Toutes les ressources Beaumesnil 397 résultats (4ms)

Du 7 août 1918 au 10 juin 1919

55Q/123 , 07/08/1918-10/06/1919 , Beaumesnil  
Contexte :
Bureau de Beaumesnil > Registres de recettes ou de formalités > Actes civils publics

Du 3 septembre 1862 au 27 août 1864

57Q/25 , 03/09/1862-27/08/1864 , Beaumesnil  
Contexte :
Bureau de Beaumesnil > Registres de recettes ou de formalités > Déclarations de mutation par décès

1851-1855

59Q/10 , 1851-1855 , Beaumesnil  
Contexte :
Bureau de Beaumesnil > Tables et répertoires > Tables des acquéreurs

Du 3 octobre 1842 au 21 avril 1844

57Q/14 , 03/10/1842-21/04/1844 , Beaumesnil  
Contexte :
Bureau de Beaumesnil > Registres de recettes ou de formalités > Déclarations de mutation par décès

Du 9 novembre 1824 au 6 mars 1826

55Q/8 , 09/11/1824-06/03/1826 , Beaumesnil  
Contexte :
Bureau de Beaumesnil > Registres de recettes ou de formalités > Actes civils publics

Du 15 juin 1880 au 6 avril 1881

55Q/81 , 15/06/1880-06/04/1881 , Beaumesnil  
Contexte :
Bureau de Beaumesnil > Registres de recettes ou de formalités > Actes civils publics

De 1935 à 1936

64TER/Q/16 , 1935-1936 , Beaumesnil  
Contexte :
Bureau de Beaumesnil > Actes déposés

Du 27 mai 1899 au 10 avril 1900

57Q/46 , 27/05/1899-10/04/1900 , Beaumesnil  
Contexte :
Bureau de Beaumesnil > Registres de recettes ou de formalités > Déclarations de mutation par décès

Du 7 mai 1823 au 9 novembre 1824

55Q/7 , 07/05/1823-09/11/1824 , Beaumesnil  
Contexte :
Bureau de Beaumesnil > Registres de recettes ou de formalités > Actes civils publics

Avril 1877 à mai 1879

64BIS/Q/15 , 04/1877-05/1879 , Beaumesnil  

Répertoires des enregistrements et déclarations pour servir à la recherche des droits célés

Contexte :
Bureau de Beaumesnil > Tables et répertoires > Répertoire général

Mai 1870-mai 1871

64BIS/Q/9 , 05/1870-05/1871 , Beaumesnil  

Répertoires des enregistrements et déclarations pour servir à la recherche des droits célés

Contexte :
Bureau de Beaumesnil > Tables et répertoires > Répertoire général