Instruction des demandes d'indemnisation > Dossiers immobiliers et éléments d'exploitation des services publics > Indemnisation par l'Etat des dépenses engagées par les communes pour la réparation ou la reconstruction des bâtiments publics : demandes des communes, délibérations du conseil municipal, devis estimatifs des travaux, rapports des contrôleurs, décisions d'engagement de crédits, mémoires définitifs des travaux exécutés, plans.
Instruction des demandes d'indemnisation > Dossiers immobiliers et éléments d'exploitation des services publics > Indemnisation par l'Etat des dépenses engagées par les communes pour la réparation ou la reconstruction des bâtiments publics : demandes des communes, délibérations du conseil municipal, devis estimatifs des travaux, rapports des contrôleurs, décisions d'engagement de crédits, mémoires définitifs des travaux exécutés, plans.
2 PL 31
,
juin 1770
,
Berthenonville (Eure, France)
Plan parcellaire comprenant le plan du château et du parc, ainsi que l'église. "Seigneurie de Berthenonville appartenant à Mr Antoine Michel Blondel écuyer patron dudit lieu , autres figures dépendant des fiefs des Révérends Chartreux de Paris"
2 PL 31
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juin 1770
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Berthenonville (Eure, France)
Plan parcellaire comprenant le plan du château et du parc, ainsi que l'église. "Seigneurie de Berthenonville appartenant à Mr Antoine Michel Blondel écuyer patron dudit lieu , autres figures dépendant des fiefs des Révérends Chartreux de Paris"
Berthenonville - "Plan figuré à vue de la paroisse Saint-Ouen de Berthenonville en V[exin N]ormand". *
Cote :
2 PL 31
Date :
juin 1770
Description physique :
Importance matérielle : avec support : 192 x 142,5
Dimensions : 186 x 137
Particularité physique : O. Ms. papier, aquarellé, légendé, rose d'orientation
Présentation du contenu :
Plan parcellaire comprenant le plan du château et du parc, ainsi que l'église. "Seigneurie de Berthenonville appartenant à Mr Antoine Michel Blondel écuyer patron dudit lieu , autres figures dépendant des fiefs des Révérends Chartreux de Paris"
Berthenonville - "Plan figuré à vue de la paroisse Saint-Ouen de Berthenonville en V[exin N]ormand". *
Cote :
2 PL 31
Date :
juin 1770
Description physique :
Importance matérielle : avec support : 192 x 142,5
Dimensions : 186 x 137
Particularité physique : O. Ms. papier, aquarellé, légendé, rose d'orientation
Présentation du contenu :
Plan parcellaire comprenant le plan du château et du parc, ainsi que l'église. "Seigneurie de Berthenonville appartenant à Mr Antoine Michel Blondel écuyer patron dudit lieu , autres figures dépendant des fiefs des Révérends Chartreux de Paris"
