Toutes les ressources Breteuil-sur-Iton 233 résultats (3ms)

1/1926 à 124/1927

127Q/84 , 1926-1927 , Breteuil-sur-Iton  
Contexte :
Bureau de Breteuil > Registres de recettes ou de formalités > Déclarations de mutation par décès

Du 13 juin 1938 au 7 novembre 1938

125Q/179 , 13/06/1938-07/11/1938 , Breteuil-sur-Iton  
Contexte :
Bureau de Breteuil > Registres de recettes ou de formalités > Actes civils publics

1 à 47 (1950)

2212 W 19 , 1950 , Breteuil-sur-Iton  
Contexte :
Bureau de Breteuil-sur-Iton > Déclarations de mutation par décès

Du 7 novembre 1938 au 17 mars 1939

125Q/180 , 07/11/1938-17/03/1939 , Breteuil-sur-Iton  
Contexte :
Bureau de Breteuil > Registres de recettes ou de formalités > Actes civils publics

1/1912 à 125/1912

127Q/70 , 1912 , Breteuil-sur-Iton  
Contexte :
Bureau de Breteuil > Registres de recettes ou de formalités > Déclarations de mutation par décès

1/1933 à 144/1934

127Q/90 , 1933-1934 , Breteuil-sur-Iton  
Contexte :
Bureau de Breteuil > Registres de recettes ou de formalités > Déclarations de mutation par décès

61 à 125 (1949)

2212 W 18 , 1949 , Breteuil-sur-Iton  
Contexte :
Bureau de Breteuil-sur-Iton > Déclarations de mutation par décès

163 à 331 (1941)

2212 W 6 , 1941 , Breteuil-sur-Iton  
Contexte :
Bureau de Breteuil-sur-Iton > Déclarations de mutation par décès

1/1937 à 85/1937

127Q/95 , 1937 , Breteuil-sur-Iton  
Contexte :
Bureau de Breteuil > Registres de recettes ou de formalités > Déclarations de mutation par décès

1 à 110 (1959)

2212 W 35 , 1959 , Breteuil-sur-Iton  
Contexte :
Bureau de Breteuil-sur-Iton > Déclarations de mutation par décès

commence en 1948

2212 W 74 , 1948 , Breteuil-sur-Iton  

Répertoire des enregistrements et déclarations pour servir à la recherche des droits célés

Contexte :
Bureau de Breteuil-sur-Iton > Répertoire général