Toutes les ressources Beaumesnil 397 résultats (15ms)

Du 8 décembre 1851 au 1er mars 1853

57Q/20 , 08/12/1851-01/03/1853 , Beaumesnil  
Contexte :
Bureau de Beaumesnil > Registres de recettes ou de formalités > Déclarations de mutation par décès

Du 21 mars 1904 au 30 juin 1905

57Q/52 , 21/03/1904-30/06/1905 , Beaumesnil  
Contexte :
Bureau de Beaumesnil > Registres de recettes ou de formalités > Déclarations de mutation par décès

1806-1816

60Q/1 , 1806-1816 , Beaumesnil  
Contexte :
Bureau de Beaumesnil > Tables et répertoires > Table des successions et des absences

Du 20 août 1849 au 26 juin 1851

56Q/18 , 20/08/1849-26/06/1851 , Beaumesnil  
Contexte :
Bureau de Beaumesnil > Registres de recettes ou de formalités > Actes sous seing privé

1791-1809

59Q/1 , 1791-1809 , Beaumesnil  
Contexte :
Bureau de Beaumesnil > Tables et répertoires > Tables des acquéreurs

Du 13 mars 1924 au 1er mai 1925

55Q/130 , 13/03/1924-01/05/1925 , Beaumesnil  
Contexte :
Bureau de Beaumesnil > Registres de recettes ou de formalités > Actes civils publics

Du 21 mai 1810 au 18 janvier 1813

55Q/2 , 21/05/1810-18/01/1813 , Beaumesnil  
Contexte :
Bureau de Beaumesnil > Registres de recettes ou de formalités > Actes civils publics

Du 20 décembre 1893 au 18 mars 1897

56BIS/Q/3 , 20/12/1893-18/03/1897 , Beaumesnil  

Déclarations de locations verbales de biens immeubles, mutations de fonds de commerce ou de clientèle

Contexte :
Bureau de Beaumesnil > Registres de recettes ou de formalités > Baux sous seing privé

Du 6 juin 1928 au 7 avril 1938

56Q/39 , 06/06/1928-07/04/1938 , Beaumesnil  

Visa pour timbre et timbre extraordinaire

Contexte :
Bureau de Beaumesnil > Registres de recettes ou de formalités > Actes sous seing privé