Toutes les ressources Beaumesnil 397 résultats (15ms)

1862-1871

60Q/6 , 1862-1871 , Beaumesnil  
Contexte :
Bureau de Beaumesnil > Tables et répertoires > Table des successions et des absences

De 1911 à 1922

60Q/9 , 1911-1922 , Beaumesnil  
Contexte :
Bureau de Beaumesnil > Table des successions et des absences

Du 26 avril 1860 au 22 mai 1862

56Q/22 , 26/04/1860-22/05/1862 , Beaumesnil  
Contexte :
Bureau de Beaumesnil > Registres de recettes ou de formalités > Actes sous seing privé

Du 10 mars 1906 au 9 mars 1909

56BIS/Q/7 , 10/03/1906-09/03/1909 , Beaumesnil  

Déclarations de locations verbales de biens immeubles, mutations de fonds de commerce ou de clientèle

Contexte :
Bureau de Beaumesnil > Registres de recettes ou de formalités > Baux sous seing privé

Du 3 janvier 1831 au 8 juin 1832

55Q/15 , 03/01/1831-08/06/1832 , Beaumesnil  
Contexte :
Bureau de Beaumesnil > Registres de recettes ou de formalités > Actes civils publics

Du 6 novembre 1849 au 30 mai 1850

55Q/41 , 06/11/1849-30/05/1850 , Beaumesnil  
Contexte :
Bureau de Beaumesnil > Registres de recettes ou de formalités > Actes civils publics

Du 1er mars 1853 au 22 juillet 1855

57Q/21 , 01/03/1853-22/07/1855 , Beaumesnil  
Contexte :
Bureau de Beaumesnil > Registres de recettes ou de formalités > Déclarations de mutation par décès

Du 19 août 1828 au 22 juin 1829

55Q/12 , 19/08/1828-22/06/1829 , Beaumesnil  
Contexte :
Bureau de Beaumesnil > Registres de recettes ou de formalités > Actes civils publics

Décembre 1866 à juillet 1867

64BIS/Q/4 , 12/1866-07/1867 , Beaumesnil  

Répertoires des enregistrements et déclarations pour servir à la recherche des droits célés

Contexte :
Bureau de Beaumesnil > Tables et répertoires > Répertoire général

Du 16 mars 1929 au 25 janvier 1930

55Q/133 , 16/03/1929-25/01/1930 , Beaumesnil  
Contexte :
Bureau de Beaumesnil > Registres de recettes ou de formalités > Actes civils publics