Toutes les ressources Breteuil 334 résultats (7ms)

1828-1833

133Q/8 , 1828-1833 , Breteuil  
Contexte :
Bureau de Breteuil > Tables et répertoires > Tables des acquéreurs

1793-1809

129Q/1 , 1793-1809 , Breteuil  
Contexte :
Bureau de Breteuil > Tables et répertoires > Table des successions et absences

Du 21 octobre 1871 au 30 juin 1873

127Q/34 , 21/10/1871-30/06/1873 , Breteuil  
Contexte :
Bureau de Breteuil > Registres de recettes ou de formalités > Déclarations de mutation par décès

1843

132Q/11 , 1843 , Breteuil  
Contexte :
Bureau de Breteuil > Tables et répertoires > Tables des vendeurs

Du 18 août 1893 au 16 août 1894

127Q/47 , 18/08/1893-16/08/1894 , Breteuil  
Contexte :
Bureau de Breteuil > Registres de recettes ou de formalités > Déclarations de mutation par décès

Du 18 octobre 1842 au 18 mars 1843

126Q/15 , 18/10/1842-18/03/1843 , Breteuil  
Contexte :
Bureau de Breteuil > Registres de recettes ou de formalités > Actes sous seing privé

1818-1821

132Q/6 , 1818-1821 , Breteuil  
Contexte :
Bureau de Breteuil > Tables et répertoires > Tables des vendeurs

Juin 1881-octobre 1882

134BIS/Q/21 , 06/1881-10/1882 , Breteuil  

Répertoires des enregistrements et déclarations pour servir à la recherche des droits célés

Contexte :
Bureau de Breteuil > Tables et répertoires > Répertoire général

Août 1870 à juillet 1871

134BIS/Q/10 , 08/1870-07/1871 , Breteuil  

Répertoires des enregistrements et déclarations pour servir à la recherche des droits célés

Contexte :
Bureau de Breteuil > Tables et répertoires > Répertoire général

1814-1825

129Q/3 , 1814-1825 , Breteuil  
Contexte :
Bureau de Breteuil > Tables et répertoires > Table des successions et absences

1837-1852

130BIS/Q/4 , 1837-1852 , Breteuil  
Contexte :
Bureau de Breteuil > Tables et répertoires > Tables des contrats de mariage

Dates illisibles

125Q/96 , Breteuil  
Contexte :
Bureau de Breteuil > Registres de recettes ou de formalités > Actes civils publics

Du 7 mars 1887 au 20 février 1889

127Q/43 , 07/03/1887-20/02/1889 , Breteuil  
Contexte :
Bureau de Breteuil > Registres de recettes ou de formalités > Déclarations de mutation par décès