Toutes les ressources Breteuil 334 résultats (7ms)

1814-1817

133Q/4 , 1814-1817 , Breteuil  
Contexte :
Bureau de Breteuil > Tables et répertoires > Tables des acquéreurs

Dates illisibles

125Q/92 , Breteuil  
Contexte :
Bureau de Breteuil > Registres de recettes ou de formalités > Actes civils publics

1825-1828

133Q/7 , 1825-1828 , Breteuil  
Contexte :
Bureau de Breteuil > Tables et répertoires > Tables des acquéreurs

Du 23 février 1876 au 30 août 1876

127Q/36 , 23/02/1876-30/08/1876 , Breteuil  
Contexte :
Bureau de Breteuil > Registres de recettes ou de formalités > Déclarations de mutation par décès

An XIII-1809

132Q/2 , 1805-1809 , Breteuil  
Contexte :
Bureau de Breteuil > Tables et répertoires > Tables des vendeurs

Du 22 mai 1855 au 11 janvier 1858

127Q/27 , 22/05/1855-11/01/1858 , Breteuil  
Contexte :
Bureau de Breteuil > Registres de recettes ou de formalités > Déclarations de mutation par décès

1818-1821

133Q/5 , 1818-1821 , Breteuil  
Contexte :
Bureau de Breteuil > Tables et répertoires > Tables des acquéreurs

1824-1840

134/Q/1 , 1824-1840 , Breteuil  
Contexte :
Bureau de Breteuil > Tables et répertoires > Tables des testaments

Du 29 mai 1898 au 28 janvier 1899

125Q/119 , 29/05/1898-28/01/1899 , Breteuil  
Contexte :
Bureau de Breteuil > Registres de recettes ou de formalités > Actes civils publics

Du 25 mai 1871 au 20 mars 1872

126Q/30 , 25/05/1871-20/03/1872 , Breteuil  
Contexte :
Bureau de Breteuil > Registres de recettes ou de formalités > Actes sous seing privé

Octobre 1884-août 1886

134BIS/Q/23 , 10/1884-08/1886 , Breteuil  

Répertoires des enregistrements et déclarations pour servir à la recherche des droits célés

Contexte :
Bureau de Breteuil > Tables et répertoires > Répertoire général