Toutes les ressources Bernay 8 630 résultats (43ms)

1922

77Q/95 , 1922 , Bernay  
Contexte :
Bureau de Bernay > Registres de recettes ou de formalités > Déclarations de mutation par décès

Janvier 1869-juin 1869

84BIS/Q/10 , 01/1869-06/1869 , Bernay  

Répertoires des enregistrements et déclarations pour servir à la recherche des droits célés

Contexte :
Bureau de Bernay > Tables et répertoires > Répertoire général

A - C

1756W 65 , 1970 , Bernay  
Contexte :
Bureau de Bernay > Fiches décès

Du 6 juin 1905 au 19 décembre 1905

77Q/75 , 06/06/1905-19/12/1905 , Bernay  
Contexte :
Bureau de Bernay > Registres de recettes ou de formalités > Déclarations de mutation par décès

4 janvier au 2 avril 1960

1477 W 138 , 04/01/1960-02/04/1960 , Bernay  

Bordereau des actes déposés : actes judiciaires

Contexte :
Bureau de Bernay > Actes déposés