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Du 5 novembre 1827 au 9 août 1830

127Q/14 , 05/11/1827-09/08/1830 , Breteuil  
Contexte :
Bureau de Breteuil > Registres de recettes ou de formalités > Déclarations de mutation par décès

Dates illisibles

125Q/95 , Breteuil  
Contexte :
Bureau de Breteuil > Registres de recettes ou de formalités > Actes civils publics

Du 16 août 1894 au 17 août 1895

127Q/48 , 16/08/1894-17/08/1895 , Breteuil  
Contexte :
Bureau de Breteuil > Registres de recettes ou de formalités > Déclarations de mutation par décès

1828

132Q/9 , 1828 , Breteuil  
Contexte :
Bureau de Breteuil > Tables et répertoires > Tables des vendeurs

1814-1825

129Q/3 , 1814-1825 , Breteuil  
Contexte :
Bureau de Breteuil > Tables et répertoires > Table des successions et absences

1857-1862

133Q/14 , 1857-1862 , Breteuil  
Contexte :
Bureau de Breteuil > Tables et répertoires > Tables des acquéreurs

1828-1833

133Q/8 , 1828-1833 , Breteuil  
Contexte :
Bureau de Breteuil > Tables et répertoires > Tables des acquéreurs

Juin 1881-octobre 1882

134BIS/Q/21 , 06/1881-10/1882 , Breteuil  

Répertoires des enregistrements et déclarations pour servir à la recherche des droits célés

Contexte :
Bureau de Breteuil > Tables et répertoires > Répertoire général

1850-1860

129Q/8 , 1850-1860 , Breteuil  
Contexte :
Bureau de Breteuil > Tables et répertoires > Table des successions et absences

Août 1870 à juillet 1871

134BIS/Q/10 , 08/1870-07/1871 , Breteuil  

Répertoires des enregistrements et déclarations pour servir à la recherche des droits célés

Contexte :
Bureau de Breteuil > Tables et répertoires > Répertoire général

Janvier 1868-mars 1868

134BIS/Q/5 , 01/1868-03/1868 , Breteuil  

Répertoires des enregistrements et déclarations pour servir à la recherche des droits célés

Contexte :
Bureau de Breteuil > Tables et répertoires > Répertoire général

Du 21 octobre 1871 au 30 juin 1873

127Q/34 , 21/10/1871-30/06/1873 , Breteuil  
Contexte :
Bureau de Breteuil > Registres de recettes ou de formalités > Déclarations de mutation par décès

Dates illisibles

125Q/96 , Breteuil  
Contexte :
Bureau de Breteuil > Registres de recettes ou de formalités > Actes civils publics

1818-1821

132Q/6 , 1818-1821 , Breteuil  
Contexte :
Bureau de Breteuil > Tables et répertoires > Tables des vendeurs