Toutes les ressources Beaumesnil 397 résultats (4ms)

Du 9 mars 1909 au 10 janvier 1912

56BIS/Q/8 , 09/03/1909-10/01/1912 , Beaumesnil  

Mutations de fonds de commerce ou de clientèle

Contexte :
Bureau de Beaumesnil > Registres de recettes ou de formalités > Baux sous seing privé

De 1938 à 1939

64TER/Q/18 , 1938-1939 , Beaumesnil  
Contexte :
Bureau de Beaumesnil > Actes déposés

1921

64TER/Q/3 , 1921 , Beaumesnil  
Contexte :
Bureau de Beaumesnil > Actes déposés

Du 23 juillet 1855 au 8 mars 1858

57Q/22 , 23/07/1855-08/03/1858 , Beaumesnil  
Contexte :
Bureau de Beaumesnil > Registres de recettes ou de formalités > Déclarations de mutation par décès

1825-1831

59Q/5 , 1825-1831 , Beaumesnil  
Contexte :
Bureau de Beaumesnil > Tables et répertoires > Tables des acquéreurs

1855-1858

59Q/11 , 1855-1858 , Beaumesnil  
Contexte :
Bureau de Beaumesnil > Tables et répertoires > Tables des acquéreurs

Du 8 juillet 1878 au 29 mai 1879

55Q/79 , 08/07/1878-29/05/1879 , Beaumesnil  
Contexte :
Bureau de Beaumesnil > Registres de recettes ou de formalités > Actes civils publics

Du 27 août 1864 au 4 juillet 1866

57Q/26 , 27/08/1864-04/07/1866 , Beaumesnil  
Contexte :
Bureau de Beaumesnil > Registres de recettes ou de formalités > Déclarations de mutation par décès