Toutes les ressources Breteuil-sur-Iton (Eure, France) 613 résultats (9ms)

Breteuil-sur-Iton

76W8834-8835 , 1940-1970 , Breteuil-sur-Iton (Eure, France)  
Contexte :
Instruction des demandes d'indemnisation > Dossiers immobiliers et éléments d'exploitation des services publics > Indemnisation par l'Etat des dépenses engagées par les communes pour la réparation ou la reconstruction des bâtiments publics : demandes des communes, délibérations du conseil municipal, devis estimatifs des travaux, rapports des contrôleurs, décisions d'engagement de crédits, mémoires définitifs des travaux exécutés, plans.

Breteuil-sur-Iton

5O/6/149 , 1824-1938 , Breteuil-sur-Iton (Eure, France)  

Eglise (1824-1936) ; Presbytère (1850-1902) ; Cimetière (1847-1938).

Breteuil-sur-Iton

76W2165-2173 , 1940-1970 , Breteuil-sur-Iton (Eure, France)  
Contexte :
Instruction des demandes d'indemnisation > Dossiers immobiliers habitations > Immeubles des particuliers
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144 médias

Breteuil

3 P 6 134 , 1824 , Breteuil-sur-Iton (Eure, France)  

1824 États de section des propiétés non bâties et propriétés bâties

Breteuil-sur-Iton

5O/6/151 , 1851-1938 , Breteuil-sur-Iton (Eure, France)  

Bâtiments divers (1851-1938).

Breteuil-sur-Iton

5O/6/150 , 1838-1935 , Breteuil-sur-Iton (Eure, France)  

Ecole (1838-1935) ; Mairie (1857-1860).

Breteuil-sur-Iton

5O/6/150 , 1838-1935 , Breteuil-sur-Iton (Eure, France)  

Ecole (1838-1935) ; Mairie (1857-1860).