Toutes les ressources Beaumesnil 397 résultats (5ms)

Actes sous seing privé

56Q/34-41 , Beaumesnil  
Contexte :
Bureau de Beaumesnil > Registres de recettes ou de formalités

Du 17 janvier 1876 au 31 mai 1878

57Q/32 , 17/01/1876-31/05/1878 , Beaumesnil  
Contexte :
Bureau de Beaumesnil > Registres de recettes ou de formalités > Déclarations de mutation par décès

Avril 1866 à juillet 1866

64BIS/Q/2 , 04/1866-07/1866 , Beaumesnil  

Répertoires des enregistrements et déclarations pour servir à la recherche des droits célés

Contexte :
Bureau de Beaumesnil > Tables et répertoires > Répertoire général

Du 7 juillet 1905 au 27 août 1906

57Q/53 , 07/07/1905-27/08/1906 , Beaumesnil  
Contexte :
Bureau de Beaumesnil > Registres de recettes ou de formalités > Déclarations de mutation par décès

Du 26 avril 1854 au 12 mars 1855

55Q/46 , 26/04/1854-12/03/1855 , Beaumesnil  
Contexte :
Bureau de Beaumesnil > Registres de recettes ou de formalités > Actes civils publics

1813-1815

59Q/2 , 1813-1815 , Beaumesnil  
Contexte :
Bureau de Beaumesnil > Tables et répertoires > Tables des acquéreurs