Toutes les ressources Beaumesnil 794 résultats (12ms)
Beaumesnil
Contexte :
Novembre 1881-mars 1884
64BIS/Q/17
,
11/1881-03/1884
,
Beaumesnil
Répertoires des enregistrements et déclarations pour servir à la recherche des droits célés
Contexte :
Du 6 juin 1846 au 29 décembre 1846
55Q/36
,
06/06/1846-29/12/1846
,
Beaumesnil
Contexte :
Du 26 juin 1851 au 29 novembre 1854
56Q/19
,
26/06/1851-29/11/1854
,
Beaumesnil
Contexte :
Du 31 août 1857 au 19 avril 1858
55Q/50
,
31/08/1857-19/04/1858
,
Beaumesnil
Contexte :
Du 10 mai 1868 au 4 juin 1869
55Q/65
,
10/05/1868-04/06/1869
,
Beaumesnil
Contexte :
Août 1889 à octobre 1892
64BIS/Q/20
,
08/1889-10/1892
,
Beaumesnil
Répertoires des enregistrements et déclarations pour servir à la recherche des droits célés
Contexte :
Du 4 novembre 1901 au 7 juillet 1902
57Q/49
,
04/11/1901-07/07/1902
,
Beaumesnil
Contexte :
Du 15 novembre 1935 au 9 juin 1939
56BIS/Q/17
,
15/03/1935-09/06/1939
,
Beaumesnil
Mutations de fonds de commerce ou de clientèle, cession du droit à un bail ou à une promesse de bail
Contexte :
Du 1er juillet 1809 au 21 mai 1810
55Q/1
,
01/07/1809-21/05/1810
,
Beaumesnil
Contexte :
Du 20 janvier 1830 au 4 décembre 1831
57Q/7
,
20/01/1830-04/12/1831
,
Beaumesnil
Contexte :
Du 12 avril 1900 au 7 janvier 1901
57Q/47
,
12/04/1900-07/01/1901
,
Beaumesnil
Contexte :
Du 18 juillet 1871 au 10 mai 1873
57Q/30
,
18/07/1871-10/05/1873
,
Beaumesnil
Contexte :
Du 22 janvier 1903 au 12 octobre 1903
55Q/107
,
22/01/1903-12/10/1903
,
Beaumesnil
Contexte :
Du 23 décembre 1845 au 5 juin 1846
55Q/35
,
23/12/1845-05/06/1846
,
Beaumesnil
Contexte :