Toutes les ressources Beaumesnil 794 résultats (10ms)

Avril 1877 à mai 1879

64BIS/Q/15 , 04/1877-05/1879 , Beaumesnil  

Répertoires des enregistrements et déclarations pour servir à la recherche des droits célés

Contexte :
Bureau de Beaumesnil > Tables et répertoires > Répertoire général

Du 2 avril 1932 au 17 janvier 1934

57Q/69 , 02/04/1932-17/01/1934 , Beaumesnil  
Contexte :
Bureau de Beaumesnil > Registres de recettes ou de formalités > Déclarations de mutation par décès

Du 3 août 1837 au 19 mai 1839

57Q/11 , 03/08/1837-19/05/1839 , Beaumesnil  
Contexte :
Bureau de Beaumesnil > Registres de recettes ou de formalités > Déclarations de mutation par décès

Du 20 mai 1839 au 26 mars 1841

57Q/12 , 20/05/1839-26/03/1841 , Beaumesnil  
Contexte :
Bureau de Beaumesnil > Registres de recettes ou de formalités > Déclarations de mutation par décès

1851-1855

59Q/10 , 1851-1855 , Beaumesnil  
Contexte :
Bureau de Beaumesnil > Tables et répertoires > Tables des acquéreurs

Tables des baux

64Q/1 , 1802-1821 , Beaumesnil  

An X-1821

Contexte :
Bureau de Beaumesnil > Tables et répertoires

1853-1862

58Q/10 , 1853-1862 , Beaumesnil  
Contexte :
Bureau de Beaumesnil > Tables et répertoires > Tables des vendeurs

De 1935 à 1936

64TER/Q/16 , 1935-1936 , Beaumesnil  
Contexte :
Bureau de Beaumesnil > Actes déposés

Du 9 juillet 1902 au 7 mars 1903

57Q/50 , 09/07/1902-07/03/1903 , Beaumesnil  
Contexte :
Bureau de Beaumesnil > Registres de recettes ou de formalités > Déclarations de mutation par décès

Mai 1870-mai 1871

64BIS/Q/9 , 05/1870-05/1871 , Beaumesnil  

Répertoires des enregistrements et déclarations pour servir à la recherche des droits célés

Contexte :
Bureau de Beaumesnil > Tables et répertoires > Répertoire général