Toutes les ressources Beaumont-le-Roger (Eure, France) 2 217 résultats (27ms)

Beaumont-le-Roger

76W5504-5514 , 1940-1970 , Beaumont-le-Roger (Eure, France)  
Contexte :
Instruction des demandes d'indemnisation > Dossiers immobiliers et éléments d'exploitation agricole > Dossiers

Beaumont-le-Roger

76W7028-7144 , 1940-1970 , Beaumont-le-Roger (Eure, France)  
Contexte :
Instruction des demandes d'indemnisation > Dossiers immobiliers et éléments d'exploitation industrielle, commerciale, artisanale > Dossiers

Beaumont-le-Roger

76W1863-1994 , 1940-1970 , Beaumont-le-Roger (Eure, France)  
Contexte :
Instruction des demandes d'indemnisation > Dossiers immobiliers habitations > Immeubles des particuliers

Police locale (1I)

361EDT/11 , 1605-1830 , Beaumont-le-Roger (Eure, France)  

Droits d'usage en forêt pour les habitants de Launay : réglementation des droits et usages dans la forêt de Beaumont-le-Roger, état général des bois et délivrance de canton reconnus défensables pour le droit de parcours et pâturage des bestiaux, marque des bestiaux

Contexte :
Commune de Launay > Police, hygiène publique, justice (I)

Beaumont-le-Roger

5O/6/68 , 1810-1940 , Beaumont-le-Roger (Eure, France)  

Cimetière (1810-1940) ; Mairie (1847-1886) ; Bâtiments divers (1826-1940) ; Fontaines,... (1864-1923).

Beaumont-le-Roger

5O/6/67 , 1819-1926 , Beaumont-le-Roger (Eure, France)  

Maison d'école (1819-1926).