G7
,
1388
,
Breteuil ; Conches
Contexte :
Évêché d'Évreux
4R159
,
1837
,
Evreux ; Breteuil ; Conches
Contexte :
GARDE NATIONALE > MONARCHIE DE JUILLET ET DEUXIEME REPUBLIQUE > ELECTIONS > Renouvellement de 1837. > Elections des officiers : procès-verbaux d'élection, correspondance.
4R178
,
1843-1844
,
Evreux ; Breteuil ; Conches ; Damville
Contexte :
GARDE NATIONALE > MONARCHIE DE JUILLET ET DEUXIEME REPUBLIQUE > ELECTIONS > Renouvellement de 1843. > Elections des officiers : procès-verbaux d'élection, dépouillements du procès-verbal, correspondance.
4R144
,
1834
,
Breteuil ; Conches ; Damville
Contexte :
GARDE NATIONALE > MONARCHIE DE JUILLET ET DEUXIEME REPUBLIQUE > ELECTIONS > Renouvellement de 1834, élections des officiers : procès-verbaux d'élections et prestation de serment.
H21
,
1234
,
Bec-Héllouin (Abbaye du) ; Breteuil
Vente à l'abbaye par Guillaume de Calceia, avec le consentement d'Albereia, sa femme, d'une vigne sise à Breteuil (charte mutilée).
Contexte :
Ordres religieux d'hommes > Abbaye du Bec (Ordre de Saint-Benoît)
4R244
,
1870
,
Evreux ; Damville ; Conches ; Breteuil
Contexte :
GARDE NATIONALE SEDENTAIRE > ELECTIONS > Elections des officiers : procès-verbaux d'élection, correspondance, listes nominatives, arrêtés préfectoraux.
6 B 292
,
1775-1776
,
Breteuil ; Breteuil — Bailliage
Contexte :
Juridictions royales ordinaires > 6 B-Bailliage et vicomté de Breteuil, vicomté de Lyre > Bailliage, causes criminelles > Procédures
G1594
,
1596-1649
,
Breteuil
Titres d'une rente de 15 livres tournois, au capital de 150 livres, constituée au profit de la Charité par Claude Roussignol et Geneviève Guillotte, sa femme, en 1609.
Contexte :
Confréries > Breteuil
4R134
,
1831-1833
,
Breteuil ; Conches ; Thiberville
Contexte :
GARDE NATIONALE > MONARCHIE DE JUILLET ET DEUXIEME REPUBLIQUE > ELECTIONS > Renouvellement de 1831 > Elections des officiers : procès-verbaux d'élection, correspondance, prestation de serment.
G1524
,
1733
,
Breteuil ; Damville
Déclaration fournie à la Chambre des comptes de Normandie par Louis Girette, prêtre, prieur titulaire, des bâtiments et des terres dépendant de ladite chapelle et relevant du seigneur des Essarts, patron présentateur : « Premièrement, la chapelle avec une maison manable, grange, étable, le tout assis dans une cour fermée de murailles de bauge, contenant une acre ou environ, bornée d'un côté le chemin de Damville à Bretheuil, d'autre costé les héritages de laditte chapelle, d'un bout le chemin qui tend de la chapelle aux Essarts et le frische cy-après dénommé, et d'autre bout les hérittages de laditte chapelle et autres, etc. ».
4R169
,
1840-1841
,
Evreux ; Breteuil ; Nonancourt
Contexte :
GARDE NATIONALE > MONARCHIE DE JUILLET ET DEUXIEME REPUBLIQUE > ELECTIONS > Renouvellement de 1840. > Elections des officiers : procès-verbaux d'élection, correspondance.
4R108
,
1831-1834
,
Damville ; Evreux ; Nonancourt ; Conches ; Breteuil
Contexte :
GARDE NATIONALE > MONARCHIE DE JUILLET ET DEUXIEME REPUBLIQUE > PERSONNEL > Recensement de la Garde Nationale (organisation de 1831), contrôles par canton : correspondance, listes nominatives.
6 B 288
,
1770-1791
,
Breteuil ; Breteuil — Bailliage ; Moisville — Bières, château
Contexte :
Juridictions royales ordinaires > 6 B-Bailliage et vicomté de Breteuil, vicomté de Lyre > Bailliage, causes criminelles > Procédures
10 B 284
,
1690
,
Breteuil ; Chanteloup ; Gisors — Bailliage ; Grossœuvre ; Piseux
Contexte :
Juridictions royales ordinaires > 10 B-Bailliage, vicomté et prévôté de Gisors > Bailliage, causes civiles et criminelles > Saisies et consignaons > Frères du Prey à la requête de Guy-César de La Luzerne, marquis de Beuzeville en son château du Moulin-Chapel
G767
,
1784
,
Breteuil ; Chaise-Dieu (couvent de La) ; Herponcey ; Loraille (fief de)
Contexte :
Églises paroissiales > Herponcey