Toutes les ressources Breteuil 668 résultats (107ms)

Du 1er octobre 1817 au 22 mai 1821

127Q/11 , 01/10/1817-22/05/1821 , Breteuil  
Contexte :
Bureau de Breteuil > Registres de recettes ou de formalités > Déclarations de mutation par décès

An XIII-1809

132Q/2 , 1805-1809 , Breteuil  
Contexte :
Bureau de Breteuil > Tables et répertoires > Tables des vendeurs

Octobre 1884-août 1886

134BIS/Q/23 , 10/1884-08/1886 , Breteuil  

Répertoires des enregistrements et déclarations pour servir à la recherche des droits célés

Contexte :
Bureau de Breteuil > Tables et répertoires > Répertoire général

1825-1828

133Q/7 , 1825-1828 , Breteuil  
Contexte :
Bureau de Breteuil > Tables et répertoires > Tables des acquéreurs

Du 5 novembre 1827 au 9 août 1830

127Q/14 , 05/11/1827-09/08/1830 , Breteuil  
Contexte :
Bureau de Breteuil > Registres de recettes ou de formalités > Déclarations de mutation par décès

Dates illisibles

125Q/95 , Breteuil  
Contexte :
Bureau de Breteuil > Registres de recettes ou de formalités > Actes civils publics

1879-1894

129Q/11 , 1879-1894 , Breteuil  
Contexte :
Bureau de Breteuil > Tables et répertoires > Table des successions et absences

1828

132Q/9 , 1828 , Breteuil  
Contexte :
Bureau de Breteuil > Tables et répertoires > Tables des vendeurs

Du 25 septembre 1857 au 12 mars 1860

127Q/28 , 25/09/1857-12/03/1860 , Breteuil  
Contexte :
Bureau de Breteuil > Registres de recettes ou de formalités > Déclarations de mutation par décès

Janvier 1877-février 1878

134BIS/Q/18 , 01/1877-02/1878 , Breteuil  

Répertoires des enregistrements et déclarations pour servir à la recherche des droits célés

Contexte :
Bureau de Breteuil > Tables et répertoires > Répertoire général