Toutes les ressources Bazincourt 32 résultats (5ms)
Baux à ferme des maisons et des terres appartenant à la fabrique, situées à Tierceville et à Bazincourt. (Cinq arpents deux perches de terre labourable à Bazincourt sont affermés 28 livres en'1747, 30 livres en 1755 et en 1766, 70 livres en 1773.).
Bazincourt.
Vente à l'abbaye par Nicolas « Barbe doue » de 4 acres de terre sises à Bazincourt, chargées d'une rente de 5 deniers envers Guillaume de Bazincourt, chevalier, pour le prix de 20 livres tournois (1271. V. st).
Bazincourt.
Vente à l'abbaye par Nicolas « Barbe doue » de 4 acres de terre sises à Bazincourt, chargées d'une rente de 5 deniers envers Guillaume de Bazincourt, chevalier, pour le prix de 20 livres tournois (1271. V. st).
Bazincourt : Arrêt POS du 26 juillet 1991, publication du 10 février 1992.
Confrérie de Sainte-Barbe.
« Statuts généraux pour l'establissement de la confrarie S. Barbe érigée en l'église paroissiale Monsr S. Denis de Bazincourt », approuvés par Jacques Desmay, docteur de Sorbonne, doyen de la collégiale d'Écouis et vicaire général de l'archevêque de Rouen (Gisors 5 mars 1616.) : «... S'il arrivoit débat ou différent entre quelques uns des confrères, auparavant que se mettre en procès l'un contre l'autre, seront tenus choisir quatre des aultres confraires, deux de chacun costé, qui quatre assemblez pour prendre un autre confrère pour cinquième, afin d'appointer les contestans pour entretenir le lien de charité entre eux ; – si quelqu'un des confrères venoit à mener vye scandaleuse, ce que Dieu ne vueile, les autres confrères seront tenus de députer deux d'entre eux, gens discrets et de bon exemple, pour l'admonester de penser à son salut ; si, après troys monitions, entre lesquels y aura l'espace d'un moys, qu'il soit privé du droit de confrarie » : – déclaration des biens immeubles appartenant tant à l'église et fabrique de Bazincourt qu'à la confrérie de Sainte-Barbe, fournie aux commissaires députés pour les droits d'amortissement par le curé, les trésoriers et les habitants de la paroisse (1690).
Bazincourt : Arrêt POS du 26 juillet 1991, publication du 10 février 1992.
Confrérie de Sainte-Barbe.
« Statuts généraux pour l'establissement de la confrarie S. Barbe érigée en l'église paroissiale Monsr S. Denis de Bazincourt », approuvés par Jacques Desmay, docteur de Sorbonne, doyen de la collégiale d'Écouis et vicaire général de l'archevêque de Rouen (Gisors 5 mars 1616.) : «... S'il arrivoit débat ou différent entre quelques uns des confrères, auparavant que se mettre en procès l'un contre l'autre, seront tenus choisir quatre des aultres confraires, deux de chacun costé, qui quatre assemblez pour prendre un autre confrère pour cinquième, afin d'appointer les contestans pour entretenir le lien de charité entre eux ; – si quelqu'un des confrères venoit à mener vye scandaleuse, ce que Dieu ne vueile, les autres confrères seront tenus de députer deux d'entre eux, gens discrets et de bon exemple, pour l'admonester de penser à son salut ; si, après troys monitions, entre lesquels y aura l'espace d'un moys, qu'il soit privé du droit de confrarie » : – déclaration des biens immeubles appartenant tant à l'église et fabrique de Bazincourt qu'à la confrérie de Sainte-Barbe, fournie aux commissaires députés pour les droits d'amortissement par le curé, les trésoriers et les habitants de la paroisse (1690).
Criées à Bazincourt, Bézu, Chauvincourt
Criées à Bazincourt, Bézu, Chauvincourt
Procédures diverses
Saisie en la vicomte d'Etrépagny des biens de la succession de Guillaume Legrand et François Monnier à Bazincourt et Chauvincourt à la requête de François de Ladvernot
Procédures diverses
Saisie en la vicomte d'Etrépagny des biens de la succession de Guillaume Legrand et François Monnier à Bazincourt et Chauvincourt à la requête de François de Ladvernot
Bazincourt.
Aveu rendu par les Ursulines à Henri Martel, chevalier, seigneur de Bacqueville, grand maître de la garde-robe et premier chambellan de son altesse Royale, au nom et comme ayant épousé Catherine de Guillebert, veuve de Jacques de Manneville, chevalier, seigneur de Manneville et de Bazincourt, pour des terres sises à Bazincourt et relevant de la seigneurie dudit lieu (1642).