Toutes les ressources Beaumesnil 397 résultats (3ms)

Du 22 mars 1864 au 6 janvier 1865

55Q/59 , 22/03/1864-06/01/1865 , Beaumesnil  
Contexte :
Bureau de Beaumesnil > Registres de recettes ou de formalités > Actes civils publics

1921

64TER/Q/3 , 1921 , Beaumesnil  
Contexte :
Bureau de Beaumesnil > Actes déposés

1818-1822

59Q/3 , 1818-1822 , Beaumesnil  
Contexte :
Bureau de Beaumesnil > Tables et répertoires > Tables des acquéreurs

Du 12 mars 1855 au 17 janvier 1856

55Q/47 , 12/03/1855-17/01/1856 , Beaumesnil  
Contexte :
Bureau de Beaumesnil > Registres de recettes ou de formalités > Actes civils publics

Du 10 juin 1939 au 25 juillet 1943

56BIS/Q/18 , 10/06/1939-25/07/1943 , Beaumesnil  

Mutations de fonds de commerce ou de clientèle, cession du droit à un bail ou à une promesse de bail

Contexte :
Bureau de Beaumesnil > Registres de recettes ou de formalités > Baux sous seing privé

Du 6 janvier 1930 au 26 mars 1932

57Q/68 , 06/01/1930-26/03/1932 , Beaumesnil  
Contexte :
Bureau de Beaumesnil > Registres de recettes ou de formalités > Déclarations de mutation par décès

1825-1831

59Q/5 , 1825-1831 , Beaumesnil  
Contexte :
Bureau de Beaumesnil > Tables et répertoires > Tables des acquéreurs

Du 15 juillet 1862 au 10 mai 1863

55Q/57 , 15/07/1862-10/05/1863 , Beaumesnil  
Contexte :
Bureau de Beaumesnil > Registres de recettes ou de formalités > Actes civils publics

Du 8 octobre 1900 au 9 mai 1901

55Q/103 , 08/10/1900-09/05/1901 , Beaumesnil  
Contexte :
Bureau de Beaumesnil > Registres de recettes ou de formalités > Actes civils publics