Toutes les ressources Breteuil 334 résultats (18ms)

An VI-an XIII

133Q/1 , 1798-1805 , Breteuil  
Contexte :
Bureau de Breteuil > Tables et répertoires > Tables des acquéreurs

Février 1895-octobre 1902

134BIS/Q/28 , 02/1895-10/1902 , Breteuil  

Répertoires des enregistrements et déclarations pour servir à la recherche des droits célés

Contexte :
Bureau de Breteuil > Tables et répertoires > Répertoire général

Du 18 mai 1884 au 21 juin 1890

126Q/35 , 18/05/1884-21/06/1890 , Breteuil  
Contexte :
Bureau de Breteuil > Registres de recettes ou de formalités > Actes sous seing privé

Du 21 juin 1890 au 17 avril 1894

126Q/36 , 21/06/1890-17/04/1894 , Breteuil  
Contexte :
Bureau de Breteuil > Registres de recettes ou de formalités > Actes sous seing privé

Du 10 août 1883 au 2 avril 1884

125Q/99 , 10/08/1883-02/04/1884 , Breteuil  
Contexte :
Bureau de Breteuil > Registres de recettes ou de formalités > Actes civils publics

Du 1er juin 1878 au 18 mars 1879

125Q/93 , 01/06/1878-18/03/1879 , Breteuil  
Contexte :
Bureau de Breteuil > Registres de recettes ou de formalités > Actes civils publics

Du 14 mai 1893 au 22 janvier 1894

125Q/111 , 14/05/1893-22/01/1894 , Breteuil  
Contexte :
Bureau de Breteuil > Registres de recettes ou de formalités > Actes civils publics

Du 19 avril 1842 au 21 septembre 1843

127Q/20 , 19/04/1842-21/09/1843 , Breteuil  
Contexte :
Bureau de Breteuil > Registres de recettes ou de formalités > Déclarations de mutation par décès