Toutes les ressources Beauficel-en-Lyons (Eure, France) 161 résultats (8ms)

Beauficel-en-Lyons

76W5489-5490 , 1940-1970 , Beauficel-en-Lyons (Eure, France)  
Contexte :
Instruction des demandes d'indemnisation > Dossiers immobiliers et éléments d'exploitation agricole > Dossiers
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BEAUFICEL-EN-LYONS

140 T 7 48 , Beauficel-en-Lyons (Eure, France)  
Contexte :
Monuments > Dossiers par communes > Barre-en-Ouche (La)-Boissy-sur-Damville
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BEAUFICEL-EN-LYONS

140 T 7 48 , Beauficel-en-Lyons (Eure, France)  
Contexte :
Monuments > Dossiers par communes > Barre-en-Ouche (La)-Boissy-sur-Damville

Beauficel-en-Lyons

76W8775 , 1940-1970 , Beauficel-en-Lyons (Eure, France)  
Contexte :
Instruction des demandes d'indemnisation > Dossiers immobiliers et éléments d'exploitation des services publics > Indemnisation par l'Etat des dépenses engagées par les communes pour la réparation ou la reconstruction des bâtiments publics : demandes des communes, délibérations du conseil municipal, devis estimatifs des travaux, rapports des contrôleurs, décisions d'engagement de crédits, mémoires définitifs des travaux exécutés, plans.

Beauficel-en-Lyons

76W5489-5490 , 1940-1970 , Beauficel-en-Lyons (Eure, France)  
Contexte :
Instruction des demandes d'indemnisation > Dossiers immobiliers et éléments d'exploitation agricole > Dossiers

Beauficel-en-Lyons

76W8775 , 1940-1970 , Beauficel-en-Lyons (Eure, France)  
Contexte :
Instruction des demandes d'indemnisation > Dossiers immobiliers et éléments d'exploitation des services publics > Indemnisation par l'Etat des dépenses engagées par les communes pour la réparation ou la reconstruction des bâtiments publics : demandes des communes, délibérations du conseil municipal, devis estimatifs des travaux, rapports des contrôleurs, décisions d'engagement de crédits, mémoires définitifs des travaux exécutés, plans.