Toutes les ressources Beaumesnil 397 résultats (3ms)

Du 3 août 1837 au 19 mai 1839

57Q/11 , 03/08/1837-19/05/1839 , Beaumesnil  
Contexte :
Bureau de Beaumesnil > Registres de recettes ou de formalités > Déclarations de mutation par décès

Mai 1870-mai 1871

64BIS/Q/9 , 05/1870-05/1871 , Beaumesnil  

Répertoires des enregistrements et déclarations pour servir à la recherche des droits célés

Contexte :
Bureau de Beaumesnil > Tables et répertoires > Répertoire général

1937

64TER/Q/17 , 1937 , Beaumesnil  
Contexte :
Bureau de Beaumesnil > Actes déposés

1853-1862

58Q/10 , 1853-1862 , Beaumesnil  
Contexte :
Bureau de Beaumesnil > Tables et répertoires > Tables des vendeurs

Du 1er mai 1925 au 4 juin 1927

55Q/131 , 01/05/1925-04/06/1927 , Beaumesnil  
Contexte :
Bureau de Beaumesnil > Registres de recettes ou de formalités > Actes civils publics

Du 12 avril 1900 au 7 janvier 1901

57Q/47 , 12/04/1900-07/01/1901 , Beaumesnil  
Contexte :
Bureau de Beaumesnil > Registres de recettes ou de formalités > Déclarations de mutation par décès

Du 4 novembre 1901 au 7 juillet 1902

57Q/49 , 04/11/1901-07/07/1902 , Beaumesnil  
Contexte :
Bureau de Beaumesnil > Registres de recettes ou de formalités > Déclarations de mutation par décès

Du 18 juillet 1871 au 10 mai 1873

57Q/30 , 18/07/1871-10/05/1873 , Beaumesnil  
Contexte :
Bureau de Beaumesnil > Registres de recettes ou de formalités > Déclarations de mutation par décès