Toutes les ressources Bourgtheroulde 255 résultats (9ms)

Actes sous seing privé

109Q/19-25 , Bourgtheroulde  
Contexte :
Bureau de Bourgtheroulde > Registres de recettes ou de formalités

Du 10 octobre 1907 au 12 juin 1908

108Q/70 , 10/10/1907-12/06/1908 , Bourgtheroulde  
Contexte :
Bureau de Bourgtheroulde > Registres de recettes ou de formalités > Actes civils publics

Du 25 avril 1861 au 25 février 1862

108Q/25 , 25/04/1861-25/02/1862 , Bourgtheroulde  
Contexte :
Bureau de Bourgtheroulde > Registres de recettes ou de formalités > Actes civils publics

Juillet 1877-juin 1879

120Q/14 , 07/1877-06/1879 , Bourgtheroulde  

Répertoires des enregistrements et déclarations pour servir à la recherche des droits célés

Contexte :
Bureau de Bourgtheroulde > Tables et répertoires > Répertoire général

Du 27 août 1873 au 12 février 1876

110Q/16 , 27/08/1873-12/02/1876 , Bourgtheroulde  
Contexte :
Bureau de Bourgtheroulde > Registres de recettes ou de formalités > Déclarations de mutation par décès

Du 12 décembre 1893 au 15 mars 1896

119Q/8 , 12/12/1893-15/03/1896 , Bourgtheroulde  
Contexte :
Bureau de Bourgtheroulde > Registres de recettes ou de formalités > Baux sous seing privé

Avril 1866 à octobre 1866

120Q/2 , 04/1866-10/1866 , Bourgtheroulde  

Répertoires des enregistrements et déclarations pour servir à la recherche des droits célés

Contexte :
Bureau de Bourgtheroulde > Tables et répertoires > Répertoire général

Du 7 juillet 1936 au 25 août 1945

109Q/25 , 07/07/1936-25/08/1945 , Bourgtheroulde  

Visa pour timbre et timbre extraordinaire

Contexte :
Bureau de Bourgtheroulde > Registres de recettes ou de formalités > Actes sous seing privé

Du 12 juillet 1893 au 4 avril 1894

108Q/51 , 12/07/1893-04/04/1894 , Bourgtheroulde  
Contexte :
Bureau de Bourgtheroulde > Registres de recettes ou de formalités > Actes civils publics

Du 30 juillet 1918 au 25 mai 1919

108Q/82 , 30/07/1918-25/05/1919 , Bourgtheroulde  
Contexte :
Bureau de Bourgtheroulde > Registres de recettes ou de formalités > Actes civils publics

Janvier 1872-septembre 1872

120Q/10 , 01/1872-09/1872 , Bourgtheroulde  

Répertoires des enregistrements et déclarations pour servir à la recherche des droits célés

Contexte :
Bureau de Bourgtheroulde > Tables et répertoires > Répertoire général