4 B 121
,
1689-1722
,
Bernay ; Bernay — Sainte-Croix ; Rouen (Seine-Maritime)
À noter : Pierre Guérault, marchand bourgeois de Bernay contre Pierre Oursel, marchand, trésorier en charge de l'église Sainte-Croix de Bernay (1722).
Contexte :
Juridictions royales ordinaires > 4 B-Bailliage et vicomté d'Orbec séant à Bernay, vicomtés de Folleville et Moyaux > Bailliage, causes civiles > Procédures > Procédures diverses closes entre 1721 et 1722 et pièces isolées
4 B 121
,
1689-1722
,
Bernay ; Bernay — Sainte-Croix ; Rouen (Seine-Maritime)
À noter : Pierre Guérault, marchand bourgeois de Bernay contre Pierre Oursel, marchand, trésorier en charge de l'église Sainte-Croix de Bernay (1722).
Contexte :
Juridictions royales ordinaires > 4 B-Bailliage et vicomté d'Orbec séant à Bernay, vicomtés de Folleville et Moyaux > Bailliage, causes civiles > Procédures > Procédures diverses closes entre 1721 et 1722 et pièces isolées
1756W 138
,
01/01/1973-12/03/1973
,
Bernay
Contexte :
Bureau de Bernay (inspection mixte) > Déclarations de mutation par décès
1756W 138
,
01/01/1973-12/03/1973
,
Bernay
Contexte :
Bureau de Bernay (inspection mixte) > Déclarations de mutation par décès
1756W 102
,
02/01/1963-02/04/1963
,
Bernay
Contexte :
Bureau de Bernay (inspection mixte) > Déclarations de mutation par décès
1756W 102
,
02/01/1963-02/04/1963
,
Bernay
Contexte :
Bureau de Bernay (inspection mixte) > Déclarations de mutation par décès
1756W 108
,
01/01/1965-01/04/1965
,
Bernay
Contexte :
Bureau de Bernay (inspection mixte) > Déclarations de mutation par décès
1756W 108
,
01/01/1965-01/04/1965
,
Bernay
Contexte :
Bureau de Bernay (inspection mixte) > Déclarations de mutation par décès
1756W 105
,
02/01/1964-18/03/1964
,
Bernay
Contexte :
Bureau de Bernay (inspection mixte) > Déclarations de mutation par décès
1756W 105
,
02/01/1964-18/03/1964
,
Bernay
Contexte :
Bureau de Bernay (inspection mixte) > Déclarations de mutation par décès
1756W 117
,
01/01/1968-02/05/1968
,
Bernay
Contexte :
Bureau de Bernay (inspection mixte) > Déclarations de mutation par décès
1756W 117
,
01/01/1968-02/05/1968
,
Bernay
Contexte :
Bureau de Bernay (inspection mixte) > Déclarations de mutation par décès
1756W 128
,
01/01/1971-19/03/1971
,
Bernay
Contexte :
Bureau de Bernay (inspection mixte) > Déclarations de mutation par décès
1756W 128
,
01/01/1971-19/03/1971
,
Bernay
Contexte :
Bureau de Bernay (inspection mixte) > Déclarations de mutation par décès
1756W 120
,
01/01/1969-01/05/1969
,
Bernay
Contexte :
Bureau de Bernay (inspection mixte) > Déclarations de mutation par décès