barc - 1- "Plan de la paroisse. 1ere carte". * 2- "2eme carte de la paroisse de Barc". * 3- " Plan de la paroisse de Barc et du fief de Gisay". 3eme carte. * 4- "4eme carte de la paroisse de Barc". *
Cote :
2 PL 19
Date :
1726-1727
Présentation du contenu :
1- "Plan de la paroisse. 1ere carte". *, Plan parcellaire avec indication des tenanciers (extrait de E 308), 1726, O. Ms. papier, encre, sanguine. Le titre était au verso, cf. photocopie jointe au plan (39 x 15) et photocopie d'un plan au verso (58 x 97), 130,5 x 198 , avec support : 140 x 211, 2- "2eme carte de la paroisse de Barc". *, Plan parcellaire avec indication des tenanciers (extrait de E 309), 1727, O. Ms. papier, sanguine, 168 x 87,5 , avec support : 172 x 93,5, 3- " Plan de la paroisse de Barc et du fief de Gisay". 3eme carte. *, plan parcellaire avec indication des tenanciers (extrait de E 310), 18e siècle, O. Ms. papier, aquarellé jaune, légendé, orienté , 134 x 120,5 (avec support irrégulier), 4- "4eme carte de la paroisse de Barc". *, Plan parcellaire avec indication des tenanciers (extrait de E 311), 18e siècle, O. Ms. papier encre, 142 x 90 , avec support : 147 x 96,5
Barc - 1- "Plan de la paroisse. 1ere carte". * 2- "2eme carte de la paroisse de Barc". * 3- " Plan de la paroisse de Barc et du fief de Gisay". 3eme carte. * 4- "4eme carte de la paroisse de Barc". *
