Toutes les ressources Beaumesnil 397 résultats (3ms)
55Q/59
,
22/03/1864-06/01/1865
,
Beaumesnil
Contexte :
Du 7 février 1873 au 23 octobre 1873
55Q/72
,
07/02/1873-23/10/1873
,
Beaumesnil
Contexte :
1921
64TER/Q/3
,
1921
,
Beaumesnil
Contexte :
1818-1822
59Q/3
,
1818-1822
,
Beaumesnil
Contexte :
Du 4 septembre 1939 au 26 octobre 1940
55Q/147
,
04/09/1939-26/10/1940
,
Beaumesnil
Contexte :
Du 12 mars 1855 au 17 janvier 1856
55Q/47
,
12/03/1855-17/01/1856
,
Beaumesnil
Contexte :
Du 11 novembre 1856 au 31 août 1857
55Q/49
,
11/11/1856-31/08/1857
,
Beaumesnil
Contexte :
Du 10 juin 1939 au 25 juillet 1943
56BIS/Q/18
,
10/06/1939-25/07/1943
,
Beaumesnil
Mutations de fonds de commerce ou de clientèle, cession du droit à un bail ou à une promesse de bail
Contexte :
Du 3 décembre 1892 au 21 novembre 1894
57Q/39
,
03/12/1892-21/11/1894
,
Beaumesnil
Contexte :
Du 14 avril 1913 au 5 décembre 1913
55Q/118
,
14/04/1913-05/12/1913
,
Beaumesnil
Contexte :
Du 23 novembre 1894 au 18 juin 1895
55Q/95
,
23/11/1894-18/06/1895
,
Beaumesnil
Contexte :
Du 6 janvier 1930 au 26 mars 1932
57Q/68
,
06/01/1930-26/03/1932
,
Beaumesnil
Contexte :
1825-1831
59Q/5
,
1825-1831
,
Beaumesnil
Contexte :
Du 15 juillet 1862 au 10 mai 1863
55Q/57
,
15/07/1862-10/05/1863
,
Beaumesnil
Contexte :
Du 8 octobre 1900 au 9 mai 1901
55Q/103
,
08/10/1900-09/05/1901
,
Beaumesnil
Contexte :