Toutes les ressources Bourgtheroulde 255 résultats (9ms)

Du 29 décembre 1902 au 6 avril 1905

119Q/12 , 29/12/1902-06/04/1905 , Bourgtheroulde  

Déclarations de locations verbales de biens immeubles, mutations de fonds de commerce ou de clientèle

Contexte :
Bureau de Bourgtheroulde > Registres de recettes ou de formalités > Baux sous seing privé

Du 13 octobre 1909 au 2 juin 1910

108Q/73 , 13/10/1909-02/06/1910 , Bourgtheroulde  
Contexte :
Bureau de Bourgtheroulde > Registres de recettes ou de formalités > Actes civils publics

Du 1er octobre 1934 au 21 juin 1935

108Q/106 , 01/10/1934-21/06/1935 , Bourgtheroulde  
Contexte :
Bureau de Bourgtheroulde > Registres de recettes ou de formalités > Actes civils publics

Du 28 juillet 1863 au 7 août 1866

110Q/12 , 28/07/1863-07/08/1866 , Bourgtheroulde  
Contexte :
Bureau de Bourgtheroulde > Registres de recettes ou de formalités > Déclarations de mutation par décès

Du 13 août 1898 au 6 décembre 1900

119Q/10 , 13/08/1898-06/12/1900 , Bourgtheroulde  

Déclarations de locations verbales de biens immeubles, mutations de fonds de commerce ou de clientèle

Contexte :
Bureau de Bourgtheroulde > Registres de recettes ou de formalités > Baux sous seing privé

Du 9 juillet 1844 au 10 janvier 1845

108Q/5 , 09/07/1844-10/01/1845 , Bourgtheroulde  
Contexte :
Bureau de Bourgtheroulde > Registres de recettes ou de formalités > Actes civils publics

De 1871 à 1881

117Q/3 , 1871-1881 , Bourgtheroulde  
Contexte :
Bureau de Bourgtheroulde > Tables et répertoires > Table des baux écrits

Du 10 octobre 1932 au 10 juin 1933

108Q/103 , 10/10/1932-10/06/1933 , Bourgtheroulde  
Contexte :
Bureau de Bourgtheroulde > Registres de recettes ou de formalités > Actes civils publics

1863-1865

118Q/4 , 1863-1865 , Bourgtheroulde  
Contexte :
Bureau de Bourgtheroulde > Tables et répertoires > Tables des testaments

Du 19 mai 1880 au 3 juin 1881

108Q/40 , 19/05/1880-03/06/1881 , Bourgtheroulde  
Contexte :
Bureau de Bourgtheroulde > Registres de recettes ou de formalités > Actes civils publics

Du 14 mai 1906 au 4 février 1907

108Q/68 , 14/05/1906-04/02/1907 , Bourgtheroulde  
Contexte :
Bureau de Bourgtheroulde > Registres de recettes ou de formalités > Actes civils publics

Décembre 1870 à juin 1875

120Q/3 , 12/1870-06/1875 , Bourgtheroulde  

Répertoires des enregistrements et déclarations pour servir à la recherche des droits célés

Contexte :
Bureau de Bourgtheroulde > Tables et répertoires > Répertoire général

1835-1841

112Q/1 , 1835-1841 , Bourgtheroulde  
Contexte :
Bureau de Bourgtheroulde > Tables et répertoires > Tables des acquéreurs

Du 3 avril 1857 au 21 février 1860

109Q/11 , 03/04/1857-21/02/1860 , Bourgtheroulde  
Contexte :
Bureau de Bourgtheroulde > Registres de recettes ou de formalités > Actes sous seing privé