Actes sous seing privé

86Q/41-48 , Beuzeville  
Contexte :
Bureau de Beuzeville > Registres de recettes ou de formalités

Actes civils publics

Beuzeville  
Contexte :
Bureau de Beuzeville > Registres de recettes ou de formalités

Actes civils publics

85Q/84-152 , Beuzeville  
Contexte :
Bureau de Beuzeville > Registres de recettes ou de formalités

De 1843 à 1855

91Q/7 , 1843-1855 , Beuzeville  
Contexte :
Bureau de Beuzeville > Tables et répertoires > Table des testaments, donations et dispositions éventuelles

Du 27 juin 1921 au 11 mai 1924

86BIS/Q/21 , 27/06/1921-11/05/1924 , Beuzeville  

Mutations de fonds de commerce ou de clientèle

Contexte :
Bureau de Beuzeville > Registres de recettes ou de formalités > Baux sous seing privé

Du 8 juin 1921 au 4 novembre 1921

85Q/124 , 08/06/1921-04/11/1921 , Beuzeville  
Contexte :
Bureau de Beuzeville > Registres de recettes ou de formalités > Actes civils publics

Du 20 février 1867 au 2 mars 1869

87Q/32 , 20/02/1867-02/03/1869 , Beuzeville  
Contexte :
Bureau de Beuzeville > Registres de recettes ou de formalités > Déclarations de mutation par décès

Du 23 juillet 1852 au 9 mai 1854

87Q/25 , 23/07/1852-09/05/1854 , Beuzeville  
Contexte :
Bureau de Beuzeville > Registres de recettes ou de formalités > Déclarations de mutation par décès

Du 6 février 1816 au 21 août 1821

87Q/9 , 06/02/1816-21/08/1821 , Beuzeville  
Contexte :
Bureau de Beuzeville > Registres de recettes ou de formalités > Déclarations de mutation par décès

Du 14 avril 1899 au 2 décembre 1899

87Q/51 , 14/04/1899-02/12/1899 , Beuzeville  
Contexte :
Bureau de Beuzeville > Registres de recettes ou de formalités > Déclarations de mutation par décès

Du 21 juin 1934 au 14 janvier 1935

85Q/144 , 21/06/1934-14/01/1935 , Beuzeville  
Contexte :
Bureau de Beuzeville > Registres de recettes ou de formalités > Actes civils publics

Du 14 octobre 1851 au 21 mars 1853

85Q/36 , 14/10/1851-21/03/1853 , Beuzeville  
Contexte :
Bureau de Beuzeville > Registres de recettes ou de formalités > Actes civils publics

Du 3 mai 1892 au 27 juillet 1893

85Q/74 , 03/05/1892-27/07/1893 , Beuzeville  
Contexte :
Bureau de Beuzeville > Registres de recettes ou de formalités > Actes civils publics

1811-1838

91Q/3 , 1811-1838 , Beuzeville  
Contexte :
Bureau de Beuzeville > Tables et répertoires > Table des testaments, donations et dispositions éventuelles

Du 12 juin 1865 au 20 février 1867

87Q/31 , 12/06/1865-20/02/1867 , Beuzeville  
Contexte :
Bureau de Beuzeville > Registres de recettes ou de formalités > Déclarations de mutation par décès

Du 28 mai 1870 au 6 novembre 1871

85Q/52 , 28/05/1870-06/11/1871 , Beuzeville  
Contexte :
Bureau de Beuzeville > Registres de recettes ou de formalités > Actes civils publics

Du 27 mai 1919 au 26 juin 1921

86BIS/Q/20 , 27/05/1919-26/06/1921 , Beuzeville  

Mutations de fonds de commerce ou de clientèle

Contexte :
Bureau de Beuzeville > Registres de recettes ou de formalités > Baux sous seing privé

Juillet 1878-juin 1880

94TER/Q/17 , 07/1878-06/1880 , Beuzeville  

Répertoires des enregistrements et déclarations pour servir à la recherche des droits célés

Contexte :
Bureau de Beuzeville > Tables et répertoires > Répertoire général

Du 20 février 1908 au 23 mai 1908

85Q/97 , 20/02/1908-23/05/1908 , Beuzeville  
Contexte :
Bureau de Beuzeville > Registres de recettes ou de formalités > Actes civils publics

Du 13 juin 1834 au 9 mars 1836

85Q/14 , 13/06/1834-09/03/1836 , Beuzeville  
Contexte :
Bureau de Beuzeville > Registres de recettes ou de formalités > Actes civils publics

Du 7 mars 1874 au 7 août 1876

86Q/37 , 07/03/1874-07/08/1876 , Beuzeville  
Contexte :
Bureau de Beuzeville > Registres de recettes ou de formalités > Actes sous seing privé

Avril 1893 à septembre 1895

94TER/Q/25 , 04/1893-09/1895 , Beuzeville  

Répertoires des enregistrements et déclarations pour servir à la recherche des droits célés

Contexte :
Bureau de Beuzeville > Tables et répertoires > Répertoire général

1863-1865

92Q/5 , 1863-1865 , Beuzeville  
Contexte :
Bureau de Beuzeville > Tables et répertoires > Tables des contrats de mariage

Du 13 décembre 1910 au 21 décembre 1912

86BIS/Q/16 , 13/12/1910-21/12/1912 , Beuzeville  

Mutations de fonds de commerce ou de clientèle

Contexte :
Bureau de Beuzeville > Registres de recettes ou de formalités > Baux sous seing privé

Du 7 janvier 1896 au 12 avril 1898

86BIS/Q/9 , 07/01/1896-12/04/1898 , Beuzeville  

Déclarations de locations verbales de biens immeubles, mutations de fonds de commerce ou de clientèle

Contexte :
Bureau de Beuzeville > Registres de recettes ou de formalités > Baux sous seing privé

Du 2 mai 1914 au 28 janvier 1915

85Q/112 , 02/05/1914-28/01/1915 , Beuzeville  
Contexte :
Bureau de Beuzeville > Registres de recettes ou de formalités > Actes civils publics

Septembre 1807-mars 1813

88Q/2 , 09/1807-03/1813 , Beuzeville  
Contexte :
Bureau de Beuzeville > Tables et répertoires > Tables des vendeurs

1832-1838

89Q/5 , 1832-1838 , Beuzeville  
Contexte :
Bureau de Beuzeville > Tables et répertoires > Table des acquéreurs et nouveaux possesseurs

Du 23 juillet 1827 au 11 mai 1829

85Q/9 , 23/07/1827-11/05/1829 , Beuzeville  
Contexte :
Bureau de Beuzeville > Registres de recettes ou de formalités > Actes civils publics

Du 9 avril 1844 au 16 juillet 1845

87Q/20 , 09/04/1844-16/07/1845 , Beuzeville  
Contexte :
Bureau de Beuzeville > Registres de recettes ou de formalités > Déclarations de mutation par décès

Du 8 avril 1839 au 24 avril 1840

86Q/15 , 08/04/1839-24/04/1840 , Beuzeville  
Contexte :
Bureau de Beuzeville > Registres de recettes ou de formalités > Actes sous seing privé

Du 2 mars 1889 au 3 juin 1891

86BIS/Q/6 , 02/03/1889-03/06/1891 , Beuzeville  

Déclarations de locations verbales de biens immeubles, mutations de fonds de commerce ou de clientèle

Contexte :
Bureau de Beuzeville > Registres de recettes ou de formalités > Baux sous seing privé

Février 1884-juin 1885

94TER/Q/20 , 02/1884-06/1885 , Beuzeville  

Répertoires des enregistrements et déclarations pour servir à la recherche des droits célés

Contexte :
Bureau de Beuzeville > Tables et répertoires > Répertoire général

Du 26 juin 1847 au 5 mai 1848

86Q/23 , 26/06/1847-05/05/1848 , Beuzeville  
Contexte :
Bureau de Beuzeville > Registres de recettes ou de formalités > Actes sous seing privé

De 1849 à 1855

89Q/8 , 1849-1855 , Beuzeville  
Contexte :
Bureau de Beuzeville > Tables et répertoires > Table des acquéreurs et nouveaux possesseurs

Du 11 janvier 1861 au 13 mai 1862

85Q/44 , 11/01/1861-13/05/1862 , Beuzeville  
Contexte :
Bureau de Beuzeville > Registres de recettes ou de formalités > Actes civils publics

De 1831 à 1843

91Q/6 , 1831-1843 , Beuzeville  
Contexte :
Bureau de Beuzeville > Tables et répertoires > Table des testaments, donations et dispositions éventuelles

Du 9 janvier 1836 au 3 octobre 1837

87Q/14 , 09/01/1836-03/10/1837 , Beuzeville  
Contexte :
Bureau de Beuzeville > Registres de recettes ou de formalités > Déclarations de mutation par décès

Mars 1873-mai 1874

94TER/Q/14 , 03/1873-05/1874 , Beuzeville  

Répertoires des enregistrements et déclarations pour servir à la recherche des droits célés

Contexte :
Bureau de Beuzeville > Tables et répertoires > Répertoire général

Du 4 août 1862 au 6 novembre 1864

86Q/32 , 04/08/1862-06/11/1864 , Beuzeville  
Contexte :
Bureau de Beuzeville > Registres de recettes ou de formalités > Actes sous seing privé

1845-1862

92Q/4 , 1845-1862 , Beuzeville  
Contexte :
Bureau de Beuzeville > Tables et répertoires > Tables des contrats de mariage

Juin 1874-août 1875

94TER/Q/15 , 06/1874-08/1875 , Beuzeville  

Répertoires des enregistrements et déclarations pour servir à la recherche des droits célés

Contexte :
Bureau de Beuzeville > Tables et répertoires > Répertoire général

Du 13 mai 1862 au 27 juillet 1863

85Q/45 , 13/05/1862-27/07/1863 , Beuzeville  
Contexte :
Bureau de Beuzeville > Registres de recettes ou de formalités > Actes civils publics

Du 27 janvier 1872 au 6 mars 1874

86Q/36 , 27/01/1872-06/03/1874 , Beuzeville  
Contexte :
Bureau de Beuzeville > Registres de recettes ou de formalités > Actes sous seing privé

Du 3 avril 1931 au 29 octobre 1931

85Q/138 , 03/04/1931-29/10/1931 , Beuzeville  
Contexte :
Bureau de Beuzeville > Registres de recettes ou de formalités > Actes civils publics

Du 10 mai 1854 au 9 septembre 1856

87Q/26 , 10/05/1854-09/09/1856 , Beuzeville  
Contexte :
Bureau de Beuzeville > Registres de recettes ou de formalités > Déclarations de mutation par décès

Du 3 octobre 1837 au 12 mars 1839

87Q/15 , 03/10/1837-12/03/1839 , Beuzeville  
Contexte :
Bureau de Beuzeville > Registres de recettes ou de formalités > Déclarations de mutation par décès

Du 13 août 1854 au 5 avril 1856

86Q/28 , 13/08/1854-05/04/1856 , Beuzeville  
Contexte :
Bureau de Beuzeville > Registres de recettes ou de formalités > Actes sous seing privé

Janvier 1891-avril 1893

94TER/Q/24 , 01/1891-04/1893 , Beuzeville  

Répertoires des enregistrements et déclarations pour servir à la recherche des droits célés

Contexte :
Bureau de Beuzeville > Tables et répertoires > Répertoire général

Du 12 mai 1927 au 21 juillet 1930

86BIS/Q/23 , 12/05/1927-21/07/1930 , Beuzeville  

Mutations de fonds de commerce ou de clientèle

Contexte :
Bureau de Beuzeville > Registres de recettes ou de formalités > Baux sous seing privé

Du 13 août 1900 au 27 octobre 1902

86BIS/Q/11 , 13/08/1900-27/10/1902 , Beuzeville  

Déclarations de locations verbales de biens immeubles, mutations de fonds de commerce ou de clientèle

Contexte :
Bureau de Beuzeville > Registres de recettes ou de formalités > Baux sous seing privé

Du 24 juin 1841 au 28 août 1842

86Q/17 , 24/06/1841-28/08/1842 , Beuzeville  
Contexte :
Bureau de Beuzeville > Registres de recettes ou de formalités > Actes sous seing privé

Du 3 juin 1850 au 17 août 1852

86Q/26 , 03/06/1850-17/08/1852 , Beuzeville  
Contexte :
Bureau de Beuzeville > Registres de recettes ou de formalités > Actes sous seing privé

Juillet 1872-mars 1873

94TER/Q/13 , 07/1872-03/1873 , Beuzeville  

Répertoires des enregistrements et déclarations pour servir à la recherche des droits célés

Contexte :
Bureau de Beuzeville > Tables et répertoires > Répertoire général

1829-1844

92Q/3 , 1829-1844 , Beuzeville  
Contexte :
Bureau de Beuzeville > Tables et répertoires > Tables des contrats de mariage

Du 13 juin 1842 au 9 mars 1843

85Q/23 , 13/06/1842-09/03/1843 , Beuzeville  
Contexte :
Bureau de Beuzeville > Registres de recettes ou de formalités > Actes civils publics

Du 21 octobre 1876 au 29 avril 1880

86BIS/Q/2 , 21/10/1876-29/04/1880 , Beuzeville  
Contexte :
Bureau de Beuzeville > Registres de recettes ou de formalités > Baux sous seing privé

Du 8 août 1876 au 20 octobre 1880

86Q/38 , 08/08/1876-20/10/1880 , Beuzeville  
Contexte :
Bureau de Beuzeville > Registres de recettes ou de formalités > Actes sous seing privé

Du 28 octobre 1837 au 9 août 1838

85Q/17 , 28/10/1837-09/08/1838 , Beuzeville  
Contexte :
Bureau de Beuzeville > Registres de recettes ou de formalités > Actes civils publics

Du 18 juillet 1873 au 22 mai 1874

85Q/55 , 18/07/1873-22/05/1874 , Beuzeville  
Contexte :
Bureau de Beuzeville > Registres de recettes ou de formalités > Actes civils publics

1813-1824

90Q/5 , 1813-1824 , Beuzeville  
Contexte :
Bureau de Beuzeville > Tables et répertoires > Tables des successions

Du 21 mars 1810 au 14 juin 1817

85Q/2 , 21/03/1810-14/06/1817 , Beuzeville  
Contexte :
Bureau de Beuzeville > Registres de recettes ou de formalités > Actes civils publics

Du 22 mai 1858 au 3 juin 1860

86Q/30 , 22/05/1858-03/06/1860 , Beuzeville  
Contexte :
Bureau de Beuzeville > Registres de recettes ou de formalités > Actes sous seing privé

Du 9 janvier 1847 au 9 août 1847

85Q/30 , 09/01/1847-09/08/1847 , Beuzeville  
Contexte :
Bureau de Beuzeville > Registres de recettes ou de formalités > Actes civils publics

Du 3 février 1868 au 20 mars 1869

85Q/50 , 03/02/1868-20/03/1869 , Beuzeville  
Contexte :
Bureau de Beuzeville > Registres de recettes ou de formalités > Actes civils publics

Du 5 avril 1856 au 22 mai 1858

86Q/29 , 05/04/1856-22/05/1858 , Beuzeville  
Contexte :
Bureau de Beuzeville > Registres de recettes ou de formalités > Actes sous seing privé

Du 22 mai 1874 au 7 mai 1875

85Q/56 , 22/05/1874-07/05/1875 , Beuzeville  
Contexte :
Bureau de Beuzeville > Registres de recettes ou de formalités > Actes civils publics

Du 16 septembre 1933 au 24 janvier 1936

86BIS/Q/25 , 16/09/1933-24/01/1936 , Beuzeville  

Mutations de fonds de commerce ou de clientèle, cession du droit à un bail ou à une promesse de bail

Contexte :
Bureau de Beuzeville > Registres de recettes ou de formalités > Baux sous seing privé

1849

88Q/7 , 1849 , Beuzeville  
Contexte :
Bureau de Beuzeville > Tables et répertoires > Tables des vendeurs

Du 8 juin 1893 au 23 novembre 1897

86Q/41 , 08/06/1893-23/11/1897 , Beuzeville  

Visa pour timbre et timbre extraordinaire

Contexte :
Bureau de Beuzeville > Registres de recettes ou de formalités > Actes sous seing privé

Du 9 septembre 1856 au 29 octobre 1858

87Q/27 , 09/09/1856-29/10/1858 , Beuzeville  
Contexte :
Bureau de Beuzeville > Registres de recettes ou de formalités > Déclarations de mutation par décès

Du 4 juin 1860 au 3 août 1862

86Q/31 , 04/06/1860-03/08/1862 , Beuzeville  
Contexte :
Bureau de Beuzeville > Registres de recettes ou de formalités > Actes sous seing privé

Septembre 1867-janvier 1868

94TER/Q/5 , 09/1867-01/1868 , Beuzeville  

Répertoires des enregistrements et déclarations pour servir à la recherche des droits célés

Contexte :
Bureau de Beuzeville > Tables et répertoires > Répertoire général

1828-1832

89Q/4 , 1828-1832 , Beuzeville  
Contexte :
Bureau de Beuzeville > Tables et répertoires > Table des acquéreurs et nouveaux possesseurs

Du 16 floréal an VII au 5 mars 1813

91Q/1 , 05/05/1799-05/03/1813 , Beuzeville  
Contexte :
Bureau de Beuzeville > Tables et répertoires > Table des testaments, donations et dispositions éventuelles

Du 9 août 1895 au 26 mars 1896

85Q/78 , 09/08/1895-26/03/1896 , Beuzeville  
Contexte :
Bureau de Beuzeville > Registres de recettes ou de formalités > Actes civils publics

Du 20 janvier 1909 au 13 décembre 1910

86BIS/Q/15 , 20/01/1909-13/12/1910 , Beuzeville  

Mutations de fonds de commerce ou de clientèle

Contexte :
Bureau de Beuzeville > Registres de recettes ou de formalités > Baux sous seing privé

Tables des baux

94Q/1 , 01/03/1793-15/05/1823 , Beuzeville  
Contexte :
Bureau de Beuzeville > Tables et répertoires

Octobre 1820-avril 1824

89Q/2 , 10/1820-04/1824 , Beuzeville  
Contexte :
Bureau de Beuzeville > Tables et répertoires > Table des acquéreurs et nouveaux possesseurs

Mars 1813-avril 1820

88Q/3 , 03/1813-04/1820 , Beuzeville  
Contexte :
Bureau de Beuzeville > Tables et répertoires > Tables des vendeurs

Janvier 1866-mai 1866

94TER/Q/1 , 01/1866-05/1866 , Beuzeville  

Répertoires des enregistrements et déclarations pour servir à la recherche des droits célés

Contexte :
Bureau de Beuzeville > Tables et répertoires > Répertoire général

Du 13 août 1809 au 11 mars 1811

86Q/2 , 13/08/1809-11/03/1811 , Beuzeville  
Contexte :
Bureau de Beuzeville > Registres de recettes ou de formalités > Actes sous seing privé

Du 12 mars 1811 au 20 juillet 1815

86Q/3 , 12/03/1811-20/07/1815 , Beuzeville  
Contexte :
Bureau de Beuzeville > Registres de recettes ou de formalités > Actes sous seing privé

Du 4 juin 1891 au 1er octobre 1893

86BIS/Q/7 , 04/06/1891-01/10/1893 , Beuzeville  

Déclarations de locations verbales de biens immeubles, mutations de fonds de commerce ou de clientèle

Contexte :
Bureau de Beuzeville > Registres de recettes ou de formalités > Baux sous seing privé

Du 11 août 1892 au 11 mars 1895

87Q/45 , 11/08/1892-11/03/1895 , Beuzeville  
Contexte :
Bureau de Beuzeville > Registres de recettes ou de formalités > Déclarations de mutation par décès

Du 5 mai 1876 au 24 avril 1877

85Q/58 , 05/05/1876-24/04/1877 , Beuzeville  
Contexte :
Bureau de Beuzeville > Registres de recettes ou de formalités > Actes civils publics

Du 6 août 1925 au 17 juin 1935

86Q/47 , 30/05/1917-17/06/1935 , Beuzeville  

Visa pour timbre et timbre extraordinaire

Contexte :
Bureau de Beuzeville > Registres de recettes ou de formalités > Actes sous seing privé

Du 11 novembre 1913 au 2 mai 1914

85Q/111 , 11/11/1913-02/05/1914 , Beuzeville  
Contexte :
Bureau de Beuzeville > Registres de recettes ou de formalités > Actes civils publics

Septembre 1868-avril 1869

94TER/Q/7 , 09/1868-04/1869 , Beuzeville  

Répertoires des enregistrements et déclarations pour servir à la recherche des droits célés

Contexte :
Bureau de Beuzeville > Tables et répertoires > Répertoire général

Du 2 mars 1869 au 14 mars 1871

87Q/33 , 02/03/1869-14/03/1871 , Beuzeville  
Contexte :
Bureau de Beuzeville > Registres de recettes ou de formalités > Déclarations de mutation par décès

De 1861 à 1865

89Q/10 , 1861-1865 , Beuzeville  
Contexte :
Bureau de Beuzeville > Tables et répertoires > Table des acquéreurs et nouveaux possesseurs

Du 10 février 1909 au 4 juin 1909

85Q/101 , 10/02/1909-04/06/1909 , Beuzeville  
Contexte :
Bureau de Beuzeville > Registres de recettes ou de formalités > Actes civils publics

Du 25 juillet 1912 au 2 avril 1913

85Q/109 , 25/07/1912-02/04/1913 , Beuzeville  
Contexte :
Bureau de Beuzeville > Registres de recettes ou de formalités > Actes civils publics

Mars 1882-septembre 1883

94TER/Q/19 , 03/1882-09/1883 , Beuzeville  

Répertoires des enregistrements et déclarations pour servir à la recherche des droits célés

Contexte :
Bureau de Beuzeville > Tables et répertoires > Répertoire général

Janvier 1868-septembre 1868

94TER/Q/6 , 01/1868-09/1868 , Beuzeville  

Répertoires des enregistrements et déclarations pour servir à la recherche des droits célés

Contexte :
Bureau de Beuzeville > Tables et répertoires > Répertoire général

Mars 1872-juillet 1872

94TER/Q/12 , 03/1872-07/1872 , Beuzeville  

Répertoires des enregistrements et déclarations pour servir à la recherche des droits célés

Contexte :
Bureau de Beuzeville > Tables et répertoires > Répertoire général

Du 4 mars 1938 au 13 octobre 1938

85Q/150 , 04/03/1938-13/10/1938 , Beuzeville  
Contexte :
Bureau de Beuzeville > Registres de recettes ou de formalités > Actes civils publics

1838-1843

89Q/6 , 1838-1843 , Beuzeville  
Contexte :
Bureau de Beuzeville > Tables et répertoires > Table des acquéreurs et nouveaux possesseurs

Du 1er janvier 1842 au 13 mars 1843

87Q/18 , 01/01/1842-13/03/1843 , Beuzeville  
Contexte :
Bureau de Beuzeville > Registres de recettes ou de formalités > Déclarations de mutation par décès

De 1843 à 1850

89Q/7 , 1843-1850 , Beuzeville  
Contexte :
Bureau de Beuzeville > Tables et répertoires > Table des acquéreurs et nouveaux possesseurs

Du 3 juin 1854 au 27 avril 1855

85Q/38 , 03/06/1854-27/04/1855 , Beuzeville  
Contexte :
Bureau de Beuzeville > Registres de recettes ou de formalités > Actes civils publics

Du 2 mai 1927 au 27 avril 1928

85Q/133 , 02/05/1927-27/04/1928 , Beuzeville  
Contexte :
Bureau de Beuzeville > Registres de recettes ou de formalités > Actes civils publics

Prairial an XIII-12 février 1824

91Q/2 , 1805-12/02/1824 , Beuzeville  
Contexte :
Bureau de Beuzeville > Tables et répertoires > Table des testaments, donations et dispositions éventuelles

Du 22 janvier 1907 au 19 janvier 1909

86BIS/Q/14 , 22/01/1907-19/01/1909 , Beuzeville  

Déclarations de locations verbales de biens immeubles, mutations de fonds de commerce ou de clientèle

Contexte :
Bureau de Beuzeville > Registres de recettes ou de formalités > Baux sous seing privé

De 1855 à 1861

89Q/9 , 1855-1861 , Beuzeville  
Contexte :
Bureau de Beuzeville > Tables et répertoires > Table des acquéreurs et nouveaux possesseurs

Du 12 mai 1924 au 12 mai 1927

86BIS/Q/22 , 12/05/1924-12/05/1927 , Beuzeville  

Mutations de fonds de commerce ou de clientèle

Contexte :
Bureau de Beuzeville > Registres de recettes ou de formalités > Baux sous seing privé

Du 6 mai 1878 au 11 avril 1879

85Q/60 , 06/05/1878-11/04/1879 , Beuzeville  
Contexte :
Bureau de Beuzeville > Registres de recettes ou de formalités > Actes civils publics

Du 29 octobre 1931 au 19 mai 1932

85Q/139 , 29/10/1931-19/05/1932 , Beuzeville  
Contexte :
Bureau de Beuzeville > Registres de recettes ou de formalités > Actes civils publics

Du 14 mars 1843 au 9 avril 1844

87Q/19 , 14/03/1843-09/04/1844 , Beuzeville  
Contexte :
Bureau de Beuzeville > Registres de recettes ou de formalités > Déclarations de mutation par décès

Février 1792-mars 1806

88Q/1 , 02/1792-03/1806 , Beuzeville  
Contexte :
Bureau de Beuzeville > Tables et répertoires > Tables des vendeurs

Du 27 juillet 1886 au 25 juin 1888

87Q/42 , 27/07/1886-25/06/1888 , Beuzeville  
Contexte :
Bureau de Beuzeville > Registres de recettes ou de formalités > Déclarations de mutation par décès

Du 9 décembre 1886 au 7 juin 1893

86Q/40 , 09/12/1886-07/06/1893 , Beuzeville  
Contexte :
Bureau de Beuzeville > Registres de recettes ou de formalités > Actes sous seing privé

Du 22 mai 1918 au 15 février 1919

85Q/117 , 22/05/1918-15/02/1919 , Beuzeville  
Contexte :
Bureau de Beuzeville > Registres de recettes ou de formalités > Actes civils publics

Octobre 1809-20 avril 1819

90Q/2 , 10/1809-20/04/1819 , Beuzeville  
Contexte :
Bureau de Beuzeville > Tables et répertoires > Tables des décès

Du 21 mars 1853 au 3 juin 1854

85Q/37 , 21/03/1853-03/06/1854 , Beuzeville  
Contexte :
Bureau de Beuzeville > Registres de recettes ou de formalités > Actes civils publics

Du 13 octobre 1938 au 25 mai 1939

85Q/151 , 13/10/1938-25/05/1939 , Beuzeville  
Contexte :
Bureau de Beuzeville > Registres de recettes ou de formalités > Actes civils publics

1840-1851

90Q/7 , 1840-1851 , Beuzeville  
Contexte :
Bureau de Beuzeville > Tables et répertoires > Tables des successions

Du 23 avril 1917 au 27 mai 1919

86BIS/Q/19 , 23/04/1917-27/05/1919 , Beuzeville  

Mutations de fonds de commerce ou de clientèle

Contexte :
Bureau de Beuzeville > Registres de recettes ou de formalités > Baux sous seing privé

Du 23 janvier 1896 au 23 avril 1897

87Q/47 , 23/01/1896-23/04/1897 , Beuzeville  
Contexte :
Bureau de Beuzeville > Registres de recettes ou de formalités > Déclarations de mutation par décès

Du 11 mai 1829 au 5 février 1830

85Q/10 , 11/05/1829-05/02/1830 , Beuzeville  
Contexte :
Bureau de Beuzeville > Registres de recettes ou de formalités > Actes civils publics

Du 29 juin 1846 au 25 juin 1847

86Q/22 , 29/06/1846-25/06/1847 , Beuzeville  
Contexte :
Bureau de Beuzeville > Registres de recettes ou de formalités > Actes sous seing privé

Du 27 octobre 1902 au 13 décembre 1904

86BIS/Q/12 , 27/10/1902-13/12/1904 , Beuzeville  

Déclarations de locations verbales de biens immeubles, mutations de fonds de commerce ou de clientèle

Contexte :
Bureau de Beuzeville > Registres de recettes ou de formalités > Baux sous seing privé

Du 7 juillet 1845 au 28 juin 1846

86Q/21 , 07/07/1845-28/06/1846 , Beuzeville  
Contexte :
Bureau de Beuzeville > Registres de recettes ou de formalités > Actes sous seing privé

Juin 1885-mai 1887

94TER/Q/21 , 06/1885-05/1887 , Beuzeville  

Répertoires des enregistrements et déclarations pour servir à la recherche des droits célés

Contexte :
Bureau de Beuzeville > Tables et répertoires > Répertoire général

Décembre 1888 à novembre 1890

94TER/Q/23 , 12/1888-11/1890 , Beuzeville  

Répertoires des enregistrements et déclarations pour servir à la recherche des droits célés

Contexte :
Bureau de Beuzeville > Tables et répertoires > Répertoire général

Du 14 décembre 1832 au 9 janvier 1836

87Q/13 , 14/12/1832-09/01/1836 , Beuzeville  
Contexte :
Bureau de Beuzeville > Registres de recettes ou de formalités > Déclarations de mutation par décès

Du 9 mars 1843 au 2 décembre 1843

85Q/24 , 09/03/1843-02/12/1843 , Beuzeville  
Contexte :
Bureau de Beuzeville > Registres de recettes ou de formalités > Actes civils publics

Du 12 janvier 1915 au 22 avril 1917

86BIS/Q/18 , 12/01/1915-22/04/1917 , Beuzeville  

Mutations de fonds de commerce ou de clientèle

Contexte :
Bureau de Beuzeville > Registres de recettes ou de formalités > Baux sous seing privé

Du 31 juillet 1900 au 28 mars 1901

85Q/86 , 31/07/1900-28/03/1901 , Beuzeville  
Contexte :
Bureau de Beuzeville > Registres de recettes ou de formalités > Actes civils publics

Du 27 avril 1855 au 9 juillet 1856

85Q/39 , 27/04/1855-09/07/1856 , Beuzeville  
Contexte :
Bureau de Beuzeville > Registres de recettes ou de formalités > Actes civils publics

Du 22 août 1792 à 1813

90Q/4 , 22/08/1792-1813 , Beuzeville  
Contexte :
Bureau de Beuzeville > Tables et répertoires > Tables des successions

Du 17 juillet 1880 au 27 juin 1882

87Q/39 , 17/07/1880-27/06/1882 , Beuzeville  
Contexte :
Bureau de Beuzeville > Registres de recettes ou de formalités > Déclarations de mutation par décès

Du 7 juin 1808 au 11 décembre 1810

87Q/7 , 07/06/1808-11/12/1810 , Beuzeville  
Contexte :
Bureau de Beuzeville > Registres de recettes ou de formalités > Déclarations de mutation par décès

1824-1840

90Q/6 , 1824-1840 , Beuzeville  
Contexte :
Bureau de Beuzeville > Tables et répertoires > Tables des successions

Du 3 juin 1902 au 10 octobre 1906

86Q/43 , 03/06/1902-10/10/1906 , Beuzeville  

Visa pour timbre et timbre extraordinaire

Contexte :
Bureau de Beuzeville > Registres de recettes ou de formalités > Actes sous seing privé

Du 28 mai 1898 au 31 juillet 1898

87Q/49 , 28/05/1898-31/07/1898 , Beuzeville  
Contexte :
Bureau de Beuzeville > Registres de recettes ou de formalités > Déclarations de mutation par décès

Août 1875 à juillet 1878

94TER/Q/16 , 08/1875-07/1878 , Beuzeville  

Répertoires des enregistrements et déclarations pour servir à la recherche des droits célés

Contexte :
Bureau de Beuzeville > Tables et répertoires > Répertoire général

Du 15 mai 1850 au 14 octobre 1851

85Q/35 , 15/05/1850-14/10/1851 , Beuzeville  
Contexte :
Bureau de Beuzeville > Registres de recettes ou de formalités > Actes civils publics

Du 4 juillet 1902 au 6 mars 1903

85Q/89 , 04/07/1902-06/03/1903 , Beuzeville  
Contexte :
Bureau de Beuzeville > Registres de recettes ou de formalités > Actes civils publics

Du 30 mai 1917 au 5 août 1925

86Q/46 , Beuzeville  

Visa pour timbre et timbre extraordinaire

Contexte :
Bureau de Beuzeville > Registres de recettes ou de formalités > Actes sous seing privé

Du 30 juin 1874 au 5 juin 1876

87Q/36 , 30/06/1874-05/06/1876 , Beuzeville  
Contexte :
Bureau de Beuzeville > Registres de recettes ou de formalités > Déclarations de mutation par décès

Du 9 mars 1836 au 7 janvier 1837

85Q/15 , 09/03/1836-07/01/1837 , Beuzeville  
Contexte :
Bureau de Beuzeville > Registres de recettes ou de formalités > Actes civils publics

1819-1822

90Q/3 , 1819-1822 , Beuzeville  
Contexte :
Bureau de Beuzeville > Tables et répertoires > Tables des décès

Du 24 avril 1877 au 6 mai 1878

85Q/59 , 24/04/1877-06/05/1878 , Beuzeville  
Contexte :
Bureau de Beuzeville > Registres de recettes ou de formalités > Actes civils publics

Du 5 novembre 1863 au 10 juin 1865

87Q/30 , 05/11/1863-10/06/1865 , Beuzeville  
Contexte :
Bureau de Beuzeville > Registres de recettes ou de formalités > Déclarations de mutation par décès

Du 16 juillet 1878 au 16 juillet 1880

87Q/38 , 16/07/1878-16/07/1880 , Beuzeville  
Contexte :
Bureau de Beuzeville > Registres de recettes ou de formalités > Déclarations de mutation par décès

Du 4 avril 1849 au 3 juin 1850

86Q/25 , 04/04/1849-03/06/1850 , Beuzeville  
Contexte :
Bureau de Beuzeville > Registres de recettes ou de formalités > Actes sous seing privé

Du 17 août 1852 au 11 août 1854

86Q/27 , 17/08/1852-11/08/1854 , Beuzeville  
Contexte :
Bureau de Beuzeville > Registres de recettes ou de formalités > Actes sous seing privé

Du 27 juin 1861 au 5 novembre 1863

87Q/29 , 27/06/1861-05/11/1863 , Beuzeville  
Contexte :
Bureau de Beuzeville > Registres de recettes ou de formalités > Déclarations de mutation par décès

Avril 1811 à avril 1824

93Q/2 , 04/1811-04/1824 , Beuzeville  
Contexte :
Bureau de Beuzeville > Tables et répertoires > Tables des partages et copartageants

Juin 1871-mars 1872

94TER/Q/11 , 06/1871-03/1872 , Beuzeville  

Répertoires des enregistrements et déclarations pour servir à la recherche des droits célés

Contexte :
Bureau de Beuzeville > Tables et répertoires > Répertoire général

Du 5 mai 1848 au 4 août 1849

86Q/24 , 05/05/1848-04/08/1849 , Beuzeville  
Contexte :
Bureau de Beuzeville > Registres de recettes ou de formalités > Actes sous seing privé

Du 5 juin 1876 au 15 juillet 1878

87Q/37 , 05/06/1876-15/07/1878 , Beuzeville  
Contexte :
Bureau de Beuzeville > Registres de recettes ou de formalités > Déclarations de mutation par décès

Du 14 mars 1871 au 3 septembre 1872

87Q/34 , 14/03/1871-03/09/1872 , Beuzeville  
Contexte :
Bureau de Beuzeville > Registres de recettes ou de formalités > Déclarations de mutation par décès

Du 28 juillet 1937 au 3 mars 1938

85Q/149 , 28/07/1937-03/03/1938 , Beuzeville  
Contexte :
Bureau de Beuzeville > Registres de recettes ou de formalités > Actes civils publics

Du 11 avril 1879 au 19 mars 1880

85Q/61 , 11/04/1879-19/03/1880 , Beuzeville  
Contexte :
Bureau de Beuzeville > Registres de recettes ou de formalités > Actes civils publics

Du 24 octobre 1917 au 22 mai 1918

85Q/116 , 24/10/1917-22/05/1918 , Beuzeville  
Contexte :
Bureau de Beuzeville > Registres de recettes ou de formalités > Actes civils publics

Du 27 juin 1882 au 18 octobre 1884

87Q/40 , 27/06/1882-18/10/1884 , Beuzeville  
Contexte :
Bureau de Beuzeville > Registres de recettes ou de formalités > Déclarations de mutation par décès

Du 2 octobre 1893 au 7 janvier 1896

86BIS/Q/8 , 02/10/1893-07/01/1896 , Beuzeville  

Déclarations de locations verbales de biens immeubles, mutations de fonds de commerce ou de clientèle

Contexte :
Bureau de Beuzeville > Registres de recettes ou de formalités > Baux sous seing privé

Du 20 mars 1869 au 28 mai 1870

85Q/51 , 20/03/1869-28/05/1870 , Beuzeville  
Contexte :
Bureau de Beuzeville > Registres de recettes ou de formalités > Actes civils publics

Du 7 mai 1875 au 5 mai 1876

85Q/57 , 07/05/1875-05/05/1876 , Beuzeville  
Contexte :
Bureau de Beuzeville > Registres de recettes ou de formalités > Actes civils publics

Du 31 août 1847 au 1er avril 1848

85Q/31 , 31/08/1847-01/04/1848 , Beuzeville  
Contexte :
Bureau de Beuzeville > Registres de recettes ou de formalités > Actes civils publics

Du 4 juin 1909 au 13 octobre 1909

85Q/102 , 04/06/1909-13/10/1909 , Beuzeville  
Contexte :
Bureau de Beuzeville > Registres de recettes ou de formalités > Actes civils publics

Du 12 avril 1898 au 12 août 1900

86BIS/Q/10 , 12/04/1898-12/08/1900 , Beuzeville  

Déclarations de locations verbales de biens immeubles, mutations de fonds de commerce ou de clientèle

Contexte :
Bureau de Beuzeville > Registres de recettes ou de formalités > Baux sous seing privé

Du 17 mai 1839 au 17 février 1840

85Q/19 , 17/05/1839-17/02/1840 , Beuzeville  
Contexte :
Bureau de Beuzeville > Registres de recettes ou de formalités > Actes civils publics

Avril 1820 à novembre 1824

88Q/4 , 04/1820-11/1824 , Beuzeville  
Contexte :
Bureau de Beuzeville > Tables et répertoires > Tables des vendeurs

Actes civils publics

2210 W 1 - 2210 W 27 , 07/02/1940-25/10/1966 , Beuzeville  
Contexte :
Bureau de Beuzeville

Novembre 1866-avril 1867

94TER/Q/3 , 11/1866-04/1867 , Beuzeville  

Répertoires des enregistrements et déclarations pour servir à la recherche des droits célés

Contexte :
Bureau de Beuzeville > Tables et répertoires > Répertoire général

Du 21 juillet 1890 au 8 septembre 1892

87Q/44 , 21/07/1890-08/09/1892 , Beuzeville  
Contexte :
Bureau de Beuzeville > Registres de recettes ou de formalités > Déclarations de mutation par décès

Du 27 avril 1928 au 15 mars 1929

85Q/134 , 27/04/1928-15/03/1929 , Beuzeville  
Contexte :
Bureau de Beuzeville > Registres de recettes ou de formalités > Actes civils publics

1824

88Q/5 , 1824 , Beuzeville  
Contexte :
Bureau de Beuzeville > Tables et répertoires > Tables des vendeurs

Du 24 novembre 1897 au 3 juin 1902

86Q/42 , 24/11/1897-03/06/1902 , Beuzeville  

Visa pour timbre et timbre extraordinaire

Contexte :
Bureau de Beuzeville > Registres de recettes ou de formalités > Actes sous seing privé

Du 29 octobre 1858 au 26 juin 1861

87Q/28 , 29/10/1858-26/06/1861 , Beuzeville  
Contexte :
Bureau de Beuzeville > Registres de recettes ou de formalités > Déclarations de mutation par décès

Du 13 octobre 1832 au 13 juin 1834

85Q/13 , 13/10/1832-13/06/1834 , Beuzeville  
Contexte :
Bureau de Beuzeville > Registres de recettes ou de formalités > Actes civils publics

Novembre 1869-juillet 1870

94TER/Q/9 , 11/1869-07/1870 , Beuzeville  

Répertoires des enregistrements et déclarations pour servir à la recherche des droits célés

Contexte :
Bureau de Beuzeville > Tables et répertoires > Répertoire général

Du 3 septembre 1872 au 30 juin 1874

87Q/35 , 03/09/1872-30/06/1874 , Beuzeville  
Contexte :
Bureau de Beuzeville > Registres de recettes ou de formalités > Déclarations de mutation par décès

Du 21 août 1821 au 4 octobre 1825

87Q/10 , 21/08/1821-04/10/1825 , Beuzeville  
Contexte :
Bureau de Beuzeville > Registres de recettes ou de formalités > Déclarations de mutation par décès

Du 13 juillet 1910 au 29 mai 1917

86Q/45 , 13/07/1910-29/05/1917 , Beuzeville  

Visa pour timbre et timbre extraordinaire

Contexte :
Bureau de Beuzeville > Registres de recettes ou de formalités > Actes sous seing privé

Mai 1887-décembre 1888

94TER/Q/22 , 05/1887-12/1888 , Beuzeville  

Répertoires des enregistrements et déclarations pour servir à la recherche des droits célés

Contexte :
Bureau de Beuzeville > Tables et répertoires > Répertoire général

Du 27 juin 1888 au 21 juillet 1890

87Q/43 , 27/06/1888-21/07/1890 , Beuzeville  
Contexte :
Bureau de Beuzeville > Registres de recettes ou de formalités > Déclarations de mutation par décès

Du 27 juillet 1893 au 27 mars 1894

85Q/75 , 27/07/1893-27/03/1894 , Beuzeville  
Contexte :
Bureau de Beuzeville > Registres de recettes ou de formalités > Actes civils publics

Du 18 octobre 1884 au 27 juillet 1886

87Q/41 , 18/10/1884-27/07/1886 , Beuzeville  
Contexte :
Bureau de Beuzeville > Registres de recettes ou de formalités > Déclarations de mutation par décès

Du 27 mars 1920 au 28 juillet 1920

85Q/121 , 27/03/1920-28/07/1920 , Beuzeville  
Contexte :
Bureau de Beuzeville > Registres de recettes ou de formalités > Actes civils publics

Du 25 mai 1939 au 7 février 1940

85Q/152 , 25/05/1939-07/02/1940 , Beuzeville  
Contexte :
Bureau de Beuzeville > Registres de recettes ou de formalités > Actes civils publics

1813-1824

91Q/4 , 1813-1824 , Beuzeville  
Contexte :
Bureau de Beuzeville > Tables et répertoires > Table des testaments, donations et dispositions éventuelles

Du 27 janvier 1891 au 3 mai 1892

85Q/73 , 27/01/1891-03/05/1892 , Beuzeville  
Contexte :
Bureau de Beuzeville > Registres de recettes ou de formalités > Actes civils publics

Du 27 novembre 1863 au 31 mai 1887

86BIS/Q/4 , 27/11/1883-31/05/1887 , Beuzeville  
Contexte :
Bureau de Beuzeville > Registres de recettes ou de formalités > Baux sous seing privé

Du 10 mai 1831 au 3 novembre 1832

86Q/10 , 10/05/1831-03/11/1832 , Beuzeville  
Contexte :
Bureau de Beuzeville > Registres de recettes ou de formalités > Actes sous seing privé

Juillet 1813-juillet 1820

89Q/1 , 07/1813-07/1820 , Beuzeville  
Contexte :
Bureau de Beuzeville > Tables et répertoires > Table des acquéreurs et nouveaux possesseurs

Du 12 octobre 1922 au 23 mars 1923

85Q/127 , 12/10/1922-23/03/1923 , Beuzeville  
Contexte :
Bureau de Beuzeville > Registres de recettes ou de formalités > Actes civils publics

Du 10 octobre 1906 au 13 juillet 1910

86Q/44 , 10/10/1906-13/07/1910 , Beuzeville  

Visa pour timbre et timbre extraordinaire

Contexte :
Bureau de Beuzeville > Registres de recettes ou de formalités > Actes sous seing privé

6 décembre 1951 au 1er janvier 1956

2210 W 30 , 6/12/1951-01/01/1956 , Beuzeville  

Mutations de fonds de commerce ou de clientèle, cession du droit à un bail ou à une promesse de bail

Contexte :
Bureau de Beuzeville > Baux sous seing privé

Du 23 avril 1897 au 27 mai 1898

87Q/48 , 23/04/1897-27/05/1898 , Beuzeville  
Contexte :
Bureau de Beuzeville > Registres de recettes ou de formalités > Déclarations de mutation par décès

1861-1870

90Q/9 , 1861-1870 , Beuzeville  
Contexte :
Bureau de Beuzeville > Tables et répertoires > Tables des successions

Du 6 août 1898 au 11 avril 1899

87Q/50 , 06/08/1898-11/04/1899 , Beuzeville  
Contexte :
Bureau de Beuzeville > Registres de recettes ou de formalités > Déclarations de mutation par décès

Du 24 janvier 1936 au 28 février 1939

86BIS/Q/26 , 24/01/1936-28/02/1939 , Beuzeville  

Mutations de fonds de commerce ou de clientèle, cession du droit à un bail ou à une promesse de bail

Contexte :
Bureau de Beuzeville > Registres de recettes ou de formalités > Baux sous seing privé

Juin 1880-mars 1882

94TER/Q/18 , 06/1880-03/1882 , Beuzeville  

Répertoires des enregistrements et déclarations pour servir à la recherche des droits célés

Contexte :
Bureau de Beuzeville > Tables et répertoires > Répertoire général

5 septembre 1947 au 5 décembre 1951

2210 W 29 , 05/09/1947-05/12/1951 , Beuzeville  

Mutations de fonds de commerce ou de clientèle, cession du droit à un bail ou à une promesse de bail

Contexte :
Bureau de Beuzeville > Baux sous seing privé

Du 8 août 1935 au 8 avril 1936

85Q/146 , 08/08/1935-08/04/1936 , Beuzeville  
Contexte :
Bureau de Beuzeville > Registres de recettes ou de formalités > Actes civils publics

Du 8 août 1908 au 29 octobre 1908

85Q/99 , 08/08/1908-29/10/1908 , Beuzeville  
Contexte :
Bureau de Beuzeville > Registres de recettes ou de formalités > Actes civils publics

Du 23 mai 1908 au 8 août 1908

85Q/98 , 23/05/1908-08/08/1908 , Beuzeville  
Contexte :
Bureau de Beuzeville > Registres de recettes ou de formalités > Actes civils publics

Du 11 mars 1895 au 22 janvier 1896

87Q/46 , 11/03/1895-22/01/1896 , Beuzeville  
Contexte :
Bureau de Beuzeville > Registres de recettes ou de formalités > Déclarations de mutation par décès

Du 4 octobre 1825 au 5 août 1829

87Q/11 , 04/10/1825-05/08/1829 , Beuzeville  
Contexte :
Bureau de Beuzeville > Registres de recettes ou de formalités > Déclarations de mutation par décès

1825-1831

91Q/5 , 1825-1831 , Beuzeville  
Contexte :
Bureau de Beuzeville > Tables et répertoires > Table des testaments, donations et dispositions éventuelles

Mai 1866-novembre 1866

94TER/Q/2 , 05/1866-11/1866 , Beuzeville  

Répertoires des enregistrements et déclarations pour servir à la recherche des droits célés

Contexte :
Bureau de Beuzeville > Tables et répertoires > Répertoire général

Du 26 juin 1919 au 6 novembre 1919

85Q/119 , 26/06/1919-06/11/1919 , Beuzeville  
Contexte :
Bureau de Beuzeville > Registres de recettes ou de formalités > Actes civils publics

Du 22 juillet 1930 au 15 septembre 1933

86BIS/Q/24 , 22/07/1930-15/09/1933 , Beuzeville  

Mutations de fonds de commerce ou de clientèle

Contexte :
Bureau de Beuzeville > Registres de recettes ou de formalités > Baux sous seing privé

Du 18 avril 1814 au 14 juin 1817

85Q/3 , 18/04/1814-14/06/1817 , Beuzeville  
Contexte :
Bureau de Beuzeville > Registres de recettes ou de formalités > Actes civils publics

Du 14 août 1925 au 3 juin 1926

85Q/131 , 14/08/1925-03/06/1926 , Beuzeville  
Contexte :
Bureau de Beuzeville > Registres de recettes ou de formalités > Actes civils publics

Du 17 juin 1935 au 9 décembre 1948

86Q/48 , 17/06/1935-09/12/1948 , Beuzeville  

Visa pour timbre et timbre extraordinaire

Contexte :
Bureau de Beuzeville > Registres de recettes ou de formalités > Actes sous seing privé

De 1855 à 1865

91Q/8 , 1855-1865 , Beuzeville  
Contexte :
Bureau de Beuzeville > Tables et répertoires > Table des testaments, donations et dispositions éventuelles

2 avril au 8 août 1947

2210 W 15 , 02/04/1947-08/08/1947 , Beuzeville  
Contexte :
Bureau de Beuzeville > Actes civils publics

1861

88Q/9 , 1861 , Beuzeville  
Contexte :
Bureau de Beuzeville > Tables et répertoires > Tables des vendeurs

Du 25 avril 1840 au 24 juin 1841

86Q/16 , 25/04/1840-24/06/1841 , Beuzeville  
Contexte :
Bureau de Beuzeville > Registres de recettes ou de formalités > Actes sous seing privé

Du 14 janvier 1935 au 8 août 1935

85Q/145 , 14/01/1935-08/08/1935 , Beuzeville  
Contexte :
Bureau de Beuzeville > Registres de recettes ou de formalités > Actes civils publics

Du 3 juin 1926 au 2 mai 1927

85Q/132 , 03/06/1926-02/05/1927 , Beuzeville  
Contexte :
Bureau de Beuzeville > Registres de recettes ou de formalités > Actes civils publics

Du 26 février 1850 au 23 juillet 1852

87Q/24 , 26/02/1850-23/07/1852 , Beuzeville  
Contexte :
Bureau de Beuzeville > Registres de recettes ou de formalités > Déclarations de mutation par décès

Du 22 décembre 1912 au 12 janvier 1915

86BIS/Q/17 , 22/12/1912-12/01/1915 , Beuzeville  

Mutations de fonds de commerce ou de clientèle

Contexte :
Bureau de Beuzeville > Registres de recettes ou de formalités > Baux sous seing privé

Du 13 décembre 1904 au 22 janvier 1907

86BIS/Q/13 , 13/12/1904-22/01/1907 , Beuzeville  

Déclarations de locations verbales de biens immeubles, mutations de fonds de commerce ou de clientèle

Contexte :
Bureau de Beuzeville > Registres de recettes ou de formalités > Baux sous seing privé

Avril 1867 à septembre 1867

94TER/Q/4 , 04/1867-09/1867 , Beuzeville  

Répertoires des enregistrements et déclarations pour servir à la recherche des droits célés

Contexte :
Bureau de Beuzeville > Tables et répertoires > Répertoire général

Du 21 juin 1886 au 1er mars 1889

86BIS/Q/5 , 21/06/1886-01/03/1889 , Beuzeville  

Déclarations de locations verbales de biens immeubles, mutations de fonds de commerce ou de clientèle

Contexte :
Bureau de Beuzeville > Registres de recettes ou de formalités > Baux sous seing privé

Du 13 octobre 1845 au 9 mai 1846

85Q/28 , 13/10/1845-09/05/1846 , Beuzeville  
Contexte :
Bureau de Beuzeville > Registres de recettes ou de formalités > Actes civils publics

Mars 1825-mai 1828

89Q/3 , 03/1825-05/1828 , Beuzeville  
Contexte :
Bureau de Beuzeville > Tables et répertoires > Table des acquéreurs et nouveaux possesseurs

Du 12 mars 1839 au 8 septembre 1840

87Q/16 , 12/03/1839-08/09/1840 , Beuzeville  
Contexte :
Bureau de Beuzeville > Registres de recettes ou de formalités > Déclarations de mutation par décès

Du 29 août 1842 au 17 août 1843

86Q/18 , 29/08/1842-17/08/1843 , Beuzeville  
Contexte :
Bureau de Beuzeville > Registres de recettes ou de formalités > Actes sous seing privé

Du 15 brumaire an XIII au 7 juin 1808

87Q/6 , 06/11/1804-07/06/1808 , Beuzeville  
Contexte :
Bureau de Beuzeville > Registres de recettes ou de formalités > Déclarations de mutation par décès

Du 10 août 1838 au 17 mai 1839

85Q/18 , 10/08/1838-17/05/1839 , Beuzeville  
Contexte :
Bureau de Beuzeville > Registres de recettes ou de formalités > Actes civils publics

Avril 1869 à novembre 1869

94TER/Q/8 , 04/1869-11/1869 , Beuzeville  

Répertoires des enregistrements et déclarations pour servir à la recherche des droits célés

Contexte :
Bureau de Beuzeville > Tables et répertoires > Répertoire général

Du 9 mai 1846 au 7 janvier 1847

85Q/29 , 09/05/1846-07/01/1847 , Beuzeville  
Contexte :
Bureau de Beuzeville > Registres de recettes ou de formalités > Actes civils publics

Cantons de Pont-Audemer, Beuzeville et Cormeilles.

4R152 , 1834 , Pont-Audemer ; Beuzeville ; Cormeilles  
Contexte :
GARDE NATIONALE > MONARCHIE DE JUILLET ET DEUXIEME REPUBLIQUE > ELECTIONS > Renouvellement de 1834, élections des officiers : procès-verbaux d'élections et prestation de serment.

Cantons de Cormeilles, Bourgtheroulde, Montfort, Beuzeville.

4R154 , 1837 , Cormeilles ; Bourgtheroulde ; Montfort ; Beuzeville  
Contexte :
GARDE NATIONALE > MONARCHIE DE JUILLET ET DEUXIEME REPUBLIQUE > ELECTIONS > Renouvellement de 1837. > Elections des officiers : procès-verbaux d'élection, correspondance.

Mancelles.

H870 , 1696-1752 , Beuzeville ; Brumetière (hameau de la) sis à Nancelles ; Grammont-la-Bellière (Prieuré de) ; Grammont-les-Beaumont-le-Roger (Prieuré de) ; Mancelles ; Moulin-Chapelle (fief du)  

Titres d'une rente de deux boisseaux de blé assignée au profit du prieuré par Guy-César de la Luzerne, chevalier, marquis de Beuzeville et seigneur du Moulin-Chapelle (1696), sur une masure sise à Mancelles, hameau de la Brunetière, et appartenant aux héritiers Marais.

Contexte :
Ordres religieux d'hommes > Prieurés de Grammont-lès-Beaumont et de Grammont-la-Bellière, son annexe

Beuzeville.

H18 , 1226-1274 , Bec-Héllouin (Abbaye du) ; Beuzeville  

Charte d'Henri de Saint-Léger, abbé du Bec, notifiant l'accord intervenu entre l'abbaye et Guillaume Chambrier (Camerarius), de Conternalin, en 1224, alors qu'Henri du Quesnay (de Kesneio), chevalier, avait fait don à l'abbaye de sa dîme de Beuzeville. Aux termes de cet accord, l'abbaye s'était engagée à ne rien recevoir de l'héritage dudit Henri, sans le consentement préalable de Guillaume Chambrier, à l'exception de la dîme susdite et d'une acre de terre pour construire une grange (1226) ; — abandon à l'abbaye par Robert de Beuzeville, fils de Guillaume de Beuzeville, chevalier, de tous ses droits de patronage sur l'église de Beuzeville (1267) ; — consentement à arbitrage donné par Richard de Contemolin, chevalier, pour régler le différend survenu entre lui et l'abbaye au sujet du droit de patronage de l'église de Beuzeville (1274. Une partie de cette charte manque).

Contexte :
Ordres religieux d'hommes > Abbaye du Bec (Ordre de Saint-Benoît)

1788-1791

13 B 286 , 1788-1791 , Beuzeville ; Condé-sur-Risle ; Etreville ; Pont-Audemer — Bailliage  

En particulier : saisie à Etreville des meubles et effets de Jean Lefebvre à la requête de Gabriel Lozeray, marchand de Beuzeville et oppositions (1788) - vente des meubles et effets de Louis Homo, laboureur à Condé (1788-17901).

Contexte :
Juridictions royales ordinaires > 13 B-Bailliage et vicomté de Pont-Audemer, vicomtés de Pont-Authou et Montfort > Bailliage, causes civiles > Saisies, par seigneureries et familles > Saisies et ventes de biens meubles

Arrondissement de Pont-Audemer (Cantons de Beuzeville, Bourgtheroulde-Infreville, Cormeilles, Montfort-sur-Risle, Pont-Audemer, Quillebeuf-sur-Seine, Routot, Saint-Georges-du-Vièvre) : états de liquidation des dépenses.

8R22/1-2 , 1815 , Pont-Audemer ; Beuzeville ; Bourgtheroulde-Infreville ; Cormeilles ; Montfort-sur-Risle ; Quillebeuf-sur-Seine ; Routot ; Saint-Georges-du-Vièvre  
Contexte :
OCCUPATION MILITAIRE DE 1815 > ORGANISATION - REQUISITIONS - SUBSISTANCES ET FOURNITURES AUX ARMEES ETRANGERES > FOURNITURES > Fournitures de toute nature faites aux troupes étrangères (ferrages, raccommodages de roues, paiement de guides). > Suivi comptable.

Baudemont.

H1376 , 1407-1697 , Beuzeville ; Châtelaines (triège des), sis à Baudemont ; Ecos ; Garencières ; Gisors ; Grossoeuvre ; Machonville (fief de) ; Moulin-Chapelle (Le), manoir sis à La Houssaye ; Trésor (Abbaye du)  

Titres de propriété d'une rente de 40 sous tournois assignée au profit de l'abbaye sur une pièce de vigne contenant trente perches, sise à Baudemont, triège des Châtelaines (1526-1755) ; — copies, traductions et extraits d'aveux rendus au Roi, pour la baronnie de Garencières et Baudemont, par Jean de Montenay (1407), Jean de Montenay, fils aîné et principal héritier de feu Jacques de Montenay (1548), Marie-Césarine de Montenay, veuve de Paul-Tanneguy de la Luzerne, seigneur de Beuzeville (1672), Jacques d'Anviray chevalier, seigneur de Machonville (1097) ; — copie de l'acte de vente par Guy-César de la Luzerne, seigneur de Beuzeville, « demeurant ordinairement en son château du Moulin-Chappel, parroisse de la Houssaye » à Jacques d'Anviray, chevalier, seigneur de Machonville, de « la terre, seigneurie, baronnie, chastellenie et haulte justice de Baudemont, relevant neuement du Roy, scituée au bailliage de Gisors », et de toutes ses circonstances et dépendances, pour le prix principal de 86.000 livres : «...d'aultant que ladicte terre, baronnie, chastellenie et haulte justice de Baudemont est d'antien-neté unie à la terre, baronnie, chastellenie et haulte justice de Garencières, dont il y a toujours eu deux sièges de haulte justice, l'un à Grosœuvre pour la baronnie de Garencières et l'autre à Escots pour la baronnie de Baudemont, exercez par des officiers différents, ledict sieur vendeur a consenty que la dicte terre, baronnie, chastellenie et haulte justice de Baudemont soit à l'avenir désunie de ladite terre, baronnie, chastellenie et haulte justice de Garencières et que ledit sieur président en obtienne à ses frais, despens et diligences, des lettres de désunion de Sa Majesté, pour estre la baronnie et haulte justice de Baudemont relevante et mouvante du Roy immédiatement à part et séparément, et au surplus ledit sieur de Beuzeville possédera ladite seigneurie, baronnie, chastellenie et haulte justice de Garencières, comme ses prédécesseurs la possédoient pareillement, mouvante de Sa Majesté à part et séparément... » (1690) ; — copie du testament de Jacques d'Achy, écuyer, seigneur de Lu (1603).

Contexte :
Ordres religieux de femmes > Abbaye du Trésor (Ordre de Cîteaux)

Pièces de procédure produites au Conseil du Roi pour François Gaultrin, curé de Fourges, contre les religieuses, abbesse et couvent de l'abbaye du Trésor Notre-Dame, ordre de Citeaux, « pour raison des dixmes de ladicte parroisse, desquelles lesdictes religieuses prétendent plus grande partie qu'il ne leur en appartient » ; – griefs et moyens d'appel fournis devant le lieutenant général civil de Gisors par Pierre de Mornay, chevalier, seigneur d'Ambleville et du fief de La Rivière, qui s'étend dans les paroisses de Saint-Remy, Bray et Fourges, appelant de sentence rendue par le bailli vicomtal de Baudemont, contre les habitants de la paroisse de Fourges, « pour faire dire et juger que ledit sieur appelant sera gardé et maintenu en la plaine et libre possession et jouissance de son dit fief de La Rivière, que, en conséquence, il sera faict deffence aux inthimés de rétablyr le pont estant sur ladite rivière, construit pa soufrance et concession, à charge, sy mieux ils ayment, luy payer la redevance annuelle de deux septiers d'avoyne et quatre chapons » (1700) ; – requête adressée à l'archevêque de Rouen par Guy César de La Luzerne, marquis de Beuzeville, à l'effet d'obtenir l'autorisation de démolir la chapelle de Saint-Germain, dans la paroisse de Fourges, au hameau du Bosc-Roger dépendant de la baronnie de Baudemont, « laquelle est en totalle ruine, qui sert de retraite à toute sorte d'animaux, estant mesme sans aucun revenu, et laquelle n'est d'aucune utilité comme ne s'y estant dit ny célébré aucune messe de temps immémorial (fin du XVIIe siècle) ; – accord passé entre les habitants et le curé de Fourges pour le payement d'un prêtre « pour faire la fonction de vicaire dans ladite paroisse de Fourges, tant pour subvenir à leurs besoins etnécessités spirituelles qu'à l'esducation de leurs enfans » (1712) ; – pièces de procédure pour les habitants de Fourges contre ceux du hameau du Bosc-Roger, qui prétendaient ne pas contribuer aux frais de reconstruction du presbytère de Fourges, pour ce motif qu'il existait'au Bosc-Roger une église succursale.

G666 , 1659-1755 , Ambleville ; Beuzeville ; Bosc-Roger (hameau du, à Fourges) ; Bray ; Fourges ; Rivière (La), fief à Fourges ; Rouen (ville) ; Saint-Remy ; Trésor-Notre Dame (Le), abbaye  
Contexte :
Églises paroissiales > Fourges

Conscrits de l’an 13 : registres des décisions pour les cantons d'Evreux nord et sud, Breteuil, Cormeilles, Beuzeville, Conches, Damville, Nonancourt, Montfort-sur-Risle, Pont-Audemer, Quillebeuf, Routot, Gaillon, Louviers, Saint-Georges-du-Vièvre et Bourgtheroulde.

1R91 , An 13 , Evreux ; Breteuil ; Cormeilles ; Beuzeville ; Conches ; Damville ; Nonancourt ; Montfort-sur-Risle ; Pont-Audemer ; Quillebeuf ; Routot ; Gaillon ; Louviers ; Saint-Georges-du-Vièvre ; Bourgtheroulde  
Contexte :
FONDS DE LA PREFECTURE DE L'EURE > RECRUTEMENT > CONSULAT ET PREMIER EMPIRE > CONSCRIPTION AVANT 1805

Requête adressée par les bénédictines de Pont-de-l'Arche au marquis de Beuzeville pour lui demander le payement d'une somme de 6.000 livres constituée à leur profit par le contrat de leur fondation et qui ne leur avaient pas été payées : « mondit sieur est supplié d'observer que par le contrat de fondation dudit couvent, du sixième décembre 1634, passé devant les tabellions de Grossœuvre, messire Anthoine de Montenay, baron de Guarentières, etc., et dame Marguerite du Gué, son épouse, promettent et s'obligent de donner la somme de six mil livres en deniers, pour estre emploiez en achaps de maisons et héritages dans la ville de Pont-de-l'Arche, pour servir à l'establissement dudit monastère et construction d'une église ou chapelle, avec droit d'y apposer leurs armes, aux charges d'y estre célébré des messes et des services pour le repos de leurs âmes, aux jours portez par ledit contrat ; et pour aider à subvenir à l'entretien et nourriture des religieuses, donnent aussi la ferme et terre de Monceaux, au bailliage de Gisors, contenant soixante et deux acres de terre... » (1667) ; – accord passé entre Marie-Césarine de Montenay, veuve de Paul-Tanneguy de la Luzerne, chevalier, seigneur de Beuzeville, Anne Le Doux, veuve et légataire d'Antoine de Montenay, conseiller en la Grand'chambre du parlement de Normandie, d'une part, et les bénédictines de Pont-de-1'Arche, d'autre part, pour le payement des 6.000 livres promises par les fondateurs, Antoine de Montenay et Marguerite du Gué, sa femme (1669) ; – vente aux bénédictines de Pont-de-l'Arche par Nicolas Le Cordier, bourgeois de Pont-de-l'Arche, « recepveur au bureau des quarante-cinq sols pour muy de vin audict lieu », de plusieurs maisons, bâtiments et jardins situés a Pont-de-1'Arche, « moyennant le prix et somme de huict mil livres tournois, pour le paiement de laquelle somme ledict sieur Le Cordier a dès à présent donné et omosné ausdictes dames et couvent la somme de trois mil livres tournois pour estre à toujours à perpétuité, luy et ses prédécesseurs et représentants, accueillis aux prières qui se feront dans ladicte maison et couvent comme bienfaicteur d'icelle » (1670).

H1728 , 1667-1671 , Beuzeville ; Garencières ; Grossoeuvre ; Monceaux (terre de), sise au baillage de Gisors ; Pont-de-l'Arche (Prieuré de Bénédictins de)  
Contexte :
Couvents et communautés de femmes > Bénédictines de Pont-de-l'Arche

Cantons de Louviers, Le Neubourg, Pont-de-l'Arche, Tourville-la-Campagne, Routot, Pont-Audemer, Cormeilles, Bourgtheroulde, Beuzeville, Quillebeuf, Montfort, Saint-Georges-du-Vièvre.

1R349 , 1815 , Louviers ; Le Neubourg ; Pont-de-l'Arche ; Tourville-la-Campagne ; Routot ; Pont-Audemer ; Cormeilles ; Bourgtheroulde ; Beuzeville ; Quillebeuf ; Montfort ; Saint-Georges-du-Vièvre  
Contexte :
FONDS DE LA PREFECTURE DE L'EURE > RECRUTEMENT > DE LA RESTAURATION A LA TROISIEME REPUBLIQUE > LICENCIEMENT ET RECONSTITUTION DE L'ARMEE IMPERIALE > Recrutement, exemptions et dispenses : états des militaires rentrés dans leur commune licenciés ou sans dispense de service.
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