Toutes les ressources Beaumesnil 794 résultats (12ms)

Novembre 1881-mars 1884

64BIS/Q/17 , 11/1881-03/1884 , Beaumesnil  

Répertoires des enregistrements et déclarations pour servir à la recherche des droits célés

Contexte :
Bureau de Beaumesnil > Tables et répertoires > Répertoire général

Du 31 août 1857 au 19 avril 1858

55Q/50 , 31/08/1857-19/04/1858 , Beaumesnil  
Contexte :
Bureau de Beaumesnil > Registres de recettes ou de formalités > Actes civils publics

Du 10 mai 1868 au 4 juin 1869

55Q/65 , 10/05/1868-04/06/1869 , Beaumesnil  
Contexte :
Bureau de Beaumesnil > Registres de recettes ou de formalités > Actes civils publics

Août 1889 à octobre 1892

64BIS/Q/20 , 08/1889-10/1892 , Beaumesnil  

Répertoires des enregistrements et déclarations pour servir à la recherche des droits célés

Contexte :
Bureau de Beaumesnil > Tables et répertoires > Répertoire général

Du 4 novembre 1901 au 7 juillet 1902

57Q/49 , 04/11/1901-07/07/1902 , Beaumesnil  
Contexte :
Bureau de Beaumesnil > Registres de recettes ou de formalités > Déclarations de mutation par décès

Du 15 novembre 1935 au 9 juin 1939

56BIS/Q/17 , 15/03/1935-09/06/1939 , Beaumesnil  

Mutations de fonds de commerce ou de clientèle, cession du droit à un bail ou à une promesse de bail

Contexte :
Bureau de Beaumesnil > Registres de recettes ou de formalités > Baux sous seing privé

Du 20 janvier 1830 au 4 décembre 1831

57Q/7 , 20/01/1830-04/12/1831 , Beaumesnil  
Contexte :
Bureau de Beaumesnil > Registres de recettes ou de formalités > Déclarations de mutation par décès

Du 12 avril 1900 au 7 janvier 1901

57Q/47 , 12/04/1900-07/01/1901 , Beaumesnil  
Contexte :
Bureau de Beaumesnil > Registres de recettes ou de formalités > Déclarations de mutation par décès

Du 18 juillet 1871 au 10 mai 1873

57Q/30 , 18/07/1871-10/05/1873 , Beaumesnil  
Contexte :
Bureau de Beaumesnil > Registres de recettes ou de formalités > Déclarations de mutation par décès