Toutes les ressources Beaumont-le-Roger 1 244 résultats (11ms)

Du 1er octobre 1876 au 4 mars 1882

66Q/42 , 01/10/1876-04/03/1882 , Beaumont-le-Roger  
Contexte :
Bureau de Beaumont-le-Roger > Registres de recettes ou de formalités > Actes sous seing privé

De 1926 à 1943

71Q/15 , 1926-1943 , Beaumont-le-Roger  
Contexte :
Bureau de Beaumont-le-Roger > Table des successions et des absences

Du 14 janvier 1921 au 24 mai 1921

65Q/130 , 14/01/1921-24/05/1921 , Beaumont-le-Roger  
Contexte :
Bureau de Beaumont-le-Roger > Registres de recettes ou de formalités > Actes civils publics

1957

1479 W 36 , 1957 , Beaumont-le-Roger  
Contexte :
Bureau de Beaumont-le-Roger > Déclarations de mutation par décès

1825-1828

69Q/11 , 1825-1828 , Beaumont-le-Roger  
Contexte :
Bureau de Beaumont-le-Roger > Tables et répertoires > Table des acquéreurs

1839-1842

69Q/15 , 1839-1842 , Beaumont-le-Roger  
Contexte :
Bureau de Beaumont-le-Roger > Tables et répertoires > Table des acquéreurs

Du 14 février 1870 au 8 août 1871

67Q/39 , 14/02/1870-08/08/1871 , Beaumont-le-Roger  
Contexte :
Bureau de Beaumont-le-Roger > Registres de recettes ou de formalités > Déclarations de mutation par décès

1810-1816

70Q/4 , 1810-1816 , Beaumont-le-Roger  
Contexte :
Bureau de Beaumont-le-Roger > Tables et répertoires > Tables des décès

Du 18 octobre 1826 au 5 septembre 1829

66Q/9 , 18/10/1826-05/09/1829 , Beaumont-le-Roger  
Contexte :
Bureau de Beaumont-le-Roger > Registres de recettes ou de formalités > Actes sous seing privé

Du 27 mars 1922 au 27 octobre 1922

65Q/133 , 27/03/1922-27/10/1922 , Beaumont-le-Roger  
Contexte :
Bureau de Beaumont-le-Roger > Registres de recettes ou de formalités > Actes civils publics

Septembre 1867-février 1868

74TER/Q/6 , 09/1867-02/1868 , Beaumont-le-Roger  

Répertoires des enregistrements et déclarations pour servir à la recherche des droits célés

Contexte :
Bureau de Beaumont-le-Roger > Tables et répertoires > Répertoire général

Du 27 octobre 1922 au 9 mars 1923

65Q/134 , 27/10/1922-09/03/1923 , Beaumont-le-Roger  
Contexte :
Bureau de Beaumont-le-Roger > Registres de recettes ou de formalités > Actes civils publics

1940

67Q/105 , 1940 , Beaumont-le-Roger  
Contexte :
Bureau de Beaumont-le-Roger > Registres de recettes ou de formalités > Déclarations de mutation par décès

Du 5 mars 1882 au 12 novembre 1887

66Q/43 , 05/03/1882-12/11/1887 , Beaumont-le-Roger  
Contexte :
Bureau de Beaumont-le-Roger > Registres de recettes ou de formalités > Actes sous seing privé