Toutes les ressources Breteuil 334 résultats (4ms)

Avril 1888 à mai 1890

134BIS/Q/25 , 04/1888-05/1890 , Breteuil  

Répertoires des enregistrements et déclarations pour servir à la recherche des droits célés

Contexte :
Bureau de Breteuil > Tables et répertoires > Répertoire général

Du 19 mars 1888 au 23 janvier 1891

127bis/Q/5 , 19/03/1888-23/01/1891 , Breteuil  
Contexte :
Bureau de Breteuil > Registres de recettes ou de formalités > Baux sous seing privé

Du 18 mars 1896 au 16 août 1898

127bis/Q/8 , 18/03/1896-16/08/1898 , Breteuil  
Contexte :
Bureau de Breteuil > Registres de recettes ou de formalités > Baux sous seing privé

Tables des partages

130Q/2 , 1806-1821 , Breteuil  
Contexte :
Bureau de Breteuil > Tables et répertoires

Septembre 1886-avril 1888

134BIS/Q/24 , 09/1886-04/1888 , Breteuil  

Répertoires des enregistrements et déclarations pour servir à la recherche des droits célés

Contexte :
Bureau de Breteuil > Tables et répertoires > Répertoire général

Du 12 avril 1806 au 25 mars 1809

127Q/8 , 12/04/1806-25/03/1809 , Breteuil  
Contexte :
Bureau de Breteuil > Registres de recettes ou de formalités > Déclarations de mutation par décès

1793-an X

128Q/1 , 1793-1801 , Breteuil  
Contexte :
Bureau de Breteuil > Tables et répertoires > Tables des décès (sépultures)

Juin 1892-février 1895

134BIS/Q/27 , 06/1892-02/1895 , Breteuil  

Répertoires des enregistrements et déclarations pour servir à la recherche des droits célés

Contexte :
Bureau de Breteuil > Tables et répertoires > Répertoire général