Toutes les ressources Breteuil 334 résultats (9ms)

1853-1857

133Q/13 , 1853-1857 , Breteuil  
Contexte :
Bureau de Breteuil > Tables et répertoires > Tables des acquéreurs

Du 18 octobre 1842 au 18 mars 1843

126Q/15 , 18/10/1842-18/03/1843 , Breteuil  
Contexte :
Bureau de Breteuil > Registres de recettes ou de formalités > Actes sous seing privé

Du 25 septembre 1857 au 12 mars 1860

127Q/28 , 25/09/1857-12/03/1860 , Breteuil  
Contexte :
Bureau de Breteuil > Registres de recettes ou de formalités > Déclarations de mutation par décès

1806-1810

132Q/3 , 1806-1810 , Breteuil  
Contexte :
Bureau de Breteuil > Tables et répertoires > Tables des vendeurs

Du 5 août 1800 au 3 août 1803

126Q/2 , 05/08/1800-03/08/1803 , Breteuil  
Contexte :
Bureau de Breteuil > Registres de recettes ou de formalités > Actes sous seing privé

Du 16 août 1894 au 17 août 1895

127Q/48 , 16/08/1894-17/08/1895 , Breteuil  
Contexte :
Bureau de Breteuil > Registres de recettes ou de formalités > Déclarations de mutation par décès

Du 21 juin 1849 au 22 juillet 1850

127Q/24 , 21/06/1849-22/07/1850 , Breteuil  
Contexte :
Bureau de Breteuil > Registres de recettes ou de formalités > Déclarations de mutation par décès

1817-1824

128Q/5 , 1817-1824 , Breteuil  
Contexte :
Bureau de Breteuil > Tables et répertoires > Tables des décès (sépultures)

Décembre 1873 à novembre 1874

134BIS/Q/15 , 12/1873-11/1874 , Breteuil  

Répertoires des enregistrements et déclarations pour servir à la recherche des droits célés

Contexte :
Bureau de Breteuil > Tables et répertoires > Répertoire général