Toutes les ressources Breteuil 334 résultats (5ms)

Du 18 mars 1896 au 16 août 1898

127bis/Q/8 , 18/03/1896-16/08/1898 , Breteuil  
Contexte :
Bureau de Breteuil > Registres de recettes ou de formalités > Baux sous seing privé

Février 1878-juillet 1879

134BIS/Q/19 , 02/1878-07/1879 , Breteuil  

Répertoires des enregistrements et déclarations pour servir à la recherche des droits célés

Contexte :
Bureau de Breteuil > Tables et répertoires > Répertoire général

Du 4 août 1803 au 7 octobre 1810

126Q/3 , 04/08/1803-07/10/1810 , Breteuil  
Contexte :
Bureau de Breteuil > Registres de recettes ou de formalités > Actes sous seing privé

Du 19 mars 1888 au 23 janvier 1891

127bis/Q/5 , 19/03/1888-23/01/1891 , Breteuil  
Contexte :
Bureau de Breteuil > Registres de recettes ou de formalités > Baux sous seing privé

1809-1814

132Q/4 , 1809-1814 , Breteuil  
Contexte :
Bureau de Breteuil > Tables et répertoires > Tables des vendeurs

Mai 1866-novembre 1866

134BIS/Q/2 , 05/1866-11/1866 , Breteuil  

Répertoires des enregistrements et déclarations pour servir à la recherche des droits célés

Contexte :
Bureau de Breteuil > Tables et répertoires > Répertoire général

Du 29 mars 1809 au 30 septembre 1812

127Q/9 , 29/03/1809-30/09/1812 , Breteuil  
Contexte :
Bureau de Breteuil > Registres de recettes ou de formalités > Déclarations de mutation par décès

Du 8 mai 1848 au 13 janvier 1849

125Q/55 , 08/05/1848-13/01/1849 , Breteuil  
Contexte :
Bureau de Breteuil > Registres de recettes ou de formalités > Actes civils publics

Septembre 1886-avril 1888

134BIS/Q/24 , 09/1886-04/1888 , Breteuil  

Répertoires des enregistrements et déclarations pour servir à la recherche des droits célés

Contexte :
Bureau de Breteuil > Tables et répertoires > Répertoire général