Toutes les ressources Breteuil 334 résultats (8ms)

Du 4 août 1803 au 7 octobre 1810

126Q/3 , 04/08/1803-07/10/1810 , Breteuil  
Contexte :
Bureau de Breteuil > Registres de recettes ou de formalités > Actes sous seing privé

Du 18 mars 1896 au 16 août 1898

127bis/Q/8 , 18/03/1896-16/08/1898 , Breteuil  
Contexte :
Bureau de Breteuil > Registres de recettes ou de formalités > Baux sous seing privé

? au 9 février 1867

126Q/27 , 1867 , Breteuil  
Contexte :
Bureau de Breteuil > Registres de recettes ou de formalités > Actes sous seing privé

Juillet 1871-février 1872

134BIS/Q/11 , 07/1871-02/1872 , Breteuil  

Répertoires des enregistrements et déclarations pour servir à la recherche des droits célés

Contexte :
Bureau de Breteuil > Tables et répertoires > Répertoire général

Février 1869-octobre 1869

134BIS/Q/8 , 02/1869-10/1869 , Breteuil  

Répertoires des enregistrements et déclarations pour servir à la recherche des droits célés

Contexte :
Bureau de Breteuil > Tables et répertoires > Répertoire général

Du 18 novembre 1845 au 24 août 1847

127Q/22 , 18/11/1845-24/08/1847 , Breteuil  
Contexte :
Bureau de Breteuil > Registres de recettes ou de formalités > Déclarations de mutation par décès

Du 23 mai 1821 au 22 novembre 1825

127Q/12 , 23/05/1821-22/11/1825 , Breteuil  
Contexte :
Bureau de Breteuil > Registres de recettes ou de formalités > Déclarations de mutation par décès

Du 24 août 1847 au 20 juin 1849

127Q/23 , 24/08/1847-20/06/1849 , Breteuil  
Contexte :
Bureau de Breteuil > Registres de recettes ou de formalités > Déclarations de mutation par décès