Toutes les ressources Beaumont-le-Roger 1 244 résultats (5ms)

Du 13 novembre 1894 au 8 août 1895

65Q/96 , 13/11/1894-08/08/1895 , Beaumont-le-Roger  
Contexte :
Bureau de Beaumont-le-Roger > Registres de recettes ou de formalités > Actes civils publics

Du 17 août 1850 au 22 novembre 1852

67Q/29 , 17/08/1850-22/11/1852 , Beaumont-le-Roger  
Contexte :
Bureau de Beaumont-le-Roger > Registres de recettes ou de formalités > Déclarations de mutation par décès

Du 9 octobre 1844 au 8 avril 1845

65Q/45 , 09/10/1844-08/04/1845 , Beaumont-le-Roger  
Contexte :
Bureau de Beaumont-le-Roger > Registres de recettes ou de formalités > Actes civils publics

janvier à novembre 1949

1479 W 28 , 1949 , Beaumont-le-Roger  
Contexte :
Bureau de Beaumont-le-Roger > Déclarations de mutation par décès

Du 10 février 1906 au 25 mars 1908

66TER/Q/8 , 10/02/1906-25/03/1908 , Beaumont-le-Roger  

Déclarations de locations verbales de biens immeubles, mutations de fonds de commerce ou de clientèle

Contexte :
Bureau de Beaumont-le-Roger > Registres de recettes ou de formalités > Baux sous seing privé

1825-1834

74BIS/Q/1 , 1825-1834 , Beaumont-le-Roger  
Contexte :
Bureau de Beaumont-le-Roger > Tables et répertoires > Tables des testaments

Du 22 avril 1927 au 7 mars 1928

65Q/141 , 22/04/1927-07/03/1928 , Beaumont-le-Roger  
Contexte :
Bureau de Beaumont-le-Roger > Registres de recettes ou de formalités > Actes civils publics

Décembre 1876 à janvier 1878

74TER/Q/20 , 12/1876-01/1878 , Beaumont-le-Roger  

Répertoires des enregistrements et déclarations pour servir à la recherche des droits célés

Contexte :
Bureau de Beaumont-le-Roger > Tables et répertoires > Répertoire général

De 1863 à 1872

71Q/10 , 1863-1872 , Beaumont-le-Roger  
Contexte :
Bureau de Beaumont-le-Roger > Table des successions et des absences

1806-1807

68Q/2 , 1806-1807 , Beaumont-le-Roger  
Contexte :
Bureau de Beaumont-le-Roger > Tables et répertoires > Table des vendeurs

Du 23 août 1904 au 15 mai 1908

67BIS/Q/2 , 23/08/1904-15/05/1908 , Beaumont-le-Roger  
Contexte :
Bureau de Beaumont-le-Roger > Registres de recettes ou de formalités > Déclarations extérieures de succession

1948-1949

1756 W 18 , 1948-1949 , Beaumont-le-Roger  
Contexte :
Bureau de Beaumont-le-Roger > Actes sous seing privé