Toutes les ressources Breteuil-sur-Iton 242 résultats (15ms)

Répertoire général

134BIS/Q/29-33 , Breteuil-sur-Iton  

Répertoire des enregistrements et déclarations pour servir à la recherche des droits célés

Contexte :
Bureau de Breteuil > Tables et répertoires

Actes civils publics

125Q/121-182 , Breteuil-sur-Iton  
Contexte :
Bureau de Breteuil > Registres de recettes ou de formalités

18 mai au 16 septembre 1946

2212 W 50 , 18/05/1946-16/09/1946 , Breteuil-sur-Iton  
Contexte :
Bureau de Breteuil-sur-Iton > Actes civils publics

Du 14 juillet 1927 au 1er juin 1928

125Q/160 , 14/07/1927-01/06/1928 , Breteuil-sur-Iton  
Contexte :
Bureau de Breteuil > Registres de recettes ou de formalités > Actes civils publics

1 à 54 (1955)

2212 W 29 , 1955 , Breteuil-sur-Iton  
Contexte :
Bureau de Breteuil-sur-Iton > Déclarations de mutation par décès

9 mai 1941 au 27 août 1941

2212 W 39 , 09/05/1941-27/08/1941 , Breteuil-sur-Iton  
Contexte :
Bureau de Breteuil-sur-Iton > Actes civils publics

1/1937 à 82/1937

127Q/96 , 1937 , Breteuil-sur-Iton  
Contexte :
Bureau de Breteuil > Registres de recettes ou de formalités > Déclarations de mutation par décès