Toutes les ressources Breteuil 334 résultats (5ms)

1809-1813

129Q/2 , 1809-1813 , Breteuil  
Contexte :
Bureau de Breteuil > Tables et répertoires > Table des successions et absences

Du 12 juillet 1854 au 7 juin 1855

125Q/63 , 12/07/1854-07/06/1855 , Breteuil  
Contexte :
Bureau de Breteuil > Registres de recettes ou de formalités > Actes civils publics

Mai 1867-octobre 1867

134BIS/Q/4 , 05/1867-10/1867 , Breteuil  

Répertoires des enregistrements et déclarations pour servir à la recherche des droits célés

Contexte :
Bureau de Breteuil > Tables et répertoires > Répertoire général

Juin 1875-octobre 1878

126Q/33 , 06/1875-10/1878 , Breteuil  
Contexte :
Bureau de Breteuil > Registres de recettes ou de formalités > Actes sous seing privé

Du 19 novembre 1872 au 9 mai 1877

127bis/Q/1 , 19/11/1872-09/05/1877 , Breteuil  
Contexte :
Bureau de Breteuil > Registres de recettes ou de formalités > Baux sous seing privé

Mars 1873-décembre 1873

134BIS/Q/14 , 03/1873-12/1873 , Breteuil  

Répertoires des enregistrements et déclarations pour servir à la recherche des droits célés

Contexte :
Bureau de Breteuil > Tables et répertoires > Répertoire général

Dates illisibles

125Q/94 , Breteuil  
Contexte :
Bureau de Breteuil > Registres de recettes ou de formalités > Actes civils publics

Du 10 mai 1877 au 2 janvier 1882

127bis/Q/2 , 10/05/1877-02/01/1882 , Breteuil  
Contexte :
Bureau de Breteuil > Registres de recettes ou de formalités > Baux sous seing privé

Du 20 avril 1899 au 14 novembre 1899

127Q/53 , 20/04/1899-14/11/1899 , Breteuil  
Contexte :
Bureau de Breteuil > Registres de recettes ou de formalités > Déclarations de mutation par décès

Du 24 août 1835 au 28 juin 1837

127Q/17 , 24/08/1835-28/06/1837 , Breteuil  
Contexte :
Bureau de Breteuil > Registres de recettes ou de formalités > Déclarations de mutation par décès

1862-1865

133Q/15 , 1862-1865 , Breteuil  
Contexte :
Bureau de Breteuil > Tables et répertoires > Tables des acquéreurs