Toutes les ressources Breteuil-sur-Iton 242 résultats (11ms)

De 1896 à 1914

129Q/12 , 1896-1914 , Breteuil-sur-Iton  
Contexte :
Bureau de Breteuil > Tables et répertoires > Table des successions et des absences

192/1899 à 265/1900

127Q/54 , 1899-1900 , Breteuil-sur-Iton  
Contexte :
Bureau de Breteuil > Registres de recettes ou de formalités > Déclarations de mutation par décès

Du 13 octobre 1899 au 26 mars 1900

125Q/121 , 13/10/1899-26/03/1900 , Breteuil-sur-Iton  
Contexte :
Bureau de Breteuil > Registres de recettes ou de formalités > Actes civils publics

343/1900 à 439/1901

127Q/56 , 1900-1901 , Breteuil-sur-Iton  
Contexte :
Bureau de Breteuil > Registres de recettes ou de formalités > Déclarations de mutation par décès

266/1900 à 342/1900

127Q/55 , 1900 , Breteuil-sur-Iton  
Contexte :
Bureau de Breteuil > Registres de recettes ou de formalités > Déclarations de mutation par décès

Du 26 mars 1900 au 8 décembre 1900

125Q/122 , 26/03/1900-08/12/1900 , Breteuil-sur-Iton  
Contexte :
Bureau de Breteuil > Registres de recettes ou de formalités > Actes civils publics

Du 8 décembre 1900 au 17 juin 1901

125Q/123 , 08/12/1900-17/06/1901 , Breteuil-sur-Iton  
Contexte :
Bureau de Breteuil > Registres de recettes ou de formalités > Actes civils publics

440/1901 à 527/1902

127Q/57 , 1901-1902 , Breteuil-sur-Iton  
Contexte :
Bureau de Breteuil > Registres de recettes ou de formalités > Déclarations de mutation par décès

Du 17 juin 1901 au 6 février 1902

125Q/124 , 17/06/1901-06/02/1902 , Breteuil-sur-Iton  
Contexte :
Bureau de Breteuil > Registres de recettes ou de formalités > Actes civils publics

1/1902 à 93/1903

127Q/59 , 1902-1903 , Breteuil-sur-Iton  
Contexte :
Bureau de Breteuil > Registres de recettes ou de formalités > Déclarations de mutation par décès

Répertoire ouvert en 1902

134BIS/Q/29 , 1902 , Breteuil-sur-Iton  

Répertoire des enregistrements et déclarations pour servir à la recherche des droits célés

Contexte :
Bureau de Breteuil > Tables et répertoires > Répertoire général

528/1902 à 610/1902

127Q/58 , 1902 , Breteuil-sur-Iton  
Contexte :
Bureau de Breteuil > Registres de recettes ou de formalités > Déclarations de mutation par décès

Du 23 septembre 1902 au 5 juin 1903

125Q/126 , 23/09/1902-05/06/1903 , Breteuil-sur-Iton  
Contexte :
Bureau de Breteuil > Registres de recettes ou de formalités > Actes civils publics

94/1903 à 181/1904

127Q/60 , 1903-1904 , Breteuil-sur-Iton  
Contexte :
Bureau de Breteuil > Registres de recettes ou de formalités > Déclarations de mutation par décès