Toutes les ressources Beaumesnil 397 résultats (8ms)

Du 27 juin 1921 au 22 mars 1922

55Q/127 , 27/06/1921-22/03/1922 , Beaumesnil  
Contexte :
Bureau de Beaumesnil > Registres de recettes ou de formalités > Actes civils publics

Du 6 mai 1921 au 30 décembre 1921

57Q/63 , 06/05/1921-30/12/1921 , Beaumesnil  
Contexte :
Bureau de Beaumesnil > Registres de recettes ou de formalités > Déclarations de mutation par décès

1850-1862

60Q/5 , 1850-1862 , Beaumesnil  
Contexte :
Bureau de Beaumesnil > Tables et répertoires > Table des successions et des absences

Du 1er mars 1819 au 22 avril 1822

56Q/4 , 01/03/1819-22/04/1822 , Beaumesnil  
Contexte :
Bureau de Beaumesnil > Registres de recettes ou de formalités > Actes sous seing privé

1791-1811

58Q/1 , 1791-1811 , Beaumesnil  
Contexte :
Bureau de Beaumesnil > Tables et répertoires > Tables des vendeurs

Mai 1871-avril 1872

64BIS/Q/10 , 05/1871-04/1872 , Beaumesnil  

Répertoires des enregistrements et déclarations pour servir à la recherche des droits célés

Contexte :
Bureau de Beaumesnil > Tables et répertoires > Répertoire général

Du 10 mai 1873 au 17 janvier 1876

57Q/31 , 10/05/1873-17/01/1876 , Beaumesnil  
Contexte :
Bureau de Beaumesnil > Registres de recettes ou de formalités > Déclarations de mutation par décès

Du 12 juillet 1921 au 22 octobre 1927

57Q/75 , 12/07/1921-22/10/1927 , Beaumesnil  
Contexte :
Bureau de Beaumesnil > Registres de recettes ou de formalités > Déclarations extérieures de succession

Du 12 octobre 1885 au 26 mars 1889

57Q/36 , 12/10/1885-26/03/1889 , Beaumesnil  
Contexte :
Bureau de Beaumesnil > Registres de recettes ou de formalités > Déclarations de mutation par décès