Toutes les ressources Breteuil 334 résultats (7ms)

Tables des partages

130Q/2 , 1806-1821 , Breteuil  
Contexte :
Bureau de Breteuil > Tables et répertoires

1812-1817

128Q/4 , 1812-1817 , Breteuil  
Contexte :
Bureau de Breteuil > Tables et répertoires > Tables des décès (sépultures)

1818-1821

132Q/6 , 1818-1821 , Breteuil  
Contexte :
Bureau de Breteuil > Tables et répertoires > Tables des vendeurs

1836-1849

129Q/7 , 1836-1849 , Breteuil  
Contexte :
Bureau de Breteuil > Tables et répertoires > Table des successions et absences

Du 2 juillet 1889 au 7 mai 1890

125Q/107 , 02/07/1889-07/05/1890 , Breteuil  
Contexte :
Bureau de Breteuil > Registres de recettes ou de formalités > Actes civils publics

1857-1862

133Q/14 , 1857-1862 , Breteuil  
Contexte :
Bureau de Breteuil > Tables et répertoires > Tables des acquéreurs

1876-1877

125Q/90 , 1876-1877 , Breteuil  
Contexte :
Bureau de Breteuil > Registres de recettes ou de formalités > Actes civils publics

Du 31 juillet 1865 au 7 août 1867

127Q/31 , 31/07/1865-07/08/1867 , Breteuil  
Contexte :
Bureau de Breteuil > Registres de recettes ou de formalités > Déclarations de mutation par décès

Du 18 octobre 1842 au 18 mars 1843

126Q/15 , 18/10/1842-18/03/1843 , Breteuil  
Contexte :
Bureau de Breteuil > Registres de recettes ou de formalités > Actes sous seing privé

Du 7 mars 1887 au 20 février 1889

127Q/43 , 07/03/1887-20/02/1889 , Breteuil  
Contexte :
Bureau de Breteuil > Registres de recettes ou de formalités > Déclarations de mutation par décès

Du 5 novembre 1843 au 13 mai 1844

125Q/47 , 05/11/1843-13/05/1844 , Breteuil  
Contexte :
Bureau de Breteuil > Registres de recettes ou de formalités > Actes civils publics

Juin 1881-octobre 1882

134BIS/Q/21 , 06/1881-10/1882 , Breteuil  

Répertoires des enregistrements et déclarations pour servir à la recherche des droits célés

Contexte :
Bureau de Breteuil > Tables et répertoires > Répertoire général