Toutes les ressources Beaumesnil 794 résultats (12ms)

Mars 1868-septembre 1868

64BIS/Q/6 , 03/1868-09/1868 , Beaumesnil  

Répertoires des enregistrements et déclarations pour servir à la recherche des droits célés

Contexte :
Bureau de Beaumesnil > Tables et répertoires > Répertoire général

Du 1er janvier 1814 à 1817

62Q/2 , 01/01/1814-1817 , Beaumesnil  

Tables des partages et co-partageant

Contexte :
Bureau de Beaumesnil > Tables et répertoires > Tables des partages et des copartageants

Du 10 juin 1899 au 30 janvier 1900

55Q/101 , 10/06/1899-30/01/1900 , Beaumesnil  
Contexte :
Bureau de Beaumesnil > Registres de recettes ou de formalités > Actes civils publics

Du 28 août 1835 au 9 mars 1836

55Q/21 , 28/08/1835-09/03/1836 , Beaumesnil  
Contexte :
Bureau de Beaumesnil > Registres de recettes ou de formalités > Actes civils publics

1818-1822

59Q/3 , 1818-1822 , Beaumesnil  
Contexte :
Bureau de Beaumesnil > Tables et répertoires > Tables des acquéreurs

Du 10 juin 1939 au 25 juillet 1943

56BIS/Q/18 , 10/06/1939-25/07/1943 , Beaumesnil  

Mutations de fonds de commerce ou de clientèle, cession du droit à un bail ou à une promesse de bail

Contexte :
Bureau de Beaumesnil > Registres de recettes ou de formalités > Baux sous seing privé

Du 12 mars 1855 au 17 janvier 1856

55Q/47 , 12/03/1855-17/01/1856 , Beaumesnil  
Contexte :
Bureau de Beaumesnil > Registres de recettes ou de formalités > Actes civils publics

Du 9 mars 1909 au 10 janvier 1912

56BIS/Q/8 , 09/03/1909-10/01/1912 , Beaumesnil  

Mutations de fonds de commerce ou de clientèle

Contexte :
Bureau de Beaumesnil > Registres de recettes ou de formalités > Baux sous seing privé

1845-1851

59Q/9 , 1845-1851 , Beaumesnil  
Contexte :
Bureau de Beaumesnil > Tables et répertoires > Tables des acquéreurs