Toutes les ressources Breteuil 334 résultats (4ms)

Du 13 juin 1852 au 5 août 1853

125Q/61 , 13/06/1852-05/08/1853 , Breteuil  
Contexte :
Bureau de Breteuil > Registres de recettes ou de formalités > Actes civils publics

Du 26 février 1869 au 25 mai 1871

126Q/29 , 26/02/1869-25/05/1871 , Breteuil  
Contexte :
Bureau de Breteuil > Registres de recettes ou de formalités > Actes sous seing privé

Du 2 janvier 1882 au 29 mars 1884

127bis/Q/3 , 02/01/1882-29/03/1884 , Breteuil  
Contexte :
Bureau de Breteuil > Registres de recettes ou de formalités > Baux sous seing privé

1860-1867

129Q/9 , 1860-1867 , Breteuil  
Contexte :
Bureau de Breteuil > Tables et répertoires > Table des successions et absences

Du 3 mai 1873 au 19 janvier 1874

125Q/85 , 03/05/1873-19/01/1874 , Breteuil  
Contexte :
Bureau de Breteuil > Registres de recettes ou de formalités > Actes civils publics

Du 19 novembre 1872 au 9 mai 1877

127bis/Q/1 , 19/11/1872-09/05/1877 , Breteuil  
Contexte :
Bureau de Breteuil > Registres de recettes ou de formalités > Baux sous seing privé

Du 1er juillet 1837 au 5 avril 1840

127Q/18 , 01/07/1837-05/04/1840 , Breteuil  
Contexte :
Bureau de Breteuil > Registres de recettes ou de formalités > Déclarations de mutation par décès

1862-1865

133Q/15 , 1862-1865 , Breteuil  
Contexte :
Bureau de Breteuil > Tables et répertoires > Tables des acquéreurs