Toutes les ressources Beaumesnil 794 résultats (13ms)

Du 24 janvier 1843 au 6 août 1843

55Q/30 , 24/01/1843-06/08/1843 , Beaumesnil  
Contexte :
Bureau de Beaumesnil > Registres de recettes ou de formalités > Actes civils publics

Confrérie de charité.

G1556 , 1711 , Beaumesnil  

Reconnaissance par Louis Courtillet, laboureur, d'une rente annuelle de 42 sous 8 deniers par lui due à la Charité.

Contexte :
Confréries > Beaumesnil

Mars 1884-octobre 1886

64BIS/Q/18 , 03/1884-10/1886 , Beaumesnil  

Répertoires des enregistrements et déclarations pour servir à la recherche des droits célés

Contexte :
Bureau de Beaumesnil > Tables et répertoires > Répertoire général

Du 16 juillet 1841 au 2 avril 1843

56Q/13 , 16/07/1841-02/04/1843 , Beaumesnil  
Contexte :
Bureau de Beaumesnil > Registres de recettes ou de formalités > Actes sous seing privé

Du 8 juillet 1878 au 29 mai 1879

55Q/79 , 08/07/1878-29/05/1879 , Beaumesnil  
Contexte :
Bureau de Beaumesnil > Registres de recettes ou de formalités > Actes civils publics

Du 21 juin 1893 au 14 mars 1894

55Q/93 , 21/06/1893-14/03/1894 , Beaumesnil  
Contexte :
Bureau de Beaumesnil > Registres de recettes ou de formalités > Actes civils publics

Du 15 juillet 1862 au 10 mai 1863

55Q/57 , 15/07/1862-10/05/1863 , Beaumesnil  
Contexte :
Bureau de Beaumesnil > Registres de recettes ou de formalités > Actes civils publics

1855-1858

59Q/11 , 1855-1858 , Beaumesnil  
Contexte :
Bureau de Beaumesnil > Tables et répertoires > Tables des acquéreurs

Du 6 janvier 1930 au 26 mars 1932

57Q/68 , 06/01/1930-26/03/1932 , Beaumesnil  
Contexte :
Bureau de Beaumesnil > Registres de recettes ou de formalités > Déclarations de mutation par décès

Du 27 juin 1890 au 19 décembre 1893

56BIS/Q/2 , 27/06/1890-19/12/1893 , Beaumesnil  

Déclarations de locations verbales de biens immeubles, mutations de fonds de commerce ou de clientèle

Contexte :
Bureau de Beaumesnil > Registres de recettes ou de formalités > Baux sous seing privé