Beuzeville
Contexte :
Bureau de Beuzeville
86Q/41-48
,
Beuzeville
Contexte :
Bureau de Beuzeville > Registres de recettes ou de formalités
Beuzeville
Contexte :
Bureau de Beuzeville > Registres de recettes ou de formalités
Beuzeville
Contexte :
Bureau de Beuzeville > Tables et répertoires
Beuzeville
Contexte :
Bureau de Beuzeville
2210 W 1 - 2210 W 30
,
1940-1966
,
Beuzeville
Beuzeville
Contexte :
Bureau de Beuzeville > Registres de recettes ou de formalités
Beuzeville
Contexte :
Bureau de Beuzeville > Tables et répertoires
Beuzeville
Contexte :
Bureau de Beuzeville > Tables et répertoires
Beuzeville
Beuzeville
Contexte :
Bureau de Beuzeville > Tables et répertoires
Beuzeville
Contexte :
Bureau de Beuzeville > Tables et répertoires
Beuzeville
Contexte :
Bureau de Beuzeville > Registres de recettes ou de formalités
91Q/6-8
,
Beuzeville
Contexte :
Bureau de Beuzeville > Tables et répertoires
Beuzeville
Contexte :
Bureau de Beuzeville > Tables et répertoires
Beuzeville
Beuzeville
Contexte :
Bureau de Beuzeville
89Q/7-10
,
Beuzeville
Contexte :
Bureau de Beuzeville > Tables et répertoires
Beuzeville
Contexte :
Bureau de Beuzeville
Beuzeville
Contexte :
Bureau de Beuzeville > Tables et répertoires
85Q/84-152
,
Beuzeville
Contexte :
Bureau de Beuzeville > Registres de recettes ou de formalités
Beuzeville
Contexte :
Bureau de Beuzeville > Registres de recettes ou de formalités
2210 W 16
,
08/08/1947-11/12/1947
,
Beuzeville
Contexte :
Bureau de Beuzeville > Actes civils publics
91Q/7
,
1843-1855
,
Beuzeville
Contexte :
Bureau de Beuzeville > Tables et répertoires > Table des testaments, donations et dispositions éventuelles
86BIS/Q/21
,
27/06/1921-11/05/1924
,
Beuzeville
Mutations de fonds de commerce ou de clientèle
Contexte :
Bureau de Beuzeville > Registres de recettes ou de formalités > Baux sous seing privé
85Q/124
,
08/06/1921-04/11/1921
,
Beuzeville
Contexte :
Bureau de Beuzeville > Registres de recettes ou de formalités > Actes civils publics
85Q/110
,
02/04/1913-11/11/1913
,
Beuzeville
Contexte :
Bureau de Beuzeville > Registres de recettes ou de formalités > Actes civils publics
87Q/32
,
20/02/1867-02/03/1869
,
Beuzeville
Contexte :
Bureau de Beuzeville > Registres de recettes ou de formalités > Déclarations de mutation par décès
86Q/11
,
04/11/1832-11/09/1835
,
Beuzeville
Contexte :
Bureau de Beuzeville > Registres de recettes ou de formalités > Actes sous seing privé
87Q/25
,
23/07/1852-09/05/1854
,
Beuzeville
Contexte :
Bureau de Beuzeville > Registres de recettes ou de formalités > Déclarations de mutation par décès
85Q/85
,
15/12/1899 -31/07/1900
,
Beuzeville
Contexte :
Bureau de Beuzeville > Registres de recettes ou de formalités > Actes civils publics
85Q/53
,
06/11/1871-30/09/1872
,
Beuzeville
Contexte :
Bureau de Beuzeville > Registres de recettes ou de formalités > Actes civils publics
85Q/47
,
10/10/1864-16/11/1865
,
Beuzeville
Contexte :
Bureau de Beuzeville > Registres de recettes ou de formalités > Actes civils publics
2210 W 17
,
11/12/1947-21/04/1948
,
Beuzeville
Contexte :
Bureau de Beuzeville > Actes civils publics
87Q/9
,
06/02/1816-21/08/1821
,
Beuzeville
Contexte :
Bureau de Beuzeville > Registres de recettes ou de formalités > Déclarations de mutation par décès
87Q/51
,
14/04/1899-02/12/1899
,
Beuzeville
Contexte :
Bureau de Beuzeville > Registres de recettes ou de formalités > Déclarations de mutation par décès
85Q/118
,
15/02/1919-26/06/1919
,
Beuzeville
Contexte :
Bureau de Beuzeville > Registres de recettes ou de formalités > Actes civils publics
2210 W 12
,
20/02/1946-08/08/1946
,
Beuzeville
Contexte :
Bureau de Beuzeville > Actes civils publics
85Q/144
,
21/06/1934-14/01/1935
,
Beuzeville
Contexte :
Bureau de Beuzeville > Registres de recettes ou de formalités > Actes civils publics
85Q/36
,
14/10/1851-21/03/1853
,
Beuzeville
Contexte :
Bureau de Beuzeville > Registres de recettes ou de formalités > Actes civils publics
85Q/74
,
03/05/1892-27/07/1893
,
Beuzeville
Contexte :
Bureau de Beuzeville > Registres de recettes ou de formalités > Actes civils publics
91Q/3
,
1811-1838
,
Beuzeville
Contexte :
Bureau de Beuzeville > Tables et répertoires > Table des testaments, donations et dispositions éventuelles
87Q/31
,
12/06/1865-20/02/1867
,
Beuzeville
Contexte :
Bureau de Beuzeville > Registres de recettes ou de formalités > Déclarations de mutation par décès
86Q/4
,
21/07/1815-09/02/1820
,
Beuzeville
Contexte :
Bureau de Beuzeville > Registres de recettes ou de formalités > Actes sous seing privé
85Q/52
,
28/05/1870-06/11/1871
,
Beuzeville
Contexte :
Bureau de Beuzeville > Registres de recettes ou de formalités > Actes civils publics
86BIS/Q/20
,
27/05/1919-26/06/1921
,
Beuzeville
Mutations de fonds de commerce ou de clientèle
Contexte :
Bureau de Beuzeville > Registres de recettes ou de formalités > Baux sous seing privé
85Q/1
,
16/02/1808-20/03/1810
,
Beuzeville
Contexte :
Bureau de Beuzeville > Registres de recettes ou de formalités > Actes civils publics
85Q/68
,
23/12/1885-30/12/1886
,
Beuzeville
Contexte :
Bureau de Beuzeville > Registres de recettes ou de formalités > Actes civils publics
94TER/Q/17
,
07/1878-06/1880
,
Beuzeville
Répertoires des enregistrements et déclarations pour servir à la recherche des droits célés
Contexte :
Bureau de Beuzeville > Tables et répertoires > Répertoire général
85Q/97
,
20/02/1908-23/05/1908
,
Beuzeville
Contexte :
Bureau de Beuzeville > Registres de recettes ou de formalités > Actes civils publics
85Q/14
,
13/06/1834-09/03/1836
,
Beuzeville
Contexte :
Bureau de Beuzeville > Registres de recettes ou de formalités > Actes civils publics
86Q/37
,
07/03/1874-07/08/1876
,
Beuzeville
Contexte :
Bureau de Beuzeville > Registres de recettes ou de formalités > Actes sous seing privé
94TER/Q/25
,
04/1893-09/1895
,
Beuzeville
Répertoires des enregistrements et déclarations pour servir à la recherche des droits célés
Contexte :
Bureau de Beuzeville > Tables et répertoires > Répertoire général
92Q/5
,
1863-1865
,
Beuzeville
Contexte :
Bureau de Beuzeville > Tables et répertoires > Tables des contrats de mariage
87Q/4
,
02/04/1801-05/10/1802
,
Beuzeville
Contexte :
Bureau de Beuzeville > Registres de recettes ou de formalités > Déclarations de mutation par décès
86BIS/Q/16
,
13/12/1910-21/12/1912
,
Beuzeville
Mutations de fonds de commerce ou de clientèle
Contexte :
Bureau de Beuzeville > Registres de recettes ou de formalités > Baux sous seing privé
86BIS/Q/9
,
07/01/1896-12/04/1898
,
Beuzeville
Déclarations de locations verbales de biens immeubles, mutations de fonds de commerce ou de clientèle
Contexte :
Bureau de Beuzeville > Registres de recettes ou de formalités > Baux sous seing privé
85Q/94
,
21/04/1906-10/02/1907
,
Beuzeville
Contexte :
Bureau de Beuzeville > Registres de recettes ou de formalités > Actes civils publics
85Q/112
,
02/05/1914-28/01/1915
,
Beuzeville
Contexte :
Bureau de Beuzeville > Registres de recettes ou de formalités > Actes civils publics
88Q/2
,
09/1807-03/1813
,
Beuzeville
Contexte :
Bureau de Beuzeville > Tables et répertoires > Tables des vendeurs
85Q/63
,
17/02/1881-06/01/1882
,
Beuzeville
Contexte :
Bureau de Beuzeville > Registres de recettes ou de formalités > Actes civils publics
85Q/103
,
13/10/1909-24/02/1910
,
Beuzeville
Contexte :
Bureau de Beuzeville > Registres de recettes ou de formalités > Actes civils publics
90Q/1
,
25/07/1787-03/11/1805
,
Beuzeville
Contexte :
Bureau de Beuzeville > Tables et répertoires > Tables des décès
85Q/0
,
25/05/1796-29/09/1797
,
Beuzeville
Contexte :
Bureau de Beuzeville > Registres de recettes ou de formalités > Actes civils publics
85Q/123
,
29/12/1920-07/06/1921
,
Beuzeville
Contexte :
Bureau de Beuzeville > Registres de recettes ou de formalités > Actes civils publics
85Q/22
,
20/09/1841-13/06/1842
,
Beuzeville
Contexte :
Bureau de Beuzeville > Registres de recettes ou de formalités > Actes civils publics
89Q/5
,
1832-1838
,
Beuzeville
Contexte :
Bureau de Beuzeville > Tables et répertoires > Table des acquéreurs et nouveaux possesseurs
86Q/34
,
19/09/1867-10/11/1869
,
Beuzeville
Contexte :
Bureau de Beuzeville > Registres de recettes ou de formalités > Actes sous seing privé
85Q/67
,
06/12/1884-23/12/1885
,
Beuzeville
Contexte :
Bureau de Beuzeville > Registres de recettes ou de formalités > Actes civils publics
85Q/62
,
19/03/1880-17/02/1881
,
Beuzeville
Contexte :
Bureau de Beuzeville > Registres de recettes ou de formalités > Actes civils publics
85Q/9
,
23/07/1827-11/05/1829
,
Beuzeville
Contexte :
Bureau de Beuzeville > Registres de recettes ou de formalités > Actes civils publics
87Q/20
,
09/04/1844-16/07/1845
,
Beuzeville
Contexte :
Bureau de Beuzeville > Registres de recettes ou de formalités > Déclarations de mutation par décès
86Q/15
,
08/04/1839-24/04/1840
,
Beuzeville
Contexte :
Bureau de Beuzeville > Registres de recettes ou de formalités > Actes sous seing privé
85Q/26
,
17/07/1844-16/02/1845
,
Beuzeville
Contexte :
Bureau de Beuzeville > Registres de recettes ou de formalités > Actes civils publics
86BIS/Q/6
,
02/03/1889-03/06/1891
,
Beuzeville
Déclarations de locations verbales de biens immeubles, mutations de fonds de commerce ou de clientèle
Contexte :
Bureau de Beuzeville > Registres de recettes ou de formalités > Baux sous seing privé
85Q/46
,
27/07/1863-10/10/1864
,
Beuzeville
Contexte :
Bureau de Beuzeville > Registres de recettes ou de formalités > Actes civils publics
85Q/7
,
05/12/1823-19/09/1825
,
Beuzeville
Contexte :
Bureau de Beuzeville > Registres de recettes ou de formalités > Actes civils publics
85Q/54
,
30/09/1872-18/07/1873
,
Beuzeville
Contexte :
Bureau de Beuzeville > Registres de recettes ou de formalités > Actes civils publics
94TER/Q/20
,
02/1884-06/1885
,
Beuzeville
Répertoires des enregistrements et déclarations pour servir à la recherche des droits célés
Contexte :
Bureau de Beuzeville > Tables et répertoires > Répertoire général
2210 W 20
,
31/03/1949-09/11/1949
,
Beuzeville
Contexte :
Bureau de Beuzeville > Actes civils publics
86Q/23
,
26/06/1847-05/05/1848
,
Beuzeville
Contexte :
Bureau de Beuzeville > Registres de recettes ou de formalités > Actes sous seing privé
89Q/8
,
1849-1855
,
Beuzeville
Contexte :
Bureau de Beuzeville > Tables et répertoires > Table des acquéreurs et nouveaux possesseurs
87Q/5
,
05/10/1802-06/11/1804
,
Beuzeville
Contexte :
Bureau de Beuzeville > Registres de recettes ou de formalités > Déclarations de mutation par décès
85Q/44
,
11/01/1861-13/05/1862
,
Beuzeville
Contexte :
Bureau de Beuzeville > Registres de recettes ou de formalités > Actes civils publics
91Q/6
,
1831-1843
,
Beuzeville
Contexte :
Bureau de Beuzeville > Tables et répertoires > Table des testaments, donations et dispositions éventuelles
92Q/1
,
18/02/1743-06/05/1812
,
Beuzeville
Contexte :
Bureau de Beuzeville > Tables et répertoires > Tables des contrats de mariage
87Q/14
,
09/01/1836-03/10/1837
,
Beuzeville
Contexte :
Bureau de Beuzeville > Registres de recettes ou de formalités > Déclarations de mutation par décès
94TER/Q/14
,
03/1873-05/1874
,
Beuzeville
Répertoires des enregistrements et déclarations pour servir à la recherche des droits célés
Contexte :
Bureau de Beuzeville > Tables et répertoires > Répertoire général
86Q/32
,
04/08/1862-06/11/1864
,
Beuzeville
Contexte :
Bureau de Beuzeville > Registres de recettes ou de formalités > Actes sous seing privé
85Q/104
,
24/02/1910-08/07/1910
,
Beuzeville
Contexte :
Bureau de Beuzeville > Registres de recettes ou de formalités > Actes civils publics
92Q/4
,
1845-1862
,
Beuzeville
Contexte :
Bureau de Beuzeville > Tables et répertoires > Tables des contrats de mariage
94TER/Q/15
,
06/1874-08/1875
,
Beuzeville
Répertoires des enregistrements et déclarations pour servir à la recherche des droits célés
Contexte :
Bureau de Beuzeville > Tables et répertoires > Répertoire général
86BIS/Q/1
,
15/01/1873-20/10/1876
,
Beuzeville
Contexte :
Bureau de Beuzeville > Registres de recettes ou de formalités > Baux sous seing privé
85Q/45
,
13/05/1862-27/07/1863
,
Beuzeville
Contexte :
Bureau de Beuzeville > Registres de recettes ou de formalités > Actes civils publics
86Q/36
,
27/01/1872-06/03/1874
,
Beuzeville
Contexte :
Bureau de Beuzeville > Registres de recettes ou de formalités > Actes sous seing privé
85Q/138
,
03/04/1931-29/10/1931
,
Beuzeville
Contexte :
Bureau de Beuzeville > Registres de recettes ou de formalités > Actes civils publics
87Q/26
,
10/05/1854-09/09/1856
,
Beuzeville
Contexte :
Bureau de Beuzeville > Registres de recettes ou de formalités > Déclarations de mutation par décès
87Q/15
,
03/10/1837-12/03/1839
,
Beuzeville
Contexte :
Bureau de Beuzeville > Registres de recettes ou de formalités > Déclarations de mutation par décès
86Q/28
,
13/08/1854-05/04/1856
,
Beuzeville
Contexte :
Bureau de Beuzeville > Registres de recettes ou de formalités > Actes sous seing privé
2210 W 14
,
12/12/1946-02/04/1947
,
Beuzeville
Contexte :
Bureau de Beuzeville > Actes civils publics
94TER/Q/24
,
01/1891-04/1893
,
Beuzeville
Répertoires des enregistrements et déclarations pour servir à la recherche des droits célés
Contexte :
Bureau de Beuzeville > Tables et répertoires > Répertoire général
86BIS/Q/23
,
12/05/1927-21/07/1930
,
Beuzeville
Mutations de fonds de commerce ou de clientèle
Contexte :
Bureau de Beuzeville > Registres de recettes ou de formalités > Baux sous seing privé
86BIS/Q/11
,
13/08/1900-27/10/1902
,
Beuzeville
Déclarations de locations verbales de biens immeubles, mutations de fonds de commerce ou de clientèle
Contexte :
Bureau de Beuzeville > Registres de recettes ou de formalités > Baux sous seing privé
85Q/12
,
08/01/1831-13/10/1832
,
Beuzeville
Contexte :
Bureau de Beuzeville > Registres de recettes ou de formalités > Actes civils publics
86Q/17
,
24/06/1841-28/08/1842
,
Beuzeville
Contexte :
Bureau de Beuzeville > Registres de recettes ou de formalités > Actes sous seing privé
86Q/26
,
03/06/1850-17/08/1852
,
Beuzeville
Contexte :
Bureau de Beuzeville > Registres de recettes ou de formalités > Actes sous seing privé
94TER/Q/13
,
07/1872-03/1873
,
Beuzeville
Répertoires des enregistrements et déclarations pour servir à la recherche des droits célés
Contexte :
Bureau de Beuzeville > Tables et répertoires > Répertoire général
92Q/3
,
1829-1844
,
Beuzeville
Contexte :
Bureau de Beuzeville > Tables et répertoires > Tables des contrats de mariage
85Q/23
,
13/06/1842-09/03/1843
,
Beuzeville
Contexte :
Bureau de Beuzeville > Registres de recettes ou de formalités > Actes civils publics
86BIS/Q/2
,
21/10/1876-29/04/1880
,
Beuzeville
Contexte :
Bureau de Beuzeville > Registres de recettes ou de formalités > Baux sous seing privé
86Q/38
,
08/08/1876-20/10/1880
,
Beuzeville
Contexte :
Bureau de Beuzeville > Registres de recettes ou de formalités > Actes sous seing privé
85Q/126
,
21/04/1922-12/10/1922
,
Beuzeville
Contexte :
Bureau de Beuzeville > Registres de recettes ou de formalités > Actes civils publics
85Q/88
,
16/11/1901-04/07/1902
,
Beuzeville
Contexte :
Bureau de Beuzeville > Registres de recettes ou de formalités > Actes civils publics
85Q/17
,
28/10/1837-09/08/1838
,
Beuzeville
Contexte :
Bureau de Beuzeville > Registres de recettes ou de formalités > Actes civils publics
85Q/142
,
18/07/1933-01/02/1934
,
Beuzeville
Contexte :
Bureau de Beuzeville > Registres de recettes ou de formalités > Actes civils publics
2210 W 1
,
07/02/1940-13/11/1940
,
Beuzeville
Contexte :
Bureau de Beuzeville > Actes civils publics
2210 W 19
,
09/10/1948-31/03/1949
,
Beuzeville
Contexte :
Bureau de Beuzeville > Actes civils publics
85Q/34
,
14/09/1849-15/05/1850
,
Beuzeville
Contexte :
Bureau de Beuzeville > Registres de recettes ou de formalités > Actes civils publics
85Q/55
,
18/07/1873-22/05/1874
,
Beuzeville
Contexte :
Bureau de Beuzeville > Registres de recettes ou de formalités > Actes civils publics
90Q/5
,
1813-1824
,
Beuzeville
Contexte :
Bureau de Beuzeville > Tables et répertoires > Tables des successions
85Q/2
,
21/03/1810-14/06/1817
,
Beuzeville
Contexte :
Bureau de Beuzeville > Registres de recettes ou de formalités > Actes civils publics
86Q/30
,
22/05/1858-03/06/1860
,
Beuzeville
Contexte :
Bureau de Beuzeville > Registres de recettes ou de formalités > Actes sous seing privé
2210 W 23
,
02/01/1951-24/08/1951
,
Beuzeville
Contexte :
Bureau de Beuzeville > Actes civils publics
2210 W 11
,
12/09/1945-20/02/1946
,
Beuzeville
Contexte :
Bureau de Beuzeville > Actes civils publics
85Q/30
,
09/01/1847-09/08/1847
,
Beuzeville
Contexte :
Bureau de Beuzeville > Registres de recettes ou de formalités > Actes civils publics
85Q/50
,
03/02/1868-20/03/1869
,
Beuzeville
Contexte :
Bureau de Beuzeville > Registres de recettes ou de formalités > Actes civils publics
86Q/29
,
05/04/1856-22/05/1858
,
Beuzeville
Contexte :
Bureau de Beuzeville > Registres de recettes ou de formalités > Actes sous seing privé
85Q/56
,
22/05/1874-07/05/1875
,
Beuzeville
Contexte :
Bureau de Beuzeville > Registres de recettes ou de formalités > Actes civils publics
86BIS/Q/25
,
16/09/1933-24/01/1936
,
Beuzeville
Mutations de fonds de commerce ou de clientèle, cession du droit à un bail ou à une promesse de bail
Contexte :
Bureau de Beuzeville > Registres de recettes ou de formalités > Baux sous seing privé
88Q/7
,
1849
,
Beuzeville
Contexte :
Bureau de Beuzeville > Tables et répertoires > Tables des vendeurs
86Q/41
,
08/06/1893-23/11/1897
,
Beuzeville
Visa pour timbre et timbre extraordinaire
Contexte :
Bureau de Beuzeville > Registres de recettes ou de formalités > Actes sous seing privé
87Q/27
,
09/09/1856-29/10/1858
,
Beuzeville
Contexte :
Bureau de Beuzeville > Registres de recettes ou de formalités > Déclarations de mutation par décès
86Q/31
,
04/06/1860-03/08/1862
,
Beuzeville
Contexte :
Bureau de Beuzeville > Registres de recettes ou de formalités > Actes sous seing privé
86Q/14
,
27/02/1838-08/04/1839
,
Beuzeville
Contexte :
Bureau de Beuzeville > Registres de recettes ou de formalités > Actes sous seing privé
94TER/Q/5
,
09/1867-01/1868
,
Beuzeville
Répertoires des enregistrements et déclarations pour servir à la recherche des droits célés
Contexte :
Bureau de Beuzeville > Tables et répertoires > Répertoire général
85Q/69
,
31/12/1886-10/12/1887
,
Beuzeville
Contexte :
Bureau de Beuzeville > Registres de recettes ou de formalités > Actes civils publics
89Q/4
,
1828-1832
,
Beuzeville
Contexte :
Bureau de Beuzeville > Tables et répertoires > Table des acquéreurs et nouveaux possesseurs
91Q/1
,
05/05/1799-05/03/1813
,
Beuzeville
Contexte :
Bureau de Beuzeville > Tables et répertoires > Table des testaments, donations et dispositions éventuelles
85Q/136
,
26/02/1930-12/09/1930
,
Beuzeville
Contexte :
Bureau de Beuzeville > Registres de recettes ou de formalités > Actes civils publics
85Q/92
,
26/09/1904-01/07/1905
,
Beuzeville
Contexte :
Bureau de Beuzeville > Registres de recettes ou de formalités > Actes civils publics
85Q/78
,
09/08/1895-26/03/1896
,
Beuzeville
Contexte :
Bureau de Beuzeville > Registres de recettes ou de formalités > Actes civils publics
85Q/20
,
17/02/1840-13/11/1840
,
Beuzeville
Contexte :
Bureau de Beuzeville > Registres de recettes ou de formalités > Actes civils publics
86BIS/Q/15
,
20/01/1909-13/12/1910
,
Beuzeville
Mutations de fonds de commerce ou de clientèle
Contexte :
Bureau de Beuzeville > Registres de recettes ou de formalités > Baux sous seing privé
85Q/42
,
06/09/1858-04/11/1859
,
Beuzeville
Contexte :
Bureau de Beuzeville > Registres de recettes ou de formalités > Actes civils publics
94Q/1
,
01/03/1793-15/05/1823
,
Beuzeville
Contexte :
Bureau de Beuzeville > Tables et répertoires
89Q/2
,
10/1820-04/1824
,
Beuzeville
Contexte :
Bureau de Beuzeville > Tables et répertoires > Table des acquéreurs et nouveaux possesseurs
88Q/3
,
03/1813-04/1820
,
Beuzeville
Contexte :
Bureau de Beuzeville > Tables et répertoires > Tables des vendeurs
85Q/41
,
02/09/1857-06/09/1858
,
Beuzeville
Contexte :
Bureau de Beuzeville > Registres de recettes ou de formalités > Actes civils publics
87Q/22
,
23/09/1846-28/09/1847
,
Beuzeville
Contexte :
Bureau de Beuzeville > Registres de recettes ou de formalités > Déclarations de mutation par décès
2210 W 10
,
13/03/1945-12/09/1945
,
Beuzeville
Contexte :
Bureau de Beuzeville > Actes civils publics
94TER/Q/1
,
01/1866-05/1866
,
Beuzeville
Répertoires des enregistrements et déclarations pour servir à la recherche des droits célés
Contexte :
Bureau de Beuzeville > Tables et répertoires > Répertoire général
86Q/2
,
13/08/1809-11/03/1811
,
Beuzeville
Contexte :
Bureau de Beuzeville > Registres de recettes ou de formalités > Actes sous seing privé
86Q/3
,
12/03/1811-20/07/1815
,
Beuzeville
Contexte :
Bureau de Beuzeville > Registres de recettes ou de formalités > Actes sous seing privé
86BIS/Q/7
,
04/06/1891-01/10/1893
,
Beuzeville
Déclarations de locations verbales de biens immeubles, mutations de fonds de commerce ou de clientèle
Contexte :
Bureau de Beuzeville > Registres de recettes ou de formalités > Baux sous seing privé
87Q/45
,
11/08/1892-11/03/1895
,
Beuzeville
Contexte :
Bureau de Beuzeville > Registres de recettes ou de formalités > Déclarations de mutation par décès
85Q/108
,
27/12/1911-25/07/1912
,
Beuzeville
Contexte :
Bureau de Beuzeville > Registres de recettes ou de formalités > Actes civils publics
85Q/58
,
05/05/1876-24/04/1877
,
Beuzeville
Contexte :
Bureau de Beuzeville > Registres de recettes ou de formalités > Actes civils publics
85Q/143
,
01/02/1934-21/06/1934
,
Beuzeville
Contexte :
Bureau de Beuzeville > Registres de recettes ou de formalités > Actes civils publics
86Q/47
,
30/05/1917-17/06/1935
,
Beuzeville
Visa pour timbre et timbre extraordinaire
Contexte :
Bureau de Beuzeville > Registres de recettes ou de formalités > Actes sous seing privé
85Q/111
,
11/11/1913-02/05/1914
,
Beuzeville
Contexte :
Bureau de Beuzeville > Registres de recettes ou de formalités > Actes civils publics
94TER/Q/7
,
09/1868-04/1869
,
Beuzeville
Répertoires des enregistrements et déclarations pour servir à la recherche des droits célés
Contexte :
Bureau de Beuzeville > Tables et répertoires > Répertoire général
87Q/33
,
02/03/1869-14/03/1871
,
Beuzeville
Contexte :
Bureau de Beuzeville > Registres de recettes ou de formalités > Déclarations de mutation par décès
89Q/10
,
1861-1865
,
Beuzeville
Contexte :
Bureau de Beuzeville > Tables et répertoires > Table des acquéreurs et nouveaux possesseurs
85Q/100
,
29/10/1908-09/02/1909
,
Beuzeville
Contexte :
Bureau de Beuzeville > Registres de recettes ou de formalités > Actes civils publics
85Q/101
,
10/02/1909-04/06/1909
,
Beuzeville
Contexte :
Bureau de Beuzeville > Registres de recettes ou de formalités > Actes civils publics
85Q/109
,
25/07/1912-02/04/1913
,
Beuzeville
Contexte :
Bureau de Beuzeville > Registres de recettes ou de formalités > Actes civils publics
85Q/80
,
04/12/1896-11/07/1897
,
Beuzeville
Contexte :
Bureau de Beuzeville > Registres de recettes ou de formalités > Actes civils publics
85Q/147
,
08/04/1936-29/12/1936
,
Beuzeville
Contexte :
Bureau de Beuzeville > Registres de recettes ou de formalités > Actes civils publics
87Q/1
,
20/09/1791-05/06/1798
,
Beuzeville
Contexte :
Bureau de Beuzeville > Registres de recettes ou de formalités > Déclarations de mutation par décès
94TER/Q/19
,
03/1882-09/1883
,
Beuzeville
Répertoires des enregistrements et déclarations pour servir à la recherche des droits célés
Contexte :
Bureau de Beuzeville > Tables et répertoires > Répertoire général
94TER/Q/6
,
01/1868-09/1868
,
Beuzeville
Répertoires des enregistrements et déclarations pour servir à la recherche des droits célés
Contexte :
Bureau de Beuzeville > Tables et répertoires > Répertoire général
85Q/25
,
02/12/1843-16/07/1844
,
Beuzeville
Contexte :
Bureau de Beuzeville > Registres de recettes ou de formalités > Actes civils publics
85Q/6
,
21/12/1821-03/12/1823
,
Beuzeville
Contexte :
Bureau de Beuzeville > Registres de recettes ou de formalités > Actes civils publics
94TER/Q/12
,
03/1872-07/1872
,
Beuzeville
Répertoires des enregistrements et déclarations pour servir à la recherche des droits célés
Contexte :
Bureau de Beuzeville > Tables et répertoires > Répertoire général
2210 W 18
,
21/04/1948-09/10/1948
,
Beuzeville
Contexte :
Bureau de Beuzeville > Actes civils publics
85Q/150
,
04/03/1938-13/10/1938
,
Beuzeville
Contexte :
Bureau de Beuzeville > Registres de recettes ou de formalités > Actes civils publics
89Q/6
,
1838-1843
,
Beuzeville
Contexte :
Bureau de Beuzeville > Tables et répertoires > Table des acquéreurs et nouveaux possesseurs
87Q/18
,
01/01/1842-13/03/1843
,
Beuzeville
Contexte :
Bureau de Beuzeville > Registres de recettes ou de formalités > Déclarations de mutation par décès
89Q/7
,
1843-1850
,
Beuzeville
Contexte :
Bureau de Beuzeville > Tables et répertoires > Table des acquéreurs et nouveaux possesseurs
85Q/38
,
03/06/1854-27/04/1855
,
Beuzeville
Contexte :
Bureau de Beuzeville > Registres de recettes ou de formalités > Actes civils publics
85Q/48
,
16/11/1865-08/12/1866
,
Beuzeville
Contexte :
Bureau de Beuzeville > Registres de recettes ou de formalités > Actes civils publics
85Q/72
,
10/12/1889-27/01/1891
,
Beuzeville
Contexte :
Bureau de Beuzeville > Registres de recettes ou de formalités > Actes civils publics
Beuzeville
Contexte :
Bureau de Beuzeville > Tables et répertoires
85Q/8
,
19/09/1825-23/07/1827
,
Beuzeville
Contexte :
Bureau de Beuzeville > Registres de recettes ou de formalités > Actes civils publics
85Q/133
,
02/05/1927-27/04/1928
,
Beuzeville
Contexte :
Bureau de Beuzeville > Registres de recettes ou de formalités > Actes civils publics
85Q/49
,
10/12/1866-03/02/1868
,
Beuzeville
Contexte :
Bureau de Beuzeville > Registres de recettes ou de formalités > Actes civils publics
91Q/2
,
1805-12/02/1824
,
Beuzeville
Contexte :
Bureau de Beuzeville > Tables et répertoires > Table des testaments, donations et dispositions éventuelles
86BIS/Q/14
,
22/01/1907-19/01/1909
,
Beuzeville
Déclarations de locations verbales de biens immeubles, mutations de fonds de commerce ou de clientèle
Contexte :
Bureau de Beuzeville > Registres de recettes ou de formalités > Baux sous seing privé
85Q/125
,
04/11/1921-21/04/1922
,
Beuzeville
Contexte :
Bureau de Beuzeville > Registres de recettes ou de formalités > Actes civils publics
2210 W 9
,
13/07/1944-13/03/1945
,
Beuzeville
Contexte :
Bureau de Beuzeville > Actes civils publics
2210 W 2
,
Beuzeville
Contexte :
Bureau de Beuzeville > Actes civils publics
89Q/9
,
1855-1861
,
Beuzeville
Contexte :
Bureau de Beuzeville > Tables et répertoires > Table des acquéreurs et nouveaux possesseurs
85Q/79
,
26/03/1896-04/12/1896
,
Beuzeville
Contexte :
Bureau de Beuzeville > Registres de recettes ou de formalités > Actes civils publics
2210 W 7
,
21/08/1943-02/02/1944
,
Beuzeville
Contexte :
Bureau de Beuzeville > Actes civils publics
86BIS/Q/22
,
12/05/1924-12/05/1927
,
Beuzeville
Mutations de fonds de commerce ou de clientèle
Contexte :
Bureau de Beuzeville > Registres de recettes ou de formalités > Baux sous seing privé
2210 W 28
,
10/12/1948-01/01/1956
,
Beuzeville
Visa pour timbre et timbre extraordinaire
Contexte :
Bureau de Beuzeville > Actes sous seing privé
85Q/60
,
06/05/1878-11/04/1879
,
Beuzeville
Contexte :
Bureau de Beuzeville > Registres de recettes ou de formalités > Actes civils publics
85Q/90
,
06/03/1903-11/12/1903
,
Beuzeville
Contexte :
Bureau de Beuzeville > Registres de recettes ou de formalités > Actes civils publics
85Q/105
,
08/07/1910-07/12/1910
,
Beuzeville
Contexte :
Bureau de Beuzeville > Registres de recettes ou de formalités > Actes civils publics
86BIS/Q/3
,
29/04/1880-27/11/1883
,
Beuzeville
Contexte :
Bureau de Beuzeville > Registres de recettes ou de formalités > Baux sous seing privé
85Q/139
,
29/10/1931-19/05/1932
,
Beuzeville
Contexte :
Bureau de Beuzeville > Registres de recettes ou de formalités > Actes civils publics
85Q/87
,
28/03/1901-16/11/1901
,
Beuzeville
Contexte :
Bureau de Beuzeville > Registres de recettes ou de formalités > Actes civils publics
87Q/19
,
14/03/1843-09/04/1844
,
Beuzeville
Contexte :
Bureau de Beuzeville > Registres de recettes ou de formalités > Déclarations de mutation par décès
88Q/1
,
02/1792-03/1806
,
Beuzeville
Contexte :
Bureau de Beuzeville > Tables et répertoires > Tables des vendeurs
87Q/42
,
27/07/1886-25/06/1888
,
Beuzeville
Contexte :
Bureau de Beuzeville > Registres de recettes ou de formalités > Déclarations de mutation par décès
85Q/32
,
01/04/1848-04/01/1849
,
Beuzeville
Contexte :
Bureau de Beuzeville > Registres de recettes ou de formalités > Actes civils publics
86Q/40
,
09/12/1886-07/06/1893
,
Beuzeville
Contexte :
Bureau de Beuzeville > Registres de recettes ou de formalités > Actes sous seing privé
85Q/117
,
22/05/1918-15/02/1919
,
Beuzeville
Contexte :
Bureau de Beuzeville > Registres de recettes ou de formalités > Actes civils publics
90Q/2
,
10/1809-20/04/1819
,
Beuzeville
Contexte :
Bureau de Beuzeville > Tables et répertoires > Tables des décès
85Q/91
,
11/12/1903 -25/09/1904
,
Beuzeville
Contexte :
Bureau de Beuzeville > Registres de recettes ou de formalités > Actes civils publics
85Q/37
,
21/03/1853-03/06/1854
,
Beuzeville
Contexte :
Bureau de Beuzeville > Registres de recettes ou de formalités > Actes civils publics
85Q/66
,
07/12/1883-05/12/1884
,
Beuzeville
Contexte :
Bureau de Beuzeville > Registres de recettes ou de formalités > Actes civils publics
85Q/151
,
13/10/1938-25/05/1939
,
Beuzeville
Contexte :
Bureau de Beuzeville > Registres de recettes ou de formalités > Actes civils publics
90Q/7
,
1840-1851
,
Beuzeville
Contexte :
Bureau de Beuzeville > Tables et répertoires > Tables des successions
85Q/40
,
09/07/1856-02/09/1857
,
Beuzeville
Contexte :
Bureau de Beuzeville > Registres de recettes ou de formalités > Actes civils publics
86BIS/Q/19
,
23/04/1917-27/05/1919
,
Beuzeville
Mutations de fonds de commerce ou de clientèle
Contexte :
Bureau de Beuzeville > Registres de recettes ou de formalités > Baux sous seing privé
85Q/130
,
23/10/1924-14/08/1925
,
Beuzeville
Contexte :
Bureau de Beuzeville > Registres de recettes ou de formalités > Actes civils publics
87Q/47
,
23/01/1896-23/04/1897
,
Beuzeville
Contexte :
Bureau de Beuzeville > Registres de recettes ou de formalités > Déclarations de mutation par décès
85Q/10
,
11/05/1829-05/02/1830
,
Beuzeville
Contexte :
Bureau de Beuzeville > Registres de recettes ou de formalités > Actes civils publics
86Q/22
,
29/06/1846-25/06/1847
,
Beuzeville
Contexte :
Bureau de Beuzeville > Registres de recettes ou de formalités > Actes sous seing privé
85Q/83
,
14/10/1898-11/04/1899
,
Beuzeville
Contexte :
Bureau de Beuzeville > Registres de recettes ou de formalités > Actes civils publics
2210 W 25
,
05/03/1952-29/10/1956
,
Beuzeville
Contexte :
Bureau de Beuzeville > Actes civils publics
86BIS/Q/12
,
27/10/1902-13/12/1904
,
Beuzeville
Déclarations de locations verbales de biens immeubles, mutations de fonds de commerce ou de clientèle
Contexte :
Bureau de Beuzeville > Registres de recettes ou de formalités > Baux sous seing privé
86Q/21
,
07/07/1845-28/06/1846
,
Beuzeville
Contexte :
Bureau de Beuzeville > Registres de recettes ou de formalités > Actes sous seing privé
94TER/Q/21
,
06/1885-05/1887
,
Beuzeville
Répertoires des enregistrements et déclarations pour servir à la recherche des droits célés
Contexte :
Bureau de Beuzeville > Tables et répertoires > Répertoire général
94TER/Q/23
,
12/1888-11/1890
,
Beuzeville
Répertoires des enregistrements et déclarations pour servir à la recherche des droits célés
Contexte :
Bureau de Beuzeville > Tables et répertoires > Répertoire général
87Q/13
,
14/12/1832-09/01/1836
,
Beuzeville
Contexte :
Bureau de Beuzeville > Registres de recettes ou de formalités > Déclarations de mutation par décès
85Q/24
,
09/03/1843-02/12/1843
,
Beuzeville
Contexte :
Bureau de Beuzeville > Registres de recettes ou de formalités > Actes civils publics
86BIS/Q/18
,
12/01/1915-22/04/1917
,
Beuzeville
Mutations de fonds de commerce ou de clientèle
Contexte :
Bureau de Beuzeville > Registres de recettes ou de formalités > Baux sous seing privé
85Q/86
,
31/07/1900-28/03/1901
,
Beuzeville
Contexte :
Bureau de Beuzeville > Registres de recettes ou de formalités > Actes civils publics
85Q/140
,
19/05/1932-23/12/1932
,
Beuzeville
Contexte :
Bureau de Beuzeville > Registres de recettes ou de formalités > Actes civils publics
85Q/84
,
13/04/1899-14/12/1899
,
Beuzeville
Contexte :
Bureau de Beuzeville > Registres de recettes ou de formalités > Actes civils publics
85Q/16
,
07/01/1837-28/10/1837
,
Beuzeville
Contexte :
Bureau de Beuzeville > Registres de recettes ou de formalités > Actes civils publics
85Q/39
,
27/04/1855-09/07/1856
,
Beuzeville
Contexte :
Bureau de Beuzeville > Registres de recettes ou de formalités > Actes civils publics
86Q/9
,
16/12/1829-10/05/1831
,
Beuzeville
Contexte :
Bureau de Beuzeville > Registres de recettes ou de formalités > Actes sous seing privé
90Q/4
,
22/08/1792-1813
,
Beuzeville
Contexte :
Bureau de Beuzeville > Tables et répertoires > Tables des successions
87Q/39
,
17/07/1880-27/06/1882
,
Beuzeville
Contexte :
Bureau de Beuzeville > Registres de recettes ou de formalités > Déclarations de mutation par décès
87Q/7
,
07/06/1808-11/12/1810
,
Beuzeville
Contexte :
Bureau de Beuzeville > Registres de recettes ou de formalités > Déclarations de mutation par décès
85Q/81
,
11/07/1897-18/02/1898
,
Beuzeville
Contexte :
Bureau de Beuzeville > Registres de recettes ou de formalités > Actes civils publics
90Q/6
,
1824-1840
,
Beuzeville
Contexte :
Bureau de Beuzeville > Tables et répertoires > Tables des successions
86Q/43
,
03/06/1902-10/10/1906
,
Beuzeville
Visa pour timbre et timbre extraordinaire
Contexte :
Bureau de Beuzeville > Registres de recettes ou de formalités > Actes sous seing privé
87Q/49
,
28/05/1898-31/07/1898
,
Beuzeville
Contexte :
Bureau de Beuzeville > Registres de recettes ou de formalités > Déclarations de mutation par décès
86Q/33
,
07/11/1864-18/09/1867
,
Beuzeville
Contexte :
Bureau de Beuzeville > Registres de recettes ou de formalités > Actes sous seing privé
85Q/70
,
10/12/1887-28/12/1888
,
Beuzeville
Contexte :
Bureau de Beuzeville > Registres de recettes ou de formalités > Actes civils publics
94TER/Q/16
,
08/1875-07/1878
,
Beuzeville
Répertoires des enregistrements et déclarations pour servir à la recherche des droits célés
Contexte :
Bureau de Beuzeville > Tables et répertoires > Répertoire général
85Q/35
,
15/05/1850-14/10/1851
,
Beuzeville
Contexte :
Bureau de Beuzeville > Registres de recettes ou de formalités > Actes civils publics
85Q/89
,
04/07/1902-06/03/1903
,
Beuzeville
Contexte :
Bureau de Beuzeville > Registres de recettes ou de formalités > Actes civils publics
86Q/46
,
Beuzeville
Visa pour timbre et timbre extraordinaire
Contexte :
Bureau de Beuzeville > Registres de recettes ou de formalités > Actes sous seing privé
87Q/36
,
30/06/1874-05/06/1876
,
Beuzeville
Contexte :
Bureau de Beuzeville > Registres de recettes ou de formalités > Déclarations de mutation par décès
85Q/15
,
09/03/1836-07/01/1837
,
Beuzeville
Contexte :
Bureau de Beuzeville > Registres de recettes ou de formalités > Actes civils publics
90Q/3
,
1819-1822
,
Beuzeville
Contexte :
Bureau de Beuzeville > Tables et répertoires > Tables des décès
10/12/1948-01/01/1956
,
Beuzeville
Contexte :
Bureau de Beuzeville
86Q/12
,
12/09/1835-28/11/1836
,
Beuzeville
Contexte :
Bureau de Beuzeville > Registres de recettes ou de formalités > Actes sous seing privé
86Q/6
,
16/01/1824-26/12/1826
,
Beuzeville
Contexte :
Bureau de Beuzeville > Registres de recettes ou de formalités > Actes sous seing privé
85Q/59
,
24/04/1877-06/05/1878
,
Beuzeville
Contexte :
Bureau de Beuzeville > Registres de recettes ou de formalités > Actes civils publics
87Q/30
,
05/11/1863-10/06/1865
,
Beuzeville
Contexte :
Bureau de Beuzeville > Registres de recettes ou de formalités > Déclarations de mutation par décès
87Q/38
,
16/07/1878-16/07/1880
,
Beuzeville
Contexte :
Bureau de Beuzeville > Registres de recettes ou de formalités > Déclarations de mutation par décès
86Q/25
,
04/04/1849-03/06/1850
,
Beuzeville
Contexte :
Bureau de Beuzeville > Registres de recettes ou de formalités > Actes sous seing privé
86Q/39
,
21/10/1880-08/12/1886
,
Beuzeville
Contexte :
Bureau de Beuzeville > Registres de recettes ou de formalités > Actes sous seing privé
86Q/27
,
17/08/1852-11/08/1854
,
Beuzeville
Contexte :
Bureau de Beuzeville > Registres de recettes ou de formalités > Actes sous seing privé
87Q/29
,
27/06/1861-05/11/1863
,
Beuzeville
Contexte :
Bureau de Beuzeville > Registres de recettes ou de formalités > Déclarations de mutation par décès
93Q/2
,
04/1811-04/1824
,
Beuzeville
Contexte :
Bureau de Beuzeville > Tables et répertoires > Tables des partages et copartageants
94TER/Q/11
,
06/1871-03/1872
,
Beuzeville
Répertoires des enregistrements et déclarations pour servir à la recherche des droits célés
Contexte :
Bureau de Beuzeville > Tables et répertoires > Répertoire général
86Q/24
,
05/05/1848-04/08/1849
,
Beuzeville
Contexte :
Bureau de Beuzeville > Registres de recettes ou de formalités > Actes sous seing privé
87Q/37
,
05/06/1876-15/07/1878
,
Beuzeville
Contexte :
Bureau de Beuzeville > Registres de recettes ou de formalités > Déclarations de mutation par décès
87Q/34
,
14/03/1871-03/09/1872
,
Beuzeville
Contexte :
Bureau de Beuzeville > Registres de recettes ou de formalités > Déclarations de mutation par décès
2210 W 6
,
09/02/1943-21/08/1943
,
Beuzeville
Contexte :
Bureau de Beuzeville > Actes civils publics
87Q/3
,
19/04/1799-02/04/1801
,
Beuzeville
Contexte :
Bureau de Beuzeville > Registres de recettes ou de formalités > Déclarations de mutation par décès
85Q/149
,
28/07/1937-03/03/1938
,
Beuzeville
Contexte :
Bureau de Beuzeville > Registres de recettes ou de formalités > Actes civils publics
85Q/61
,
11/04/1879-19/03/1880
,
Beuzeville
Contexte :
Bureau de Beuzeville > Registres de recettes ou de formalités > Actes civils publics
85Q/116
,
24/10/1917-22/05/1918
,
Beuzeville
Contexte :
Bureau de Beuzeville > Registres de recettes ou de formalités > Actes civils publics
85Q/64
,
06/01/1882-29/12/1882
,
Beuzeville
Contexte :
Bureau de Beuzeville > Registres de recettes ou de formalités > Actes civils publics
85Q/120
,
06/11/1919-27/11/1920
,
Beuzeville
Contexte :
Bureau de Beuzeville > Registres de recettes ou de formalités > Actes civils publics
87Q/40
,
27/06/1882-18/10/1884
,
Beuzeville
Contexte :
Bureau de Beuzeville > Registres de recettes ou de formalités > Déclarations de mutation par décès
86BIS/Q/8
,
02/10/1893-07/01/1896
,
Beuzeville
Déclarations de locations verbales de biens immeubles, mutations de fonds de commerce ou de clientèle
Contexte :
Bureau de Beuzeville > Registres de recettes ou de formalités > Baux sous seing privé
85Q/51
,
20/03/1869-28/05/1870
,
Beuzeville
Contexte :
Bureau de Beuzeville > Registres de recettes ou de formalités > Actes civils publics
85Q/129
,
13/12/1923-23/10/1924
,
Beuzeville
Contexte :
Bureau de Beuzeville > Registres de recettes ou de formalités > Actes civils publics
85Q/106
,
07/12/1910-10/04/1911
,
Beuzeville
Contexte :
Bureau de Beuzeville > Registres de recettes ou de formalités > Actes civils publics
85Q/57
,
07/05/1875-05/05/1876
,
Beuzeville
Contexte :
Bureau de Beuzeville > Registres de recettes ou de formalités > Actes civils publics
87Q/17
,
08/09/1840-01/01/1842
,
Beuzeville
Contexte :
Bureau de Beuzeville > Registres de recettes ou de formalités > Déclarations de mutation par décès
86Q/20
,
23/07/1844-06/07/1845
,
Beuzeville
Contexte :
Bureau de Beuzeville > Registres de recettes ou de formalités > Actes sous seing privé
85Q/43
,
04/11/1859-11/01/1861
,
Beuzeville
Contexte :
Bureau de Beuzeville > Registres de recettes ou de formalités > Actes civils publics
85Q/31
,
31/08/1847-01/04/1848
,
Beuzeville
Contexte :
Bureau de Beuzeville > Registres de recettes ou de formalités > Actes civils publics
85Q/102
,
04/06/1909-13/10/1909
,
Beuzeville
Contexte :
Bureau de Beuzeville > Registres de recettes ou de formalités > Actes civils publics
86Q/35
,
11/11/1869-25/01/1872
,
Beuzeville
Contexte :
Bureau de Beuzeville > Registres de recettes ou de formalités > Actes sous seing privé
86BIS/Q/10
,
12/04/1898-12/08/1900
,
Beuzeville
Déclarations de locations verbales de biens immeubles, mutations de fonds de commerce ou de clientèle
Contexte :
Bureau de Beuzeville > Registres de recettes ou de formalités > Baux sous seing privé
85Q/19
,
17/05/1839-17/02/1840
,
Beuzeville
Contexte :
Bureau de Beuzeville > Registres de recettes ou de formalités > Actes civils publics
85Q/71
,
29/12/1888-10/12/1889
,
Beuzeville
Contexte :
Bureau de Beuzeville > Registres de recettes ou de formalités > Actes civils publics
88Q/4
,
04/1820-11/1824
,
Beuzeville
Contexte :
Bureau de Beuzeville > Tables et répertoires > Tables des vendeurs
2210 W 1 - 2210 W 27
,
07/02/1940-25/10/1966
,
Beuzeville
Contexte :
Bureau de Beuzeville
85Q/27
,
16/02/1845-13/10/1845
,
Beuzeville
Contexte :
Bureau de Beuzeville > Registres de recettes ou de formalités > Actes civils publics
94TER/Q/3
,
11/1866-04/1867
,
Beuzeville
Répertoires des enregistrements et déclarations pour servir à la recherche des droits célés
Contexte :
Bureau de Beuzeville > Tables et répertoires > Répertoire général
87Q/44
,
21/07/1890-08/09/1892
,
Beuzeville
Contexte :
Bureau de Beuzeville > Registres de recettes ou de formalités > Déclarations de mutation par décès
85Q/134
,
27/04/1928-15/03/1929
,
Beuzeville
Contexte :
Bureau de Beuzeville > Registres de recettes ou de formalités > Actes civils publics
88Q/5
,
1824
,
Beuzeville
Contexte :
Bureau de Beuzeville > Tables et répertoires > Tables des vendeurs
86Q/42
,
24/11/1897-03/06/1902
,
Beuzeville
Visa pour timbre et timbre extraordinaire
Contexte :
Bureau de Beuzeville > Registres de recettes ou de formalités > Actes sous seing privé
87Q/28
,
29/10/1858-26/06/1861
,
Beuzeville
Contexte :
Bureau de Beuzeville > Registres de recettes ou de formalités > Déclarations de mutation par décès
85Q/13
,
13/10/1832-13/06/1834
,
Beuzeville
Contexte :
Bureau de Beuzeville > Registres de recettes ou de formalités > Actes civils publics
94TER/Q/9
,
11/1869-07/1870
,
Beuzeville
Répertoires des enregistrements et déclarations pour servir à la recherche des droits célés
Contexte :
Bureau de Beuzeville > Tables et répertoires > Répertoire général
85Q/33
,
04/01/1849-13/09/1849
,
Beuzeville
Contexte :
Bureau de Beuzeville > Registres de recettes ou de formalités > Actes civils publics
94BIS/Q/1
,
1807-1823
,
Beuzeville
Contexte :
Bureau de Beuzeville > Tables et répertoires
87Q/35
,
03/09/1872-30/06/1874
,
Beuzeville
Contexte :
Bureau de Beuzeville > Registres de recettes ou de formalités > Déclarations de mutation par décès
87Q/10
,
21/08/1821-04/10/1825
,
Beuzeville
Contexte :
Bureau de Beuzeville > Registres de recettes ou de formalités > Déclarations de mutation par décès
85Q/5
,
15/01/1820-21/12/1821
,
Beuzeville
Contexte :
Bureau de Beuzeville > Registres de recettes ou de formalités > Actes civils publics
85Q/96
,
19/09/1907-20/02/1908
,
Beuzeville
Contexte :
Bureau de Beuzeville > Registres de recettes ou de formalités > Actes civils publics
86Q/45
,
13/07/1910-29/05/1917
,
Beuzeville
Visa pour timbre et timbre extraordinaire
Contexte :
Bureau de Beuzeville > Registres de recettes ou de formalités > Actes sous seing privé
94TER/Q/22
,
05/1887-12/1888
,
Beuzeville
Répertoires des enregistrements et déclarations pour servir à la recherche des droits célés
Contexte :
Bureau de Beuzeville > Tables et répertoires > Répertoire général
2210 W 3
,
26/06/1941-07/01/1942
,
Beuzeville
Contexte :
Bureau de Beuzeville > Actes civils publics
86Q/8
,
27/05/1828-16/12/1829
,
Beuzeville
Contexte :
Bureau de Beuzeville > Registres de recettes ou de formalités > Actes sous seing privé
86Q/19
,
17/08/1843-23/07/1844
,
Beuzeville
Contexte :
Bureau de Beuzeville > Registres de recettes ou de formalités > Actes sous seing privé
87Q/43
,
27/06/1888-21/07/1890
,
Beuzeville
Contexte :
Bureau de Beuzeville > Registres de recettes ou de formalités > Déclarations de mutation par décès
85Q/114
,
06/01/1916-27/12/1916
,
Beuzeville
Contexte :
Bureau de Beuzeville > Registres de recettes ou de formalités > Actes civils publics
85Q/75
,
27/07/1893-27/03/1894
,
Beuzeville
Contexte :
Bureau de Beuzeville > Registres de recettes ou de formalités > Actes civils publics
87Q/41
,
18/10/1884-27/07/1886
,
Beuzeville
Contexte :
Bureau de Beuzeville > Registres de recettes ou de formalités > Déclarations de mutation par décès
85Q/137
,
12/09/1930-03/04/1931
,
Beuzeville
Contexte :
Bureau de Beuzeville > Registres de recettes ou de formalités > Actes civils publics
85Q/121
,
27/03/1920-28/07/1920
,
Beuzeville
Contexte :
Bureau de Beuzeville > Registres de recettes ou de formalités > Actes civils publics
85Q/11
,
05/02/1830-08/01/1831
,
Beuzeville
Contexte :
Bureau de Beuzeville > Registres de recettes ou de formalités > Actes civils publics
85Q/152
,
25/05/1939-07/02/1940
,
Beuzeville
Contexte :
Bureau de Beuzeville > Registres de recettes ou de formalités > Actes civils publics
91Q/4
,
1813-1824
,
Beuzeville
Contexte :
Bureau de Beuzeville > Tables et répertoires > Table des testaments, donations et dispositions éventuelles
85Q/73
,
27/01/1891-03/05/1892
,
Beuzeville
Contexte :
Bureau de Beuzeville > Registres de recettes ou de formalités > Actes civils publics
86BIS/Q/4
,
27/11/1883-31/05/1887
,
Beuzeville
Contexte :
Bureau de Beuzeville > Registres de recettes ou de formalités > Baux sous seing privé
2210 W 5
,
27/07/1942-09/02/1943
,
Beuzeville
Contexte :
Bureau de Beuzeville > Actes civils publics
85Q/141
,
23/12/1932-17/07/1933
,
Beuzeville
Contexte :
Bureau de Beuzeville > Registres de recettes ou de formalités > Actes civils publics
86Q/10
,
10/05/1831-03/11/1832
,
Beuzeville
Contexte :
Bureau de Beuzeville > Registres de recettes ou de formalités > Actes sous seing privé
89Q/1
,
07/1813-07/1820
,
Beuzeville
Contexte :
Bureau de Beuzeville > Tables et répertoires > Table des acquéreurs et nouveaux possesseurs
85Q/127
,
12/10/1922-23/03/1923
,
Beuzeville
Contexte :
Bureau de Beuzeville > Registres de recettes ou de formalités > Actes civils publics
2210 W 4
,
07/01/1942-27/07/1942
,
Beuzeville
Contexte :
Bureau de Beuzeville > Actes civils publics
86Q/44
,
10/10/1906-13/07/1910
,
Beuzeville
Visa pour timbre et timbre extraordinaire
Contexte :
Bureau de Beuzeville > Registres de recettes ou de formalités > Actes sous seing privé
85Q/128
,
23/03/1923-13/12/1923
,
Beuzeville
Contexte :
Bureau de Beuzeville > Registres de recettes ou de formalités > Actes civils publics
2210 W 30
,
6/12/1951-01/01/1956
,
Beuzeville
Mutations de fonds de commerce ou de clientèle, cession du droit à un bail ou à une promesse de bail
Contexte :
Bureau de Beuzeville > Baux sous seing privé
87Q/48
,
23/04/1897-27/05/1898
,
Beuzeville
Contexte :
Bureau de Beuzeville > Registres de recettes ou de formalités > Déclarations de mutation par décès
85Q/148
,
29/12/1936-27/07/1937
,
Beuzeville
Contexte :
Bureau de Beuzeville > Registres de recettes ou de formalités > Actes civils publics
90Q/9
,
1861-1870
,
Beuzeville
Contexte :
Bureau de Beuzeville > Tables et répertoires > Tables des successions
87Q/50
,
06/08/1898-11/04/1899
,
Beuzeville
Contexte :
Bureau de Beuzeville > Registres de recettes ou de formalités > Déclarations de mutation par décès
86BIS/Q/26
,
24/01/1936-28/02/1939
,
Beuzeville
Mutations de fonds de commerce ou de clientèle, cession du droit à un bail ou à une promesse de bail
Contexte :
Bureau de Beuzeville > Registres de recettes ou de formalités > Baux sous seing privé
85Q/95
,
11/02/1907-19/09/1907
,
Beuzeville
Contexte :
Bureau de Beuzeville > Registres de recettes ou de formalités > Actes civils publics
94TER/Q/18
,
06/1880-03/1882
,
Beuzeville
Répertoires des enregistrements et déclarations pour servir à la recherche des droits célés
Contexte :
Bureau de Beuzeville > Tables et répertoires > Répertoire général
2210 W 29
,
05/09/1947-05/12/1951
,
Beuzeville
Mutations de fonds de commerce ou de clientèle, cession du droit à un bail ou à une promesse de bail
Contexte :
Bureau de Beuzeville > Baux sous seing privé
85Q/122
,
28/07/1920-29/12/1920
,
Beuzeville
Contexte :
Bureau de Beuzeville > Registres de recettes ou de formalités > Actes civils publics
85Q/146
,
08/08/1935-08/04/1936
,
Beuzeville
Contexte :
Bureau de Beuzeville > Registres de recettes ou de formalités > Actes civils publics
85Q/135
,
15/03/1929-26/02/1930
,
Beuzeville
Contexte :
Bureau de Beuzeville > Registres de recettes ou de formalités > Actes civils publics
85Q/99
,
08/08/1908-29/10/1908
,
Beuzeville
Contexte :
Bureau de Beuzeville > Registres de recettes ou de formalités > Actes civils publics
85Q/98
,
23/05/1908-08/08/1908
,
Beuzeville
Contexte :
Bureau de Beuzeville > Registres de recettes ou de formalités > Actes civils publics
85Q/76
,
27/03/1894-07/12/1894
,
Beuzeville
Contexte :
Bureau de Beuzeville > Registres de recettes ou de formalités > Actes civils publics
87Q/46
,
11/03/1895-22/01/1896
,
Beuzeville
Contexte :
Bureau de Beuzeville > Registres de recettes ou de formalités > Déclarations de mutation par décès
87Q/11
,
04/10/1825-05/08/1829
,
Beuzeville
Contexte :
Bureau de Beuzeville > Registres de recettes ou de formalités > Déclarations de mutation par décès
91Q/5
,
1825-1831
,
Beuzeville
Contexte :
Bureau de Beuzeville > Tables et répertoires > Table des testaments, donations et dispositions éventuelles
94TER/Q/2
,
05/1866-11/1866
,
Beuzeville
Répertoires des enregistrements et déclarations pour servir à la recherche des droits célés
Contexte :
Bureau de Beuzeville > Tables et répertoires > Répertoire général
85Q/119
,
26/06/1919-06/11/1919
,
Beuzeville
Contexte :
Bureau de Beuzeville > Registres de recettes ou de formalités > Actes civils publics
85Q/115
,
28/12/1916-24/10/1917
,
Beuzeville
Contexte :
Bureau de Beuzeville > Registres de recettes ou de formalités > Actes civils publics
86BIS/Q/24
,
22/07/1930-15/09/1933
,
Beuzeville
Mutations de fonds de commerce ou de clientèle
Contexte :
Bureau de Beuzeville > Registres de recettes ou de formalités > Baux sous seing privé
2210 W 22
,
12/05/1950-01/01/1951
,
Beuzeville
Contexte :
Bureau de Beuzeville > Actes civils publics
85Q/4
,
16/06/1817-15/01/1820
,
Beuzeville
Contexte :
Bureau de Beuzeville > Registres de recettes ou de formalités > Actes civils publics
85Q/113
,
28/01/1915-05/01/1916
,
Beuzeville
Contexte :
Bureau de Beuzeville > Registres de recettes ou de formalités > Actes civils publics
86Q/5
,
11/02/1820-16/01/1824
,
Beuzeville
Contexte :
Bureau de Beuzeville > Registres de recettes ou de formalités > Actes sous seing privé
85Q/82
,
19/02/1898-12/10/1898
,
Beuzeville
Contexte :
Bureau de Beuzeville > Registres de recettes ou de formalités > Actes civils publics
85Q/3
,
18/04/1814-14/06/1817
,
Beuzeville
Contexte :
Bureau de Beuzeville > Registres de recettes ou de formalités > Actes civils publics
85Q/131
,
14/08/1925-03/06/1926
,
Beuzeville
Contexte :
Bureau de Beuzeville > Registres de recettes ou de formalités > Actes civils publics
86Q/48
,
17/06/1935-09/12/1948
,
Beuzeville
Visa pour timbre et timbre extraordinaire
Contexte :
Bureau de Beuzeville > Registres de recettes ou de formalités > Actes sous seing privé
91Q/8
,
1855-1865
,
Beuzeville
Contexte :
Bureau de Beuzeville > Tables et répertoires > Table des testaments, donations et dispositions éventuelles
2210 W 15
,
02/04/1947-08/08/1947
,
Beuzeville
Contexte :
Bureau de Beuzeville > Actes civils publics
85Q/93
,
01/07/1905-21/04/1906
,
Beuzeville
Contexte :
Bureau de Beuzeville > Registres de recettes ou de formalités > Actes civils publics
88Q/9
,
1861
,
Beuzeville
Contexte :
Bureau de Beuzeville > Tables et répertoires > Tables des vendeurs
86Q/7
,
27/12/1826-27/05/1828
,
Beuzeville
Contexte :
Bureau de Beuzeville > Registres de recettes ou de formalités > Actes sous seing privé
86Q/16
,
25/04/1840-24/06/1841
,
Beuzeville
Contexte :
Bureau de Beuzeville > Registres de recettes ou de formalités > Actes sous seing privé
85Q/145
,
14/01/1935-08/08/1935
,
Beuzeville
Contexte :
Bureau de Beuzeville > Registres de recettes ou de formalités > Actes civils publics
85Q/132
,
03/06/1926-02/05/1927
,
Beuzeville
Contexte :
Bureau de Beuzeville > Registres de recettes ou de formalités > Actes civils publics
87Q/24
,
26/02/1850-23/07/1852
,
Beuzeville
Contexte :
Bureau de Beuzeville > Registres de recettes ou de formalités > Déclarations de mutation par décès
86BIS/Q/17
,
22/12/1912-12/01/1915
,
Beuzeville
Mutations de fonds de commerce ou de clientèle
Contexte :
Bureau de Beuzeville > Registres de recettes ou de formalités > Baux sous seing privé
86BIS/Q/13
,
13/12/1904-22/01/1907
,
Beuzeville
Déclarations de locations verbales de biens immeubles, mutations de fonds de commerce ou de clientèle
Contexte :
Bureau de Beuzeville > Registres de recettes ou de formalités > Baux sous seing privé
94TER/Q/4
,
04/1867-09/1867
,
Beuzeville
Répertoires des enregistrements et déclarations pour servir à la recherche des droits célés
Contexte :
Bureau de Beuzeville > Tables et répertoires > Répertoire général
86BIS/Q/5
,
21/06/1886-01/03/1889
,
Beuzeville
Déclarations de locations verbales de biens immeubles, mutations de fonds de commerce ou de clientèle
Contexte :
Bureau de Beuzeville > Registres de recettes ou de formalités > Baux sous seing privé
86Q/13
,
28/11/1836-27/02/1838
,
Beuzeville
Contexte :
Bureau de Beuzeville > Registres de recettes ou de formalités > Actes sous seing privé
85Q/28
,
13/10/1845-09/05/1846
,
Beuzeville
Contexte :
Bureau de Beuzeville > Registres de recettes ou de formalités > Actes civils publics
2210 W 27
,
27/04/1964-25/10/1966
,
Beuzeville
Contexte :
Bureau de Beuzeville > Actes civils publics
85Q/77
,
08/12/1894-08/08/1895
,
Beuzeville
Contexte :
Bureau de Beuzeville > Registres de recettes ou de formalités > Actes civils publics
89Q/3
,
03/1825-05/1828
,
Beuzeville
Contexte :
Bureau de Beuzeville > Tables et répertoires > Table des acquéreurs et nouveaux possesseurs
85Q/65
,
29/12/1882-07/12/1883
,
Beuzeville
Contexte :
Bureau de Beuzeville > Registres de recettes ou de formalités > Actes civils publics
87Q/21
,
16/07/1845-22/09/1846
,
Beuzeville
Contexte :
Bureau de Beuzeville > Registres de recettes ou de formalités > Déclarations de mutation par décès
86Q/1
,
17/07/1807-12/08/1809
,
Beuzeville
Contexte :
Bureau de Beuzeville > Registres de recettes ou de formalités > Actes sous seing privé
85Q/107
,
10/04/1911-27/12/1911
,
Beuzeville
Contexte :
Bureau de Beuzeville > Registres de recettes ou de formalités > Actes civils publics
85Q/21
,
13/11/1840-20/09/1841
,
Beuzeville
Contexte :
Bureau de Beuzeville > Registres de recettes ou de formalités > Actes civils publics
87Q/16
,
12/03/1839-08/09/1840
,
Beuzeville
Contexte :
Bureau de Beuzeville > Registres de recettes ou de formalités > Déclarations de mutation par décès
86Q/18
,
29/08/1842-17/08/1843
,
Beuzeville
Contexte :
Bureau de Beuzeville > Registres de recettes ou de formalités > Actes sous seing privé
87Q/2
,
05/06/1798-19/04/1799
,
Beuzeville
Contexte :
Bureau de Beuzeville > Registres de recettes ou de formalités > Déclarations de mutation par décès
87Q/6
,
06/11/1804-07/06/1808
,
Beuzeville
Contexte :
Bureau de Beuzeville > Registres de recettes ou de formalités > Déclarations de mutation par décès
85Q/18
,
10/08/1838-17/05/1839
,
Beuzeville
Contexte :
Bureau de Beuzeville > Registres de recettes ou de formalités > Actes civils publics
87Q/8
,
11/12/1810-03/02/1816
,
Beuzeville
Contexte :
Bureau de Beuzeville > Registres de recettes ou de formalités > Déclarations de mutation par décès
87Q/23
,
28/09/1847-26/02/1850
,
Beuzeville
Contexte :
Bureau de Beuzeville > Registres de recettes ou de formalités > Déclarations de mutation par décès
2210 W 21
,
09/11/1949-12/05/1950
,
Beuzeville
Contexte :
Bureau de Beuzeville > Actes civils publics
2210 W 24
,
25/08/1951-05/03/1952
,
Beuzeville
Contexte :
Bureau de Beuzeville > Actes civils publics
2210 W 8
,
02/02/1944-13/07/1944
,
Beuzeville
Contexte :
Bureau de Beuzeville > Actes civils publics
94TER/Q/8
,
04/1869-11/1869
,
Beuzeville
Répertoires des enregistrements et déclarations pour servir à la recherche des droits célés
Contexte :
Bureau de Beuzeville > Tables et répertoires > Répertoire général
2210 W 29 - 2210 W 30
,
05/09/1947-01/01/1956
,
Beuzeville
Contexte :
Bureau de Beuzeville
93Q/1
,
09/1794-14/12/1823
,
Beuzeville
Contexte :
Bureau de Beuzeville > Tables et répertoires > Tables des partages et copartageants
2210 W 13
,
08/08/1946-12/12/1946
,
Beuzeville
Contexte :
Bureau de Beuzeville > Actes civils publics
85Q/29
,
09/05/1846-07/01/1847
,
Beuzeville
Contexte :
Bureau de Beuzeville > Registres de recettes ou de formalités > Actes civils publics
4R132
,
1831-1832
,
Bourgtheroulde ; Cormeilles ; Montfort-sur-Risle ; Beuzeville
Contexte :
GARDE NATIONALE > MONARCHIE DE JUILLET ET DEUXIEME REPUBLIQUE > ELECTIONS > Renouvellement de 1831 > Elections des officiers : procès-verbaux d'élection, correspondance, prestation de serment.
4R152
,
1834
,
Pont-Audemer ; Beuzeville ; Cormeilles
Contexte :
GARDE NATIONALE > MONARCHIE DE JUILLET ET DEUXIEME REPUBLIQUE > ELECTIONS > Renouvellement de 1834, élections des officiers : procès-verbaux d'élections et prestation de serment.
4R154
,
1837
,
Cormeilles ; Bourgtheroulde ; Montfort ; Beuzeville
Contexte :
GARDE NATIONALE > MONARCHIE DE JUILLET ET DEUXIEME REPUBLIQUE > ELECTIONS > Renouvellement de 1837. > Elections des officiers : procès-verbaux d'élection, correspondance.
8R57
,
1871
,
Louviers ; Pont-Audemer ; Amfreville-la-Campagne ; Beuzeville ; Gaillon ; Pont-de-l'Arche
Contexte :
GUERRE DE 1870-1871 > REQUISITIONS > Evaluation des réquisitions allemandes (états n°1 et 2) : bordereaux d'état, correspondance.
H870
,
1696-1752
,
Beuzeville ; Brumetière (hameau de la) sis à Nancelles ; Grammont-la-Bellière (Prieuré de) ; Grammont-les-Beaumont-le-Roger (Prieuré de) ; Mancelles ; Moulin-Chapelle (fief du)
Titres d'une rente de deux boisseaux de blé assignée au profit du prieuré par Guy-César de la Luzerne, chevalier, marquis de Beuzeville et seigneur du Moulin-Chapelle (1696), sur une masure sise à Mancelles, hameau de la Brunetière, et appartenant aux héritiers Marais.
Contexte :
Ordres religieux d'hommes > Prieurés de Grammont-lès-Beaumont et de Grammont-la-Bellière, son annexe
H18
,
1226-1274
,
Bec-Héllouin (Abbaye du) ; Beuzeville
Charte d'Henri de Saint-Léger, abbé du Bec, notifiant l'accord intervenu entre l'abbaye et Guillaume Chambrier (Camerarius), de Conternalin, en 1224, alors qu'Henri du Quesnay (de Kesneio), chevalier, avait fait don à l'abbaye de sa dîme de Beuzeville. Aux termes de cet accord, l'abbaye s'était engagée à ne rien recevoir de l'héritage dudit Henri, sans le consentement préalable de Guillaume Chambrier, à l'exception de la dîme susdite et d'une acre de terre pour construire une grange (1226) ; abandon à l'abbaye par Robert de Beuzeville, fils de Guillaume de Beuzeville, chevalier, de tous ses droits de patronage sur l'église de Beuzeville (1267) ; consentement à arbitrage donné par Richard de Contemolin, chevalier, pour régler le différend survenu entre lui et l'abbaye au sujet du droit de patronage de l'église de Beuzeville (1274. Une partie de cette charte manque).
Contexte :
Ordres religieux d'hommes > Abbaye du Bec (Ordre de Saint-Benoît)
13 B 286
,
1788-1791
,
Beuzeville ; Condé-sur-Risle ; Etreville ; Pont-Audemer — Bailliage
En particulier : saisie à Etreville des meubles et effets de Jean Lefebvre à la requête de Gabriel Lozeray, marchand de Beuzeville et oppositions (1788) - vente des meubles et effets de Louis Homo, laboureur à Condé (1788-17901).
Contexte :
Juridictions royales ordinaires > 13 B-Bailliage et vicomté de Pont-Audemer, vicomtés de Pont-Authou et Montfort > Bailliage, causes civiles > Saisies, par seigneureries et familles > Saisies et ventes de biens meubles
4R173/1-2
,
1840
,
Pont-Audemer ; Montfort-sur-Risle ; Quillebeuf ; Routot ; Saint-Georges-du-Vièvre ; Beuzeville ; Bourgtheroulde ; Cormeilles
Contexte :
GARDE NATIONALE > MONARCHIE DE JUILLET ET DEUXIEME REPUBLIQUE > ELECTIONS > Renouvellement de 1840. > Elections des officiers : procès-verbaux d'élection, correspondance.
8R22/1-2
,
1815
,
Pont-Audemer ; Beuzeville ; Bourgtheroulde-Infreville ; Cormeilles ; Montfort-sur-Risle ; Quillebeuf-sur-Seine ; Routot ; Saint-Georges-du-Vièvre
Contexte :
OCCUPATION MILITAIRE DE 1815 > ORGANISATION - REQUISITIONS - SUBSISTANCES ET FOURNITURES AUX ARMEES ETRANGERES > FOURNITURES > Fournitures de toute nature faites aux troupes étrangères (ferrages, raccommodages de roues, paiement de guides). > Suivi comptable.
H1376
,
1407-1697
,
Beuzeville ; Châtelaines (triège des), sis à Baudemont ; Ecos ; Garencières ; Gisors ; Grossoeuvre ; Machonville (fief de) ; Moulin-Chapelle (Le), manoir sis à La Houssaye ; Trésor (Abbaye du)
Titres de propriété d'une rente de 40 sous tournois assignée au profit de l'abbaye sur une pièce de vigne contenant trente perches, sise à Baudemont, triège des Châtelaines (1526-1755) ; copies, traductions et extraits d'aveux rendus au Roi, pour la baronnie de Garencières et Baudemont, par Jean de Montenay (1407), Jean de Montenay, fils aîné et principal héritier de feu Jacques de Montenay (1548), Marie-Césarine de Montenay, veuve de Paul-Tanneguy de la Luzerne, seigneur de Beuzeville (1672), Jacques d'Anviray chevalier, seigneur de Machonville (1097) ; copie de l'acte de vente par Guy-César de la Luzerne, seigneur de Beuzeville, « demeurant ordinairement en son château du Moulin-Chappel, parroisse de la Houssaye » à Jacques d'Anviray, chevalier, seigneur de Machonville, de « la terre, seigneurie, baronnie, chastellenie et haulte justice de Baudemont, relevant neuement du Roy, scituée au bailliage de Gisors », et de toutes ses circonstances et dépendances, pour le prix principal de 86.000 livres : «...d'aultant que ladicte terre, baronnie, chastellenie et haulte justice de Baudemont est d'antien-neté unie à la terre, baronnie, chastellenie et haulte justice de Garencières, dont il y a toujours eu deux sièges de haulte justice, l'un à Grosœuvre pour la baronnie de Garencières et l'autre à Escots pour la baronnie de Baudemont, exercez par des officiers différents, ledict sieur vendeur a consenty que la dicte terre, baronnie, chastellenie et haulte justice de Baudemont soit à l'avenir désunie de ladite terre, baronnie, chastellenie et haulte justice de Garencières et que ledit sieur président en obtienne à ses frais, despens et diligences, des lettres de désunion de Sa Majesté, pour estre la baronnie et haulte justice de Baudemont relevante et mouvante du Roy immédiatement à part et séparément, et au surplus ledit sieur de Beuzeville possédera ladite seigneurie, baronnie, chastellenie et haulte justice de Garencières, comme ses prédécesseurs la possédoient pareillement, mouvante de Sa Majesté à part et séparément... » (1690) ; copie du testament de Jacques d'Achy, écuyer, seigneur de Lu (1603).
Contexte :
Ordres religieux de femmes > Abbaye du Trésor (Ordre de Cîteaux)
G666
,
1659-1755
,
Ambleville ; Beuzeville ; Bosc-Roger (hameau du, à Fourges) ; Bray ; Fourges ; Rivière (La), fief à Fourges ; Rouen (ville) ; Saint-Remy ; Trésor-Notre Dame (Le), abbaye
Contexte :
Églises paroissiales > Fourges
1R91
,
An 13
,
Evreux ; Breteuil ; Cormeilles ; Beuzeville ; Conches ; Damville ; Nonancourt ; Montfort-sur-Risle ; Pont-Audemer ; Quillebeuf ; Routot ; Gaillon ; Louviers ; Saint-Georges-du-Vièvre ; Bourgtheroulde
Contexte :
FONDS DE LA PREFECTURE DE L'EURE > RECRUTEMENT > CONSULAT ET PREMIER EMPIRE > CONSCRIPTION AVANT 1805
H1728
,
1667-1671
,
Beuzeville ; Garencières ; Grossoeuvre ; Monceaux (terre de), sise au baillage de Gisors ; Pont-de-l'Arche (Prieuré de Bénédictins de)
Contexte :
Couvents et communautés de femmes > Bénédictines de Pont-de-l'Arche
1R349
,
1815
,
Louviers ; Le Neubourg ; Pont-de-l'Arche ; Tourville-la-Campagne ; Routot ; Pont-Audemer ; Cormeilles ; Bourgtheroulde ; Beuzeville ; Quillebeuf ; Montfort ; Saint-Georges-du-Vièvre
Contexte :
FONDS DE LA PREFECTURE DE L'EURE > RECRUTEMENT > DE LA RESTAURATION A LA TROISIEME REPUBLIQUE > LICENCIEMENT ET RECONSTITUTION DE L'ARMEE IMPERIALE > Recrutement, exemptions et dispenses : états des militaires rentrés dans leur commune licenciés ou sans dispense de service.