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1821-1823

98Q/7 , 1821-1823 , Bourg-Achard  
Contexte :
Bureau de Bourg-Achard > Tables et répertoires > Tables des vendeurs

Confrérie de charité.

G1592 , 1583-1762 , Bourg-Achard  

Accord passé entre Henri de Mathan, conseiller au parlement de Rouen et prieur commendataire de Bourgachard, d'une part, et les habitants de la paroisse, d'autre part, « pour raison de l'incendie et brulement de la tour de l'églize du Bourgachard, fondery des cloches et autres ruynes arrivées par le feu du ciel en l'année 1629 : parce que de tout temps, du nombre des cloches estans dans laditte églize, la plus grosse et principalle d'icelle appartient à la Charitté fondée en laditte églize, ledit sieur de Mathan, prieur, consent et accorde que la plus grosse du nombre des six qui y sont à présent soit et demeure en proprietté à icelle Charité pour par icelle en dispozer comme elle verra bien estre ; et où il serait besoin faire refondre laditte cloche, ce sera aux despens de laditte Charité, laquelle sera remise au mesme lieu, poix et ton, pour estre d'accord avec les autres cloches que ledit sieur Prieur se submet et oblige faire remonster à la tour à ses despens dans le jour de Pasques prochain au plus tard, etc. » (1629) ; – accord entre le prieur et la Charité pour la reconstruction du porche de l'église et la construction d'une chambre destinée aux réunions des confrères (1645) ; – monitoire décrété contre les auteurs de plusieurs vols commis au préjudice de la Charité (1697).

Contexte :
Confréries > Bourg-Achard

1825-1827

99Q/6 , 1825-1827 , Bourg-Achard  
Contexte :
Bureau de Bourg-Achard > Tables et répertoires > Tables des acquéreurs

Du 25 août 1835 au 14 mai 1836

95Q/30 , 25/08/1835-14/05/1836 , Bourg-Achard  
Contexte :
Bureau de Bourg-Achard > Registres de recettes ou de formalités > Actes civils publics

Du 2 septembre 1838 au 20 mars 1839

95Q/34 , 02/09/1838-20/03/1839 , Bourg-Achard  
Contexte :
Bureau de Bourg-Achard > Registres de recettes ou de formalités > Actes civils publics

Du 11 août 1826 au 25 mai 1827

95Q/18 , 11/08/1826-25/05/1827 , Bourg-Achard  
Contexte :
Bureau de Bourg-Achard > Registres de recettes ou de formalités > Actes civils publics

Du 6 avril 1812 au 22 juillet 1813

95Q/5 , 06/04/1812-22/07/1813 , Bourg-Achard  
Contexte :
Bureau de Bourg-Achard > Registres de recettes ou de formalités > Actes civils publics

Du 9 avril 1811 au 18 juin 1813

97Q/3 , 09/04/1811-18/06/1813 , Bourg-Achard  
Contexte :
Bureau de Bourg-Achard > Registres de recettes ou de formalités > Actes sous seing privé

Du 1er mars 1828 au 6 janvier 1829

95Q/20 , 01/03/1828-06/01/1829 , Bourg-Achard  
Contexte :
Bureau de Bourg-Achard > Registres de recettes ou de formalités > Actes civils publics