Toutes les ressources Beuzeville 411 résultats (13ms)

1832-1838

89Q/5 , 1832-1838 , Beuzeville  
Contexte :
Bureau de Beuzeville > Tables et répertoires > Table des acquéreurs et nouveaux possesseurs

Du 23 juillet 1827 au 11 mai 1829

85Q/9 , 23/07/1827-11/05/1829 , Beuzeville  
Contexte :
Bureau de Beuzeville > Registres de recettes ou de formalités > Actes civils publics

Du 9 avril 1844 au 16 juillet 1845

87Q/20 , 09/04/1844-16/07/1845 , Beuzeville  
Contexte :
Bureau de Beuzeville > Registres de recettes ou de formalités > Déclarations de mutation par décès

Du 8 avril 1839 au 24 avril 1840

86Q/15 , 08/04/1839-24/04/1840 , Beuzeville  
Contexte :
Bureau de Beuzeville > Registres de recettes ou de formalités > Actes sous seing privé

Du 2 mars 1889 au 3 juin 1891

86BIS/Q/6 , 02/03/1889-03/06/1891 , Beuzeville  

Déclarations de locations verbales de biens immeubles, mutations de fonds de commerce ou de clientèle

Contexte :
Bureau de Beuzeville > Registres de recettes ou de formalités > Baux sous seing privé