Toutes les ressources Breteuil 334 résultats (10ms)

Tables des partages

130Q/2 , 1806-1821 , Breteuil  
Contexte :
Bureau de Breteuil > Tables et répertoires

1848-1852

133Q/12 , 1848-1852 , Breteuil  
Contexte :
Bureau de Breteuil > Tables et répertoires > Tables des acquéreurs

Janvier 1866-mai 1866

134BIS/Q/1 , 01/1866-05/1866 , Breteuil  

Répertoires des enregistrements et déclarations pour servir à la recherche des droits célés

Contexte :
Bureau de Breteuil > Tables et répertoires > Répertoire général

Août 1872 à mars 1873

134BIS/Q/13 , 08/1872-03/1873 , Breteuil  

Répertoires des enregistrements et déclarations pour servir à la recherche des droits célés

Contexte :
Bureau de Breteuil > Tables et répertoires > Répertoire général

Du 18 août 1893 au 16 août 1894

127Q/47 , 18/08/1893-16/08/1894 , Breteuil  
Contexte :
Bureau de Breteuil > Registres de recettes ou de formalités > Déclarations de mutation par décès

Du 24 juillet 1850 au 6 octobre 1852

127Q/25 , 24/07/1850-06/10/1852 , Breteuil  
Contexte :
Bureau de Breteuil > Registres de recettes ou de formalités > Déclarations de mutation par décès

Du 6 avril 1840 au 18 avril 1842

127Q/19 , 06/04/1840-18/04/1842 , Breteuil  
Contexte :
Bureau de Breteuil > Registres de recettes ou de formalités > Déclarations de mutation par décès

1814-1825

129Q/3 , 1814-1825 , Breteuil  
Contexte :
Bureau de Breteuil > Tables et répertoires > Table des successions et absences

Du 18 août 1830 au 20 mars 1832

126Q/8 , 18/08/1830-20/03/1832 , Breteuil  
Contexte :
Bureau de Breteuil > Registres de recettes ou de formalités > Actes sous seing privé

Du 3 avril 1832 au 1er août 1833

125Q/32 , 03/04/1832-01/08/1833 , Breteuil  
Contexte :
Bureau de Breteuil > Registres de recettes ou de formalités > Actes civils publics

Du 18 mai 1866 au 4 mars 1867

125Q/76 , 18/05/1866-04/03/1867 , Breteuil  
Contexte :
Bureau de Breteuil > Registres de recettes ou de formalités > Actes civils publics

Janvier 1868-mars 1868

134BIS/Q/5 , 01/1868-03/1868 , Breteuil  

Répertoires des enregistrements et déclarations pour servir à la recherche des droits célés

Contexte :
Bureau de Breteuil > Tables et répertoires > Répertoire général

Du 21 mars 1832 au 21 mai 1835

126Q/9 , 21/03/1832-21/05/1835 , Breteuil  
Contexte :
Bureau de Breteuil > Registres de recettes ou de formalités > Actes sous seing privé

1828-1833

133Q/8 , 1828-1833 , Breteuil  
Contexte :
Bureau de Breteuil > Tables et répertoires > Tables des acquéreurs