Toutes les ressources Bourgtheroulde 255 résultats (9ms)

Du 5 février 1866 au 7 juin 1867

108Q/29 , 05/02/1866-07/06/1867 , Bourgtheroulde  
Contexte :
Bureau de Bourgtheroulde > Registres de recettes ou de formalités > Actes civils publics

Du 20 juin 1903 au 16 février 1904

108Q/64 , 20/06/1903-16/02/1904 , Bourgtheroulde  
Contexte :
Bureau de Bourgtheroulde > Registres de recettes ou de formalités > Actes civils publics

1836-1863

117Q/1 , 1836-1863 , Bourgtheroulde  
Contexte :
Bureau de Bourgtheroulde > Tables et répertoires > Tables des baux

Du 1er janvier 1841 au 14 avril 1842

108Q/1 , 01/01/1841-14/04/1842 , Bourgtheroulde  
Contexte :
Bureau de Bourgtheroulde > Registres de recettes ou de formalités > Actes civils publics

Du 19 juillet 1898 au 31 juillet 1898

110Q/26 , 19/07/1898-31/07/1898 , Bourgtheroulde  
Contexte :
Bureau de Bourgtheroulde > Registres de recettes ou de formalités > Déclarations de mutation par décès

Octobre 1874-juillet 1877

120Q/13 , 10/1874-07/1877 , Bourgtheroulde  

Répertoires des enregistrements et déclarations pour servir à la recherche des droits célés

Contexte :
Bureau de Bourgtheroulde > Tables et répertoires > Répertoire général

Du 13 janvier 1887 au 19 juin 1889

110Q/22 , 13/01/1887-19/06/1889 , Bourgtheroulde  
Contexte :
Bureau de Bourgtheroulde > Registres de recettes ou de formalités > Déclarations de mutation par décès

Du 30 octobre 1852 au 30 juillet 1855

110Q/8 , 30/10/1852-30/07/1855 , Bourgtheroulde  
Contexte :
Bureau de Bourgtheroulde > Registres de recettes ou de formalités > Déclarations de mutation par décès

Du 2 avril 1870 au 15 novembre 1871

108Q/32 , 02/04/1870-15/11/1871 , Bourgtheroulde  
Contexte :
Bureau de Bourgtheroulde > Registres de recettes ou de formalités > Actes civils publics

Du 6 août 1898 au 18 avril 1899

110Q/27 , 06/08/1898-18/04/1899 , Bourgtheroulde  
Contexte :
Bureau de Bourgtheroulde > Registres de recettes ou de formalités > Déclarations de mutation par décès