Toutes les ressources Beaumesnil 794 résultats (12ms)
55Q/118
,
14/04/1913-05/12/1913
,
Beaumesnil
Contexte :
Du 15 janvier 1923 au 22 décembre 1924
57Q/64
,
15/01/1923-22/12/1924
,
Beaumesnil
Contexte :
Mars 1868-septembre 1868
64BIS/Q/6
,
03/1868-09/1868
,
Beaumesnil
Répertoires des enregistrements et déclarations pour servir à la recherche des droits célés
Contexte :
Du 1er janvier 1814 à 1817
62Q/2
,
01/01/1814-1817
,
Beaumesnil
Tables des partages et co-partageant
Contexte :
Du 30 juillet 1841 au 9 février 1842
55Q/28
,
30/07/1841-09/02/1842
,
Beaumesnil
Contexte :
Du 10 juin 1899 au 30 janvier 1900
55Q/101
,
10/06/1899-30/01/1900
,
Beaumesnil
Contexte :
Du 28 août 1835 au 9 mars 1836
55Q/21
,
28/08/1835-09/03/1836
,
Beaumesnil
Contexte :
1818-1822
59Q/3
,
1818-1822
,
Beaumesnil
Contexte :
Du 10 juin 1939 au 25 juillet 1943
56BIS/Q/18
,
10/06/1939-25/07/1943
,
Beaumesnil
Mutations de fonds de commerce ou de clientèle, cession du droit à un bail ou à une promesse de bail
Contexte :
Du 12 mars 1855 au 17 janvier 1856
55Q/47
,
12/03/1855-17/01/1856
,
Beaumesnil
Contexte :
Du 9 mars 1909 au 10 janvier 1912
56BIS/Q/8
,
09/03/1909-10/01/1912
,
Beaumesnil
Mutations de fonds de commerce ou de clientèle
Contexte :
Du 23 septembre 1920 au 26 juin 1921
55Q/126
,
23/09/1920-26/06/1921
,
Beaumesnil
Contexte :
1845-1851
59Q/9
,
1845-1851
,
Beaumesnil
Contexte :
Du 19 février 1909 au 24 décembre 1910
55Q/114
,
19/02/1909-24/02/1909
,
Beaumesnil
Contexte :
Du 3 décembre 1892 au 21 novembre 1894
57Q/39
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03/12/1892-21/11/1894
,
Beaumesnil
Contexte :