Biens divers

5 B 69 , 1639-1699 , Bernay  
Contexte :
Juridictions royales ordinaires > 5 B-Bailliage et vicomté de Montreuil-l'Argille séant à Bernay, juridiction de la ville de Bernay > Documents rattachés au fonds : papiers Le Gallois > tres, baux, comptes, quittances et pièces de procédures

Etat-civil, offices divers : actes de baptême et de mariage, contrats et quittances, pièces de procédure concernant Jean Gallois, tabellion royal en la vicomté de Montreuil, et Madeleine Morin son épouse - Robert Gallois, notaire à Bernay puis Chambrais, greffier de cette haute justice, élu en l'élection de Bernay, et Sébastienne Bernier son épouse - Adrien-Robert Gallois, élu, avocat et syndic de Bois-Maillard, père d'Adrien Gallois

5 B 62 , 1641-1740 , Bernay ; Bois-Maillard  
Contexte :
Juridictions royales ordinaires > 5 B-Bailliage et vicomté de Montreuil-l'Argille séant à Bernay, juridiction de la ville de Bernay > Documents rattachés au fonds : papiers Le Gallois

François Thulon, sieur du Buisson, (à Sainte-Croix de Bernay et Grandchain)

3 B 588 , 1657-1678 , Beaumont-le-Roger — Bailliage et vicomté ; Bernay ; Grandchain ; Neubourg (Le) — Vicomté  
Contexte :
Juridictions royales ordinaires > 3 B-Bailliage et vicomté de Beaumont-le-Roger, vicomte du Neubourg > Bailliage et vicomtés, causes criminelles > Saisies au bailliage de Beaumont > Biens de parculiers

(1722, 1689-1722)

4 B 121 , 1689-1722 , Bernay ; Bernay — Sainte-Croix ; Rouen (Seine-Maritime)  

À noter : Pierre Guérault, marchand bourgeois de Bernay contre Pierre Oursel, marchand, trésorier en charge de l'église Sainte-Croix de Bernay (1722).

Contexte :
Juridictions royales ordinaires > 4 B-Bailliage et vicomté d'Orbec séant à Bernay, vicomtés de Folleville et Moyaux > Bailliage, causes civiles > Procédures > Procédures diverses closes entre 1721 et 1722 et pièces isolées

1700-1749

5 B 70 , 1700-1749 , Bernay  
Contexte :
Juridictions royales ordinaires > 5 B-Bailliage et vicomté de Montreuil-l'Argille séant à Bernay, juridiction de la ville de Bernay > Documents rattachés au fonds : papiers Le Gallois > tres, baux, comptes, quittances et pièces de procédures

Impositions de la famille Le Gallois, extraits de rôles

5 B 80 , 1701-1762 , Bernay  
Contexte :
Juridictions royales ordinaires > 5 B-Bailliage et vicomté de Montreuil-l'Argille séant à Bernay, juridiction de la ville de Bernay > Documents rattachés au fonds : papiers Le Gallois > Comptes, mémoires et quittances

Paiements de rentes

5 B 81 , 1706-1762 , Bernay  
Contexte :
Juridictions royales ordinaires > 5 B-Bailliage et vicomté de Montreuil-l'Argille séant à Bernay, juridiction de la ville de Bernay > Documents rattachés au fonds : papiers Le Gallois > Comptes, mémoires et quittances