Toutes les ressources Bazoques (Eure, France) 93 résultats (29ms)

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BAZOQUES

140 T 7 46 , Bazoques (Eure, France)  
Contexte :
Monuments > Dossiers par communes > Barre-en-Ouche (La)-Boissy-sur-Damville
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BAZOQUES

140 T 7 46 , Bazoques (Eure, France)  
Contexte :
Monuments > Dossiers par communes > Barre-en-Ouche (La)-Boissy-sur-Damville

Bazoques

76W5485-5487 , 1940-1970 , Bazoques (Eure, France)  
Contexte :
Instruction des demandes d'indemnisation > Dossiers immobiliers et éléments d'exploitation agricole > Dossiers

Bazoques

76W8773 , 1940-1970 , Bazoques (Eure, France)  
Contexte :
Instruction des demandes d'indemnisation > Dossiers immobiliers et éléments d'exploitation des services publics > Indemnisation par l'Etat des dépenses engagées par les communes pour la réparation ou la reconstruction des bâtiments publics : demandes des communes, délibérations du conseil municipal, devis estimatifs des travaux, rapports des contrôleurs, décisions d'engagement de crédits, mémoires définitifs des travaux exécutés, plans.

Bazoques

76W5485-5487 , 1940-1970 , Bazoques (Eure, France)  
Contexte :
Instruction des demandes d'indemnisation > Dossiers immobiliers et éléments d'exploitation agricole > Dossiers

Bazoques

76W8773 , 1940-1970 , Bazoques (Eure, France)  
Contexte :
Instruction des demandes d'indemnisation > Dossiers immobiliers et éléments d'exploitation des services publics > Indemnisation par l'Etat des dépenses engagées par les communes pour la réparation ou la reconstruction des bâtiments publics : demandes des communes, délibérations du conseil municipal, devis estimatifs des travaux, rapports des contrôleurs, décisions d'engagement de crédits, mémoires définitifs des travaux exécutés, plans.