Instruction des demandes d'indemnisation > Dossiers immobiliers et éléments d'exploitation des services publics > Indemnisation par l'Etat des dépenses engagées par les communes pour la réparation ou la reconstruction des bâtiments publics : demandes des communes, délibérations du conseil municipal, devis estimatifs des travaux, rapports des contrôleurs, décisions d'engagement de crédits, mémoires définitifs des travaux exécutés, plans.
Instruction des demandes d'indemnisation > Dossiers immobiliers et éléments d'exploitation des services publics > Indemnisation par l'Etat des dépenses engagées par les communes pour la réparation ou la reconstruction des bâtiments publics : demandes des communes, délibérations du conseil municipal, devis estimatifs des travaux, rapports des contrôleurs, décisions d'engagement de crédits, mémoires définitifs des travaux exécutés, plans.
1- "Plan de la paroisse. 1ere carte". *, Plan parcellaire avec indication des tenanciers (extrait de E 263), 1751, O. Ms. papier, encre noir et rouge, 135 x 67 , avec support : 138,5 x 69,5, 2- "Plan de la paroisse. 2e carte". *, Plan parcellaire avec indication des tenanciers (extrait de E 264), 1751, O. Ms. papier, encre, forme irrégulière, 90 x 74 , avec support : 93,5 x 77
1- "Plan de la paroisse. 1ere carte". *, Plan parcellaire avec indication des tenanciers (extrait de E 263), 1751, O. Ms. papier, encre noir et rouge, 135 x 67 , avec support : 138,5 x 69,5, 2- "Plan de la paroisse. 2e carte". *, Plan parcellaire avec indication des tenanciers (extrait de E 264), 1751, O. Ms. papier, encre, forme irrégulière, 90 x 74 , avec support : 93,5 x 77
Baux-Sainte-Croix (Les) - 1- "Plan de la paroisse. 1ere carte". * 2- "Plan de la paroisse. 2e carte". *
Cote :
2 PL 23
Date :
1751
Présentation du contenu :
1- "Plan de la paroisse. 1ere carte". *, Plan parcellaire avec indication des tenanciers (extrait de E 263), 1751, O. Ms. papier, encre noir et rouge, 135 x 67 , avec support : 138,5 x 69,5, 2- "Plan de la paroisse. 2e carte". *, Plan parcellaire avec indication des tenanciers (extrait de E 264), 1751, O. Ms. papier, encre, forme irrégulière, 90 x 74 , avec support : 93,5 x 77
Baux-Sainte-Croix (Les) - 1- "Plan de la paroisse. 1ere carte". * 2- "Plan de la paroisse. 2e carte". *
Cote :
2 PL 23
Date :
1751
Présentation du contenu :
1- "Plan de la paroisse. 1ere carte". *, Plan parcellaire avec indication des tenanciers (extrait de E 263), 1751, O. Ms. papier, encre noir et rouge, 135 x 67 , avec support : 138,5 x 69,5, 2- "Plan de la paroisse. 2e carte". *, Plan parcellaire avec indication des tenanciers (extrait de E 264), 1751, O. Ms. papier, encre, forme irrégulière, 90 x 74 , avec support : 93,5 x 77
