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Biens d'un marchand mercier de Bernay

4 B 338 , 1718-1735 , Bernay  
Contexte :
Juridictions royales ordinaires > 4 B-Bailliage et vicomté d'Orbec séant à Bernay, vicomtés de Folleville et Moyaux > Bailliage, causes civiles > Ventes

1721-1722

4 B 354 , 1721-1722 , Bernay ; Volailles  

En particulier : poursuites engagées pour scandale causé à Bernay par les femmes La Chesnaye-Roussel et Pasquier-Lieuvin, sur plainte des sieurs de Salaberry et de Mora de Grandprey, capitaines de cavalerie du régiment de Villequier logé en ville (1721) - assassinat de Jacques Ricourt, de la paroisse de Vallailles (1722).

Contexte :
Juridictions royales ordinaires > 4 B-Bailliage et vicomté d'Orbec séant à Bernay, vicomtés de Folleville et Moyaux > Bailliage, causes criminelles > Procédures > Procédures diverses

1721-1722

4 B 354 , 1721-1722 , Bernay ; Volailles  

En particulier : poursuites engagées pour scandale causé à Bernay par les femmes La Chesnaye-Roussel et Pasquier-Lieuvin, sur plainte des sieurs de Salaberry et de Mora de Grandprey, capitaines de cavalerie du régiment de Villequier logé en ville (1721) - assassinat de Jacques Ricourt, de la paroisse de Vallailles (1722).

Contexte :
Juridictions royales ordinaires > 4 B-Bailliage et vicomté d'Orbec séant à Bernay, vicomtés de Folleville et Moyaux > Bailliage, causes criminelles > Procédures > Procédures diverses

Jean Colombel, bourgeois de Bernay

5 B 74 , 1722-1757 , Bernay  
Contexte :
Juridictions royales ordinaires > 5 B-Bailliage et vicomté de Montreuil-l'Argille séant à Bernay, juridiction de la ville de Bernay > Documents rattachés au fonds : papiers Le Gallois > Procédures

Jean Colombel, bourgeois de Bernay

5 B 74 , 1722-1757 , Bernay  
Contexte :
Juridictions royales ordinaires > 5 B-Bailliage et vicomté de Montreuil-l'Argille séant à Bernay, juridiction de la ville de Bernay > Documents rattachés au fonds : papiers Le Gallois > Procédures

Pièces relatives à l'exercice de la médecine : contentieux avec les médecins, chirurgiens et apothicaires de Bernay pour exercice illégal de la médecine - positions de thèses de médecins soutenues à Caen - correspondance avec des curés et des malades, ordonnances de médecins, certificats de bons soins - notes concernant des remèdes, classification des herbes

5 B 64 , 1723-1767 , Bernay  
Contexte :
Juridictions royales ordinaires > 5 B-Bailliage et vicomté de Montreuil-l'Argille séant à Bernay, juridiction de la ville de Bernay > Documents rattachés au fonds : papiers Le Gallois

Pièces relatives à l'exercice de la médecine : contentieux avec les médecins, chirurgiens et apothicaires de Bernay pour exercice illégal de la médecine - positions de thèses de médecins soutenues à Caen - correspondance avec des curés et des malades, ordonnances de médecins, certificats de bons soins - notes concernant des remèdes, classification des herbes

5 B 64 , 1723-1767 , Bernay  
Contexte :
Juridictions royales ordinaires > 5 B-Bailliage et vicomté de Montreuil-l'Argille séant à Bernay, juridiction de la ville de Bernay > Documents rattachés au fonds : papiers Le Gallois

Procédure concernant Jacques Amiot, laboureur de Saint-Nicolas du Bosc-l'Abbé et François Froville, tuteur des mineurs de Simon Lefèvre (1725) - procédure concernant Robert Lorget, marchand, demeurant à Saint-Victor de Chrétienville, tuteur de l'enfant mineur de Jacques Rocher à Bernay (1726-1732)

4 B 295 , 1725-1732 , Bernay ; Saint-Nicolas-du-Bosc-l'Abbé ; Saint-Victor-de-Chrétienville  
Contexte :
Juridictions royales ordinaires > 4 B-Bailliage et vicomté d'Orbec séant à Bernay, vicomtés de Folleville et Moyaux > Bailliage, causes civiles > Tutelles

Procédure concernant Jacques Amiot, laboureur de Saint-Nicolas du Bosc-l'Abbé et François Froville, tuteur des mineurs de Simon Lefèvre (1725) - procédure concernant Robert Lorget, marchand, demeurant à Saint-Victor de Chrétienville, tuteur de l'enfant mineur de Jacques Rocher à Bernay (1726-1732)

4 B 295 , 1725-1732 , Bernay ; Saint-Nicolas-du-Bosc-l'Abbé ; Saint-Victor-de-Chrétienville  
Contexte :
Juridictions royales ordinaires > 4 B-Bailliage et vicomté d'Orbec séant à Bernay, vicomtés de Folleville et Moyaux > Bailliage, causes civiles > Tutelles