Toutes les ressources Breuilpont, maires, adjoints et conseillers municipaux 2 résultats (4ms)

Breuilpont 1807-1876(Lorey) 1813-1843 (Saint-Chéron) 1811-1840

2 M 270 , 1807-1876 , Breuilpont, maires, adjoints et conseillers municipaux  

Nominations, procès-verbaux d'installation, prestations de serment, correspondance, démissions, arrêtés et décrets collectifs.

Contexte :
2 M Personnel administratif > Maires et adjoints (jusqu'à la loi du 28 mars 1882) et conseillers municipaux (jusqu'à la loi du 21 mars 1831) > Maires, adjoints et conseillers municipaux nommés (dossiers par communes)

Breuilpont 1831-1938(Lorey) 1831-1843 (St-Chéron) 1831-1840

3 M 584 , 1831-1938 , Breuilpont, maires, adjoints et conseillers municipaux  
Contexte :
3 M Élections > Élections municipales > Procès-verbaux des élections > Maires, adjoints et conseillers municipaux : procès-verbaux des élections par communes
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