Toutes les ressources Breteuil-sur-Iton 242 résultats (8ms)

1/1919 à 122/1919

127Q/77 , 1919 , Breteuil-sur-Iton  
Contexte :
Bureau de Breteuil > Registres de recettes ou de formalités > Déclarations de mutation par décès

Répertoire ouvert en 1910

134BIS/Q/30 , 1910 , Breteuil-sur-Iton  

Répertoire des enregistrements et déclarations pour servir à la recherche des droits célés

Contexte :
Bureau de Breteuil > Tables et répertoires > Répertoire général

Du 8 décembre 1900 au 17 juin 1901

125Q/123 , 08/12/1900-17/06/1901 , Breteuil-sur-Iton  
Contexte :
Bureau de Breteuil > Registres de recettes ou de formalités > Actes civils publics

De 1896 à 1914

129Q/12 , 1896-1914 , Breteuil-sur-Iton  
Contexte :
Bureau de Breteuil > Tables et répertoires > Table des successions et des absences

1945-1959

2212 W 1 , 1945-1959 , Breteuil-sur-Iton  
Contexte :
Bureau de Breteuil-sur-Iton > Table des successions et des absences

Du 27 mars 1918 au 2 janvier 1919

125Q/145 , 27/03/1918-02/01/1919 , Breteuil-sur-Iton  
Contexte :
Bureau de Breteuil > Registres de recettes ou de formalités > Actes civils publics

Du 4 septembre 1913 au 8 mai 1914

125Q/141 , 04/09/1913-08/05/1914 , Breteuil-sur-Iton  
Contexte :
Bureau de Breteuil > Registres de recettes ou de formalités > Actes civils publics

Du 1er juin 1928 au 21 mars 1929

125Q/161 , 01/06/1928-21/03/1929 , Breteuil-sur-Iton  
Contexte :
Bureau de Breteuil > Registres de recettes ou de formalités > Actes civils publics

1/1939 à 81bis/1939

127Q/99 , 1939 , Breteuil-sur-Iton  
Contexte :
Bureau de Breteuil > Registres de recettes ou de formalités > Déclarations de mutation par décès

266/1900 à 342/1900

127Q/55 , 1900 , Breteuil-sur-Iton  
Contexte :
Bureau de Breteuil > Registres de recettes ou de formalités > Déclarations de mutation par décès

Du 12 mai 1937 au 18 octobre 1937

125Q/176 , 12/05/1937-18/10/1937 , Breteuil-sur-Iton  
Contexte :
Bureau de Breteuil > Registres de recettes ou de formalités > Actes civils publics

1/191 à 131/1917

127Q/74 , 1917 , Breteuil-sur-Iton  
Contexte :
Bureau de Breteuil > Registres de recettes ou de formalités > Déclarations de mutation par décès

1 à 140 (1947)

2212 W 14 , 1947 , Breteuil-sur-Iton  
Contexte :
Bureau de Breteuil-sur-Iton > Déclarations de mutation par décès

1/1932 à 116/1933

127Q/89 , 1932-1933 , Breteuil-sur-Iton  
Contexte :
Bureau de Breteuil > Registres de recettes ou de formalités > Déclarations de mutation par décès