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Biens divers

5 B 69 , 1639-1699 , Bernay  
Contexte :
Juridictions royales ordinaires > 5 B-Bailliage et vicomté de Montreuil-l'Argille séant à Bernay, juridiction de la ville de Bernay > Documents rattachés au fonds : papiers Le Gallois > tres, baux, comptes, quittances et pièces de procédures

Biens divers

5 B 69 , 1639-1699 , Bernay  
Contexte :
Juridictions royales ordinaires > 5 B-Bailliage et vicomté de Montreuil-l'Argille séant à Bernay, juridiction de la ville de Bernay > Documents rattachés au fonds : papiers Le Gallois > tres, baux, comptes, quittances et pièces de procédures

Etat-civil, offices divers : actes de baptême et de mariage, contrats et quittances, pièces de procédure concernant Jean Gallois, tabellion royal en la vicomté de Montreuil, et Madeleine Morin son épouse - Robert Gallois, notaire à Bernay puis Chambrais, greffier de cette haute justice, élu en l'élection de Bernay, et Sébastienne Bernier son épouse - Adrien-Robert Gallois, élu, avocat et syndic de Bois-Maillard, père d'Adrien Gallois

5 B 62 , 1641-1740 , Bernay ; Bois-Maillard  
Contexte :
Juridictions royales ordinaires > 5 B-Bailliage et vicomté de Montreuil-l'Argille séant à Bernay, juridiction de la ville de Bernay > Documents rattachés au fonds : papiers Le Gallois

Etat-civil, offices divers : actes de baptême et de mariage, contrats et quittances, pièces de procédure concernant Jean Gallois, tabellion royal en la vicomté de Montreuil, et Madeleine Morin son épouse - Robert Gallois, notaire à Bernay puis Chambrais, greffier de cette haute justice, élu en l'élection de Bernay, et Sébastienne Bernier son épouse - Adrien-Robert Gallois, élu, avocat et syndic de Bois-Maillard, père d'Adrien Gallois

5 B 62 , 1641-1740 , Bernay ; Bois-Maillard  
Contexte :
Juridictions royales ordinaires > 5 B-Bailliage et vicomté de Montreuil-l'Argille séant à Bernay, juridiction de la ville de Bernay > Documents rattachés au fonds : papiers Le Gallois

François Thulon, sieur du Buisson, (à Sainte-Croix de Bernay et Grandchain)

3 B 588 , 1657-1678 , Beaumont-le-Roger — Bailliage et vicomté ; Bernay ; Grandchain ; Neubourg (Le) — Vicomté  
Contexte :
Juridictions royales ordinaires > 3 B-Bailliage et vicomté de Beaumont-le-Roger, vicomte du Neubourg > Bailliage et vicomtés, causes criminelles > Saisies au bailliage de Beaumont > Biens de parculiers

François Thulon, sieur du Buisson, (à Sainte-Croix de Bernay et Grandchain)

3 B 588 , 1657-1678 , Beaumont-le-Roger — Bailliage et vicomté ; Bernay ; Grandchain ; Neubourg (Le) — Vicomté  
Contexte :
Juridictions royales ordinaires > 3 B-Bailliage et vicomté de Beaumont-le-Roger, vicomte du Neubourg > Bailliage et vicomtés, causes criminelles > Saisies au bailliage de Beaumont > Biens de parculiers