Toutes les ressources Breteuil-sur-Iton 242 résultats (16ms)

8 janvier au 22 mai 1942

2212 W 41 , 08/01/1942-22/05/1942 , Breteuil-sur-Iton  
Contexte :
Bureau de Breteuil-sur-Iton > Actes civils publics

Du 5 juin 1903 au 18 février 1904

125Q/127 , 05/06/1903-18/02/1904 , Breteuil-sur-Iton  
Contexte :
Bureau de Breteuil > Registres de recettes ou de formalités > Actes civils publics

192/1899 à 265/1900

127Q/54 , 1899-1900 , Breteuil-sur-Iton  
Contexte :
Bureau de Breteuil > Registres de recettes ou de formalités > Déclarations de mutation par décès

1/1924 à 126/1925

127Q/82 , 1924-1925 , Breteuil-sur-Iton  
Contexte :
Bureau de Breteuil > Registres de recettes ou de formalités > Déclarations de mutation par décès

Du 26 avril 1909 au 18 janvier 1910

125Q/135 , 26/04/1909-18/01/1910 , Breteuil-sur-Iton  
Contexte :
Bureau de Breteuil > Registres de recettes ou de formalités > Actes civils publics

Du 17 juin 1901 au 6 février 1902

125Q/124 , 17/06/1901-06/02/1902 , Breteuil-sur-Iton  
Contexte :
Bureau de Breteuil > Registres de recettes ou de formalités > Actes civils publics

commence en 1953

2212 W 75 , 1953 , Breteuil-sur-Iton  

Répertoire des enregistrements et déclarations pour servir à la recherche des droits célés

Contexte :
Bureau de Breteuil-sur-Iton > Répertoire général

Répertoire ouvert en 1935

134BIS/Q/33 , 1935 , Breteuil-sur-Iton  

Répertoire des enregistrements et déclarations pour servir à la recherche des droits célés

Contexte :
Bureau de Breteuil > Tables et répertoires > Répertoire général

Du 13 octobre 1899 au 26 mars 1900

125Q/121 , 13/10/1899-26/03/1900 , Breteuil-sur-Iton  
Contexte :
Bureau de Breteuil > Registres de recettes ou de formalités > Actes civils publics

12 janvier au 16 avril 1948

2212 W 56 , 12/01/1948-16/04/1948 , Breteuil-sur-Iton  
Contexte :
Bureau de Breteuil-sur-Iton > Actes civils publics

30 juin au 26 octobre 1950

2212 W 64 , 30/06/1950-26/10/1950 , Breteuil-sur-Iton  
Contexte :
Bureau de Breteuil-sur-Iton > Actes civils publics