Plan d'occupation des sols de Boulay-Morin
Consultation du conseil municipal.
Consultation du conseil municipal.
Consultation du conseil municipal.
Consultation du conseil municipal avant publication, publication, enquête publique, consultation du conseil municipal avant approbation, approbation.
Consultation du conseil municipal avant publication, publication, enquête publique, consultation du conseil municipal avant approbation, approbation.
Publication, deuxième consultation du conseil municipal avant publication.
Consultation des services.
Publication, deuxième consultation du conseil municipal avant publication.
Consultation des services.
Plaids et gages-pleiges des fiefs de Caumont, du Feugray, du Boulay et du Quesnay, appartenant à l'abbaye du Bec.
Plaids et gages-pleiges des fiefs de Caumont, du Feugray, du Boulay et du Quesnay, appartenant à l'abbaye du Bec.